TUTE

TYRE

TURREAU DE Garambouville (Louis-Marie , baron), général, né à Évreux, le 4 juillet 1756, mort à Conches (Eure), le 15 déc. 1816. Officier à l'époque de la Révolution, il fut en six semaines (sept. 1793) créé général de brigade et général de division. Commandant en chef de l'armée des Pyrénées-Orientales, puis (nov. 1793) de celle de l'Ouest, il s'empara de Noirmoutier où il fit prisonnier d'Elbée, et commit dans le pays insurgé des dévastations qui, après le 9 thermidor, le firent suspendre puis arrêter. Il refusa de profiter de l'amnistie qui suivit le 13 vendémiaire, fut acquitté par un conseil de guerre (22 nov. 1795), et servit quelque temps en 1797. De 1804 à 1811, il fut ambassadeur aux États-Unis, et créé baron à son retour. — Mémoires pour servir à l'histoire de la guerre de la Vendée, 1795 et 1815, in-8°.== Son cousin germain , Louis, conventionnel, né vers 1760 à Orbec (Calvados), mort en Italie en 1796. Il vota la mort du roi sans appel ni sursis.

TURREL (Pierre), Turelles, érudit, astrologue, né à Autun, vers la fin du xv= siècle, mort vers

TURRIEZ ( Seigneurs de ) , de la maison de Forbin. = — , de la maison de Vintimille.

TURRIS Nerviorhm, Tournai.

TURSAN (Le), Tursalis, petit pays de Gascogne, borné au N. par les Landes, à l'E. par le Bas-Armagnac ; au S. par le Béarn ; à l'O. par la Chalosse. Il avait pour capitale Aire (Landes).

TURTURIACUM, Tourtoirac (Dordogne).

T0SET, près de Vaucouleurs (Meuse). Il s'y tint un concile le 22 oct. 860.

TUTELA, Tulle.

TUTELA , divinité gauloise. A Mas d'Agénais (Lot-et-Garonne) dans l'Aquitaine, un autel était consacré « à Tutèle d'Auguste et à Ussupius». On a aussi trouvé à Lyon un ex-voto « à 'Vénus et à Tutèle». — Voy. GÉNIES.

TUTELLE ET MINORITÉ. La tutelle était régie chez les Gallo-Romains par les règles qui l'avaient dominée déjà avant la conquête barbare. Ainsi le père pouvait désigner un tuteur par son testament; lorsqu'il n'avait pas pris ce soio^ la tutelle revenait aux plus proches parents, a ceux qui auraient hérité au défaut des enfants. La loi romaine était à cet égard moins prévoyante que nos vieilles coutumes (voy. Bail). Après ces deux sortes de tutelles dites testamentaire et légitime, venait la tutelle dative dans laquelle le magistrat désignait le tuteur. Contre celui-ci on prenait, sous les deux premières races, certaines précautions , parmi lesquelles il faut compter la confection d'un inventaire (Sirmond, form. 24).

La tutelle expirait à l'âge de 12 ans pour les filles, de 14 ans pour les fils.

Les Germains ne connaissaient qu'une espèce de tutelle et c'était la légitime. Elle appartenait à la mère survivante , et à son défaut au plus pro» che parent mâle (Loi des Bourg, et des Wisig.). Toutefois chez les Francs Saliens, on préférait à la mère le fils ainé, lorsqu'il était majeur.

La majorité avait lieu à 20 ans chez les Wisigoths, à 15 chez les Francs Ripuaires. Nous n'avons pas de texte en ce qui touche les Francs Saliens ; il est toutefois probable qu'ils devenaient majeurs à 15 ans. Ces différences expliquent la grande variété qu'on rencontre à cet égard dans les coutumes ultérieures.

