EMME

ËMERIC (Louis), poëte provençal, -vivait dans la première moitié du xiv" siècle.

ÉMEBIC-DAVID (Toussaint-Bernard), archéologue, membre de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, né à Aix (Bouches-du- Rhône) le 20 août 1755, mort le 2 avril 1839. Il fut membre du Corps législatif de 1809 à 1814. Outre des articles insérés dans la Biographie Michaud et réunis, 1853, in-12, et des mémoires dans différents recueils, on a de lui : Recherches sur l'art statuaire, 1805, in-8° ; Jupiter : recherches sur ce dieu, 1833, 2 vol. in-8°; Vulcain, 1837, in-8°; Neptune, 1839, in- 8° ; Histoire de la peinture au moyen âge, 1842,

ÉMERVILLE (Seigneurs d') , de la famille de Neufcarres. — Voy. Merville.^

ÉMERIGON (Balthasar-Marie) , jurisconsulte, né vers 1714, mort en 1785.

ÉMERY. Voy. Particelli.

ÉMERY (Jacques-André), théologien , né à Gex le 27 août 1732, mort à Paris le 18 avril 1811. Supérieur de la congrégation de Saint-Sulpice avant la Révolution, il en fut plus tard (1802) le rénovateur.

ÉMERY (Édouard-Félix-Etienne), médecin, né à Lemps (Isère) le 25 juin 1788, mort à Paris en

ÉMIGRATION, ÉMIGRÉS. C'est le surlendemain de la prise de la Bastille que commença l'émigration. Le 17 juillet 1789, le comte d'Artois, les princes de Condé et de Conti, la famille Polignac, le maréchal de Broglie, Breteuil, Lenoir, Berthier, Villedeuil, le prince de Lambesc, etc., partirent de la cour et se retirèrent à l'étranger. Leur exemple devint contagieux, et en octobre il y avait, au dire d'un journal du temps, soixante mille émigrés sur les bords du lac de Genève ; mais la plupart d'entre eux ne tardèrent pas à rentrer en France. L'émigration reprit de plus belle en 1790, et les rassemblements des fugitifs sur les frontières d'Allemagne jetèrent dans les esprits une inquiétude qu'augmenta encore le dé-

Eart de Mesdames, tantes du roi (19 février 1791) : ientôt commencèrent les mesures de rigueur. Voici rénumération des divers actes législatifs auxquels donna lieu l'émigration : 1791, 11 juin. Décret enjoignant au prince de Condé de rentrer en France, sous peine d'être mis hors la loi et d'avoir ses propriétés confisquées. — 14 octobre. Proclamation aux émigrés du roi, protestant de la sincérité de son adhésion à la Constitution, et les exhortant à s'y rallier. — 28 octobre. Décret enjoignant à Monsieur de rentrer en France dans le délai de deux mois, sous peine d'être déchu de son droit éventuel àla régence.— 9 novembre. Premier décret contre les émigrés. Il frappe de séquestre les biens des princes passés à l'étranger et enjoint de poursuivre et de condamner les Français rassemblés au delà des frontières et les fonctionnaires, s'ils ne rentrent pas avant le 1" janvier 1792. Le roi qui avait mis son veto à ce décret se résout à le sanctionner le 13 février 1792. — 1792, 30 mars. Loi qui affecte les biens des émigrés à l'indemnité due à la nation. — 2 septembre. Loi qui confisque et ordonne démettre en vente les propriétés des émigrés. — 23 ooLobre. Loi bannissant à perpétuité les émigrés et punissant de mort ceux qui rentreraient en France. — 1793, 1" mars. Loi déclarant les émigrés morts civilement, leurs biens acquis à la République, et adjugeant à l'État pendant cinquante années leurs successions échues ou à échoir. — 18 mars. Loi ordonnant l'exécution dans les vingt-quatre heures de tout individu convaincu d'être émigré.— 22 juillet. Loi prescrivant les formalités relatives à la vente des biens d'émigrés. — novembre. Loi pronon-

çant la confiscation des biens des Français sortis de France avant le 14 juillet 1789, et qui n'y sont pas rentrés. — 1795, 24 octobre. Loi excluant des fonctions publiques jusqu'à la paix les parents des émigrés. — 1800, 12 février. Loi déclarant la liste des émigrés fermée au 25 décembre 1799. — 1802, 24 avril. Acte d'amnistie pour les prévenus d'émigration qui ne sont pas rayés définitivement des listes. Ces listes contenaient près de cent cinquante mille noms. — 1810, 29 décembre. Décret impérial par lequel l'État renonce aux successions des émigrés que la loi du 1" mars 1793 lui avait dévolues pour cinquante ans. — 1814, 21 août. Ordonnance portant que toutes les inscriptions sur les listes d'émigrés sont abolies à partir du jour de la publication de la Charte (4 juin). — 5 décembre. Loi relative aux biens non vendus des émigrés. — 1825, 27 mars. Loi accordant aux émigrés une indemnité de trente millions de rente.

