DONC

DOMINIUM FRONTIS, DOMINI FroNS, DoM-

FKONïiuM, Domffont. = — Martini, Dammartin.

DOMINUS FORTITUDO, introït et nom dans quelques anciens actes du quatrième dinaanche après la Pentecôte. = — Illuminatio mea, introïi et nom dans quelques anciens actes du quatrième dimanche après la Pentecôte.

DOMITIUS AFER. Voy. Afee.

DOMMART (Seigneurs de), branche de la maison de Craon.

DOMMARTIN, en Artois (Pas-de-Calais), abbaye de Prcuiontrés, diocèse d'Amiens, fondée au xii' siècle.

DOMMARTIN- SUR -VR AINE , baronnie de Lorraine (Vosges) qui a donné son nom à une illustre maison éteinte au xvi= siècle et qui passa alors aux marquis d'Havre, puis au dernier siècle à la famille du Pasquier.

DOMMARTIN ( Elzéar-Auguste ) , général, né le 2b mai r68, tué à Rosette (Egypte), le 9 août

DOMNAMENTUM, Dormans (Marne).

DOMNOLE (Saint), évêque du Mans, mort le P' décembre 681. On le fête, le l" décembre et le 16 mai.

•DOMNONÊE, nom sous lequel était anciennement désignée la partie de la Bretagne qui comprenait les diocèses de Vannes, de Goruouailles, de Léon, de Tréguier, de Saint-Brieuc et uue partie de celui de Saint-Malo.

DOMPARIUM, Dompaire (Vosges).

DOMPIERRE (Seigneurs de), branche de la maison d'Auxy (Artois), = — de la maison de Damas.

DOMPMART (Seigneurs de), de la maison de Courlax (Picardie).

DOMPMARTIN (Seigneurs de), de la maison de Bassumpierre, = — de la famille d'Origny (Picardie).

DON ROYAL. Il paraît avoir été d'un usage constant parmi les évèques de France de faire un don au roi lors de son avènement. Celui de Soissons revendiquait comme un privilège l'exemption de cette redevance.

DONAT (Saint), né en 592, évêque de Besançon (G24), mort en 651. 11 était fils de Waldalène, duc rie la Bourgogne transjurane. Sa fête, le 7 août.

DONAT VAN BEECQ ^Jean-Charles) , peintre de marine, membre de l'Académie (1681), né vers 1638, mort le 19 mai 1722.

DONATIEN (Saint), martyrisé à Nantes avec Rogatien, son frère, vers 299. Leurfète, le 2% mai. = DoNAiiEN ou DoNAS (Saint), septième évêque de Beims, mort en 389. Sa fête, le 14 octobre.

DONATION. La donation est un contrat par lequel une personne dite donateur se dépouille gratuitement, actuellement et irrévocablement d'une chose mobilière ou immobilière au profitd'uneautre personne appelée donataire, qui l'accepte. Le vieux droit romain ne la voyait pas d'un œil favorable et l'avait entourée de nombreuses formalités. Mais sous les empereurs on était arrivé à se contenter d'un procès-verbal où l'on marquait les actes qui auraient dû s'accomplir, et dont l'enregistrement se faisait aux greflfes des tribunaux, puis des curies. C'est à peu près dans ces conditions qu'elle fut appliquée chez les Gallo-Romains. D'après le livre VIII du code 'l'héodosien, tit. V, inséré dans le bréviaire d'Alaric, on rédigeait un acte dans lequel étaient mentionnés le nom du donateur et celui du donataire, et l'objet de la donation. Le donateur signait ou désignait quelqu'un qui signât pour lui en présence de témoins. L'enregisti ement et la tradition corporelle achevaient la perfeciion de l'acte.

Chez les Barbares la donation était encore plus

mal vue qu'à Rome. L'organisation de la propriété s'y opposait, et on n'avait à proprement parler d'autre forme d'aliénation giatuite que Vadfatomia (voy. Institution contractuelle). On finit par se relâcher de cette rigueur, et il se passa en cette matière ce qui eut lieu à propos de l'universalité des conventions. On avait d'abord eu Yadfatomia dans laquelle la tradition était réelle et solennelle, puis pour suppléer à la mémoire, on rédigea un proces-verbal qui servît à la preuve. Enfin on se borna à dresser un acte. Dès le vu" siècle on admit que les donations pussent se l'aire per cpistolam (Loi bavaroise, tit. 1, ch. i).

D'ailleurs les répugnances de la législation germanique se trouvaient en contradiction avec les tendances religieuses. De bonne heure on avait admis des exceptions en faveur des legs pieux; on les étendit aux donations entre-vifs, et Charlemagne leva toute espèce de prohibition dans deux capitulaires, l'un de 803, l'autre de 809- A cette époque le contrat de donation était soumis à quatre conditions : il exigeait un acte, la confirmation ! de l'acte par le donateur au moyen de la signature ou de la croix, l'intervention de six témoins, et enfin la tradition ou investiture de la chose. Quand il s'agissait d'un don pieux, on déposait l'acte sur l'autel de l'église en présence du prêtre titulaire appelé plus tard curé. Lorsqu'on ne se trouvait pas sur les lieux , pour opérer la tradition, on réunissait des témoins parmi ceux qui obéissaient à la même loi, ou à leur défaut, parmi des gens de bonne réi^utation, et on faisait devant eux la tradition. On voit que cette organisation intermédiaire empruntait l'écriture au droit romain et la publicité au droit germanique.

L'irrévocabihté était un des caractères de la donation; cependant elle paraît avoir été résoluble pour cause d'ingratitude, de toio, selon le langage ! du temps.

Le contrat de donation demeura de la sorte as- î sez indécis dans ses formes légales jusqu'aux temps modernes. Les tentatives faites pour la régulariser échouèrent même dans le Midi. La coutume de | Montpellier nous apprend en effet qu'elle n'était astreinte à aucune condition de validité. (Donatio carens legitimis documentis in infinitum valet.) Enfin l'ordonnance de 1731 mit un peu d'ordre dans la matière. -i

En ce qui concerne les formes ryatprielles de j^ciu l'acte, on a constaté qu'elles avaient- été , pour les donations pieuses : l'épître (adressée au saint, à l'église, ou aux dignitaires de ladite église) jusqu'au IX' siècle, la charte ou diplôme {testamentum) jusqu'au xi' siècle, ia notice ou récit dans lequel le donateur parle à la troisième personne jusqu'au xii° siècle, la lettre patente jusqu'aux temps modernes, et de nos jours le contrat ordinaire.

Aujourd'hui la donation se distingue nettement du tesiament. On a voulu que le doiiateur se dépouillât d'une manière actuelle et irrévocable, afin de sauvegarder les intérêts de la famille, tout homme se laissant sans peine entraîner à faire l'abandon de son bien pour le moment où il aura cessé de vivre, surtout lorsqu'il conserve la faculté de revenir sur ce qu'il a fait. Dans le même but le Code a imposé à ce contrat des formes solennelles. 11 n'est parfait que par la rédaction d'un acte authentique; l'acceptation du donataire doit y être expressément mentionnée et notifiée au donateur. Il ne peut comprendre que les biens piJésents. (Art. 931, etc.)

DONATJWERTH, ville forte de Bavière, sur le Danube, qui fut prise le 6 octobre 1805 par Van- ^ damme après un combat fort vif. j

DONCHERT, Doncheriacum, ville du Rélhe-

DONZ