Sous le régime féodal, la tutelle fut organisée d'une manière distincte pour les nobles et pour les roturiers, sous les noms de bail et de garde (voy. ces mots). Mais dans le Midi le droit romain se maintint tout en subissant l'influence de ces dernières institutions. C'est ainsi que le tuteur fut placé sous la surveillance perpétuelle des ma-

gistrats municipaux qui devaient prendre garde de concert avec le conseil de famille que la fortune des mineurs fîit bien administrée. La capacité des enfants à 14 ans pour les fils, 12 ans pour lesfilles n'était pas entière. Ils ne pouvaient disposer à cet âge que des meubles et des revenus d'immeubles; pour vendre un immeuble avant 25 ans révolus, il leur fallait l'assentiment d'un curateur.

Dans le Nord, le mineur n'avait aucune capacité, il était à l'abri de toute poursuite même dans les questions de propriété. Toutefois le motif même de l'incapacité l'avait fait restreindre aux marchés désavantageux au mineur; autrement entendue, elle aurait pu lui nuire au lieu de le protéger.

L'époque de la majorité variait d'une manière sensible de province à province. En moyenne, elle se plaçait entre 14 et 15 ans pour les hommes et 12 ans pour les femmes. Dans l'Ile-de-France, les nobles étaient majeurs à 20 ans, les roturiers à 15.

On appelait tuteur, à cette époque, un individu préposé par le seigneur à la gestion du bail , salarié par lui, et lui rendant des comptes. Ce mandataire n'avait rien de commun avec le gardien de la baillistre.

Sous la monarchie et avant 1789, la tutelle des princes du sang royal appartenait au Parlement.

Le Code Napoléon a admis quatre sortes de tutelles : ]" tutelle légitime du survivant des père et mère; 2° tutelle testamentaire déférée par le dernier mourant des père et mère; 3° tutelle légitime des ascendants ; 4° tutelle dative déférée par le conseil de famille. Les fonctions du tuteur consistent d'une manière générale à pourvoir à l'éducation du mineur, à l'entretien de sa personne, à la conservation de ses droits. Elles constituent une charge qu'on ne peut refuser sans motif grave, et nécessitent une reddition de comptes.

A côté du tuteur, se place le subrogé- tuteur pour surveiller son administration et le remplacer dans les actes où ses intérêts sont en opposition avec ceux du mineur.

Sous le nom de tutelle officieuse, le Code a aussi organisé une institution toute spéciale qui a pour but de favoriser l'adoption, en permettant a un homme sans descendant légitime, âgé d'au moins cinquante ans, d'adopter même un mineur, par testament, et sans lui avoir donné des soins pendant 6 ans, pourvu qu'il se soit engagé à l'élever gratuitement à une époque où celui-ci n'avait pas encore 15 ans. Mais cette tutelle est si étrangère à nos mœurs, que tous les jurisconsultes la regardent comme un hors d'œuvre dans notre législation (art. 361 à 370).

TUVIÉRE (La), terre et seigneurie érigée en châtellenie (sept. 1645), en faveur de P. Pithou.

TYARD. Voy. Thiard.

TYBURÇE (Maître) , pseudonyme de Jehan d'Abundance.

TTLANGII, peuple de la Celtique, près de la Durance.

TYMOGUE (De), pseudonyme anagrammatique d'Edme Guyot.

TYMUR (Seigneurs de), de la maison de Maillé.

TYNEMOUTH, ville du Northumberland (Angleterre). Tourviile brûla dans son port 12 vaisseaux, le 4 août 1690.

TYR, ville de Syrie qui fut prise par les chrétiens en 1123 et érigée en marquisat. Elle fut assiégée inutilement par Saladin en 1187 et prise par les Sarrasins en 1291. — Voy. Sour.

TYR (Guillaume de). — Voy. Guillaume.

TYR (Gabriel), peintre d'histoire, né à Saint- Pol-de-Monts (Haute-Loire) en 1817, mortà Saint- Étienne en février 1868.

TYREL, maison d'où sont sortis les seigneurs