Les émigrés réunis sur la frontière d'Allemagne et principalement à Coblentz, s'étaient, au moment où les hostilités éclatèrent contre la France, organisés en corps d'armée qui, d'après la Gazette de France , montait à près de vingt-cinq mille hommes. Mais les étrangers qui, en nous faisant la guerre, n'avaient d'autre but que le démembrement de notre pays, voyaient en eux non pas des auxiliaires mais des obstacles à leurs projets ; aussi firent-ils tout leur possible pour les annihiler. Ils les répartirent dans leurs armées d'Alsace, de Flandre et de Champagne, et ceux qui furent attachés à l'armée prussienne n'éprouvèrent de la part de leurs alliés que des dédains et des outrages qui se changèrent en mauvais traitements lors de la retraite de cette armée. Las-Cases qui en faisait partie nous en a retracé un lamentable tableau dans le Mémorial de Sainte- Hélène.Le corps réuni sous les ordres du prince de Condé, mieux organisé, mieux commandé, se signala en mainte occasion dans les rangs des Autrichiens. L'armée de Condé, comme on l'appela, passa au service de la Russie, quand la paix eut été conclue avec l'Autriche (1797); elle revint sur le Rhin au renouvellement des hostilités et ne fut définitivement licenciée qu'après le traité de Lunéville.

Bibliographie : Ecquevilly, Campagnes de l'armée de Condé, 1818, 3 vol. in-8°.; marquis de Marcillac, Souvenirs de l'émigration, 1825, in-8° ; F. de Montrol, Histoire de l'émigration, 1825, in- 8° ; A. de Saint-Gervais, Histoire des émigrés français, 1828, 3 vol. in- 8°.

EMINI (Seigneurs d'), branche de la maison de Fondras (Bourgogne).

EMMA OU EMINE, reine de France, fille de Lothaire II, roi d'Italie, et d'Adélaïde de Bourgogne. Elle épousa (966) Lothaire, roi de France. Ses relations adultères avec Adalbéron, évêque de Laon, soulevèrent contre elle les seigneurs, après la mort de son mari (986) qu'on l'accusa d'avoir empoisonné; et elle tomba avec son amant au pouvoir de Cliarles, duc de Lorraine.

EMMANUEL RALPH, pseudonyme de de Liste de Sales.

EMMEDINGEN, localité du Brisgau où Moreau, commandant l'armée de Rhin-et-MoselIe, fut battu par le prince Charles le 19 octobre 1795.

EMMERAN (S.), évêque de Poitiers, missio»naire à Ratisbonne, martyrisé le 22 septembre

EMMERY (Jean-Louis-Claude), comte de Gno- ZYEULX, membre de l'Assemblée nationale (1789), du conseil des Cinq-Cents, du conseil d'État, sénateur, puis pair de France, né à Metz le 26 avril 1752, mort à Grozyeulx le 15 juillet 1823.

EMMERY DE SEPT -FONTAINES (Henri-

EMPI

ENFA

Charles), ingénieur des ponts et chaussées, né à Calais le 19 avril 1789, mort en mai 1842.

EMONERIUS (Steph.), pseudonyme de Théophile Raynaud.

ÉMONTIERS , Antimonasterium , monastère du diocèse de Limoges, fondé au ix' siècle.

EMPEREUR (V), famille de Champagne, d'où sont sortis les seigneurs de Ferrières, de C'in-y, de Ouincy, de l'Etang, de Courteau et de Morfontaine. (Voy. le Reg. II de l'Armoriai de d'Hozier.)

EMPEREURS (Bataille des trois). Voy. Aus-

TERLIiZ.

EMPHYTÉOSE. Sous la domination romaine, une foule de biens allaient se perdre dans le domaine privé de l'empereur, et il arriva ainsi que des terres d'une étendue immense restaient sans culture. Pour les mettre en valeur, on imagina l'emphytéose, dont l'usage fut étendu à Rome aux propriétés de l'État, et prit ainsi la forme d'une convention administrative entre un particulier et le gouvernement, caractère sous, lequel il apparaît en France jusqu'à la troisième race, tandis qu'à Byzance il pénétra jusque dans les relations privées et devint une convention civile.

Dans le bail emphytéotique, la terre était concédée d'ordinaire à perpétuité, quelquefois à terme, mais alors pour un temps considérable, plus long que la vie. L'emphytéote percevait tous les fruits et faisait les produits siens; il transmettait et pouvait même aliéner ses droits. Seulement, dans ce dernier cas, le concédant avait un retrait à exercer; en vertu d'un droit de préférence, dit de prélation, il était maître de se substituer à l'acquéreur, moyennant le prix stipulé. Les charges consistaient à payer une redevance fixe nommée canon emphytéotique, et en outre, à chaque mutation, une sorte d'indemnité qui servait à acheter l'approbation du propriétaire. Cette indemnité nommée laudenium peut être regardée comme une des origines du régime féodal, au moins en ce qui touche les tenures roturières où elle pénétra et se fondit sous la dénomination de lods et ventes.

Il ne faut pas confondre l'emphytéose avec la précaire; bien que ces contrats présentent une grande analogie , ils diffèrent en un point essentiel : le détenteur de la précaire n'ayant pas, comme l'emphytéote, la faculté d'aliéner.

