VI. JUSTICE
L'empereur Xicolas est le premier souverain de Russie qui ait songé à codiûer les lois anciennes en vertu desquelles la justice était administrée dans l'étendue de l'empire. Par ses ordres, on a réuni dans une espèce de Digeste, contenant 50 volumes in-i®. plus de 50,000 ukases qui servent à tixer lo droit civil et criminel. Chaque chef-lieu de gouvernement possède une cour supérieure lîe justice, divisée en deux sections civile et criminelle. Los arrêts de cette cour peuvent être déft-rés au Sônat. qui remplit dans l'ordre judiciaire le rOle assigné chez nous à la Cour de cassation.
Chaque district possède également un tribunal, divise vu deux sections civile et criminelle, qui juge en pron;ière instance. Dans J'etudc que nous avons faite de l'organisation de la société russe , homs ^Noiià x^^QViiiw ^<^
chacune des grandes classes de la popnhUa jouissait de prérogatîTes Judiciairei mr le membres de sa classe ou corporalioo: que le paysans eux-mêmes pouraient traduire ooi partie de leurs différends derant le tÂoia communal, le tribunal de Toloste et lecoosei des arbitres de paix, espèce de tribunal de piL dont les attributions sont plus éteodoei qv celles réservées chez nous à cette jaridicba conciliante. Un grand rôle est réservé u: simples arbitres choisis par les paysans d'u commun accord; nous avons tu quelenndé cisions étaient sans appel , dans un grand non bre de cas qui chez nous sont traduits dena les tribunaux de paix, les tribunaux de cob merce et même les chambres de première ii stance.
La peine de mort n'existe plus en Rossie e la peine du knout est très-rarement appliquée ces deux peines et un grand nombre d'autrei sont remplacées par la déportation en Sibérie Chose étrange! plus humaine que la nôtre pou les grands crimes, la juridiction russe sernbb impitoyable pour de minces délits, carie ngabondagc, Tindiscipline, le non-adfuitîement régulier des impôts peuvent être punis de la transportation sous un rude climat, et de l'application au travail si pénible des mines: le prince Demidoff estime à 15 ou 20,000 paru le nombre des déportés en Sibérie^ Ce chiflire est sans doute bien exagéré.
C*est moins la composition du persranel Judiciaire que l'incertitude de la législation. U confusion des textes et rirresponsabilité des fonctionnaires qu'on doit accuser des désordrei qui se manifestent dans radministration de ta justice en Russie. Tous les auteurs se plaignent des nombreux abus, des scandales inouti dont les tribunaux sont le théâtre et Toccasion dans l'empire; vénalité, incompétence, focilitèpoor le puissant d*échapper aux contraintes de la loi . certitude pour le faible d'encourir ses sévérités, quel que soit son droit, tels sont les griefs articulés. Il faut y ajouter encore des lenteurs interminables et des frais mine&L Ce côté de la société russe révèle tout ce qni lui reste à faire pour conquérir des titres sérieux à la civilisation.