La Révolution n'abolit pas l'emphytéose, mais elle la rendit temporaire et rachetable. Le Code a-t-il été plus loin? l'a-t-il retranchée du nombre des droits réels pour en faire un droit personnel? La jurisprudence s'est prononcée dans le premier sens, en déclarant qu'elle était susceptible d'hypothèque comme l'usufruit. Mais le Code Napoléon ayant pris soin de donner une liste limitative des droits réels, et l'emphytéose n'y figurant pas, il paraît raisonnable de la ranger parmi les droits personnels, avec les baux à ferme, dont elle ne diffère plus que par l'étendue de durée et de jouissance.

EMPIRE FRANÇAIS. Le 30 avril 1804, Curée fit au Tribunal la motion de confier le gouvernement de la république à un empereur et de déclarer l'empire héréditaire dans la famille de Bonaparte, premier consul. Cette motion, à laquelle Carnot seul s'opposa, fut adoptée le 4 mai. Le 18 mai un sénatus-consulte conféra au premier consul le titre d'empereur sous le nom de Napoléon I", et éiablit dans sa famille l'hérédité de la dignité impériale.

L'empire dura jusqu'au 11 avril 1814 où Napoléon abdiqua. 11 fut rétabli momentanément pendant les Cent-Jours (voy, ce mot).

Le second empire a commencé le 2 décembre lââ2.

EMPIRE LATIN. Voy. Constantinople.

EMPIRÉE (M. de 1'), pseudonyme de Loms- Gab. Bourdon.

EMPIRIASTRE, pseudonyme de l'abbé S. Foucher.

EMPIS ( Adolphe -Dominique - Florent - Joseph SiMONis), auteur dramatique, membre de l'Académie française (1847), directeur du Théâtre-Français (avril ']856-octobre 1859), né à Paris le 29 mars 179.5, mort le 11 décembre 1868.

EMS-OCCIDENTAL, département formé d'une partie de^i a Hollande, réuni à l'empire français en 1810, chef-lieu Groningue. Il était borné" au N. par la mer du Nord; à l'E. par les départements de l'Eras-Oriental et de l'Ems-Supérieur ; au S. par le département des Bouches-de-l'Yssel; à l'O. par le département de la Frise. = Ems-Oriental (département de 1'), département formé d'une partie de la Hollande, réuni à l'empire français en 1810; chef-lieu Aurich. Il était borné au N. par la mer du Nord; au S. 0. par le département de l'Ems-Occidental; au S. par le département de l'Ems-Supérieur; à l'E. par le département des Bouches-du-Weser. = Ems-Supérieur (département de 1'), département formé d'une partie du H inovre, réuni à l'empire français en 1810; cheflieu Osnabruck. Il était borné auN. par le département de l'Eras-Oriental; à l'E. par le département des Bouches-du-Weser; au S. par le département de la Lippe et le royaume de Westphalie; à ro. par les départements de l'Ems-Occidental et des Bouches-de-l'Yssel.

ÉNAMBUC (Pierre Belain, sieur de Nambuc ou), navigateur etfondateur des colonies de Saint- Christophe, de la Dominique et de la Martinique, né à AUonvilIe (Seine-Inférieure) en 1585, mort à Saint-Christophe en décembre 1636. On lui avait donné jusqu'à ces derniers temps le nom de Diel qui appartenait à son neveu Jacques Diel du Parquet. — Voy. Diel.

ÉNAUX (Joseph), chirurgien, né à Dijon le 6 juillet 1726, mort le 27 septembre 1798.

ENCENSEMENT. Le privilège d'encensement tenait fort à cœur aux princes et aux nobles avant la Révolution ; ils le considéraient comme une marque du droit de haute justice et soutinrent de longs procès pour l'obtenir ou le conserver. Il n'appartenait en effet qu'aux patrons ou fondateurs d'églises et aux seigneurs hauts justiciers. L'absence de titre ne se suppléait que par une possession immémoriale. L'encensement consistait à envoyer de l'encens pendant la messe et les vêpres vers le banc du seigneur , en lui donnant trois coups d'encensoir, ainsi qu'à sa femme, et un à chacun de ses enfants.

ENCLAVE D'ARTOIS. On appelait ainsi un canton composé de treize paroisses situées dans le voisinage de Montreuil et qui avaient été démembrées du comté d'Artois et données à la France par les traités de Madrid, de Câteau-Cambrésis et de Crespy.

ENCONTRE (Daniel), mathématicien, né a Nîmes en 1762, mort à MontpeUier le 16 septembre 1818.

ENCRE ou ANCRE (Seigneurs d') , branche de la maison d'Humières (Artois). '

ENFANT-PRODIGUE (Jour de 1'), nom donne, dans quelques anciens actes, au samedi delà seconde semaine de carême.

ENFANTIN (Barthélemy-Prosper, dit le Père), chef de l'école Saint-Simonienne, né en 1796 à Paris, où il est mort le 31 août 1864. H entra a l'école Polytechnique en 1812, combattit aux Buttes-Chaumont (1814) et était directeur de la caisse hypothécaire quand il lit la connaissance (1825) de Saint-Simon. 11 fonda alors avec Olinde