PRIV

PRIMAUGUET, amiral DrelOB , dont le -vrai nom était Hervé Portzmoguer. 11 commandait le plus grand navire de guerre de la flotte française, Marie la Cordelière, qui, le 10 août 1512, livra au vaisseau anglais le Régent, devant le cap Saint- Mathieu, un combat où les deux navires furent incendiés et où périrent leurs capitaines.

PRIMAZ, moine de Saint-Denis, chroniqueur du XIII' siècle. Il avait composé sur les règne? de saint Louis et de Philippe le Hardi (1250-1285), une chonique latine dont le texte est perdu, mais dont la traduction française , par Jean de Vignay auteur du siècle suivant, a élé découverte par M. P, Meyer, dans un manuscrit du Brilish Muséum. Elle sera publiée dans le tome XXIII du Recueil des Historiens de France.

PRIMICIER. Le primicier était le premier dignitaire du chapitre, celui que depuis les temps modernes on a appelé le doyen. Dans les assemblées primaires de 1789, par bailliages et sénéchaussées, c'était lui qui devait suppléer l'évêque dans les fonctions de président du clergé.

A une époque reculée on entendait par primi- 1 cier, le personnage ecclésiastique qui avait la direction du clergé inférieur, ordinairement le 80us-diacre.

PRINCE. La qualification de prince, princeps, dans l'origine, était synonyme de seigneur souverain, dominus; depuis trois siècles environ le titre de prince a été, en générl, réservé aux membres de la famille régnante. Auparavant, en Berry, par exemple, il y avait des seigneurs qui se qualifiaient princes dans leurs actes : les plus anciennes chartes bretonnes mentionnent aussi dans le même sens des principes, qui sont tantôt les rois et comtes de la province, tantôt les seigneurs de paroisses appelés aussi parfois mactyerns.

A bien dire, la qualification de prince n'a jamais été, en France, un titre nobiliaire officiel, pas plus que sire ou dominus; il n'y a pas eu non plus de terres érigées en principautés parmi les grands fiefs ni les anciens fiefs immédiats de la couronne. Quelques grandes familles changèrent cette qualification en titre, et l'apidiquèrent à des seigneuries, en en modifiant l'acception. Les terres qui furent de cette manière désignées sous le nom de principautés par le caprice de leurs propriétaires, furent : Antibes, Bidache, Carency, Carignan, Chabanais, Chalais. Gliarleville, Chàteau-Porcien , Château-Renaud, Chimay, Commercy, Condé (en Hainaut), Conti (en Picardie), Déols, Donzères, Epinoy, Guémené, Henrichemont, Joinville, LambaÙe, Lambesc, Léon, Marsillac, Martigues, Mortagne, Orange, Poix, Roche-sur-Yon, Sedan, Soyons, Talmonl, Tonnay- Gliarente, Yvetot.

PRINCERIE (Seigneurs de la), de la maison de Castelnau,

PRINCIPE (S.), évêque de Soissons après 441, mort avant 611. Sa fête, le 25 septembre.

PRIOLO ou PRIULI (Benjamin), historien, né le l"janv. 1602, à Saint-Jean-d'Angely (Charente-Inférieure), mort en 1667, à Lyon. 11 descendait d'Antonio Priuli, doge de Venise, qui vint s'établir en France. On a de lui une histoire en latin des premières années du rèt<ne de Louis XIV, 662, l(i65, in-4°, souvent réimprimée.

PRISCILLIANISTES, hérétiques qui tiraient leur nom de leur chef, Priscillien, Espagnol mis à mort par l'ordre de Maxime, à Trêves, en 385. Leur tloctrine diflérait peu du manichéisme. Ils subsistaient en<-ore au vi" siècle.

PRISE (Droit de). C'était sous un autre nom le droit seigneurial de Pourvoirie ou de Gîte (voy. ces mots).

PRISON. La prison ne comptait pas au moyen

âge parmi les pénalités judiciaires. On n'arrêtait les coupables que pour les empêcher de fuir ; le plus souvent lorsqu'il s'agissait de personnel de condition honorable ou d'une solvabilité connue, on leur assignait pour résidence une ville déterminée, dans les murs de laquelle elles s'engageaient sous caution à résider jusqu'au ternie de leur procès; la rupture de ban était regardée de leur part comme un aveu de culpabilité. L'élargissement consistait dans la levée de cet internement, avec qui notre mise sous la surveillance de la haute police présente quelque analogie. Les registres criminels du Parlement de Paris sont pleins, au xiv" siècle, d'actes de cette nature.

L'emprisonnement perdit pour la première fois son caractère préventif lors de l'introiluclion de l'Inquisition en France. Il figura avec la pénitence et le bûcher parmi les peines instituées parce tribunal. Depuis il fut adopté par la législation civile.

Il y avait à Paris, avant la Révolution, sept prisons principales, savoir : celles du Grand et du Petit-Châtelet, de la Goncieigerie , du For- FÉvêque (rue Saint- Germain -l'Auxerrois) , de l'Abbaye, de Saint-Éloi (rue Saint-Paul), de Saint- Martin (rue Saint-Martin). Un décret impérial du 3 mars 1810 créa huit prisons d'Etat permanentes.

PRisauE (S.), Priscus, martyr dans l'Auxerrois, en 27 i ou 274. Sa fête, le 26 mai.

PRIULI. Voy. Priolo.

PRIVAS, Privatum, ville du Vivarais, aujourd'hui chef-lieu du département de l'Ardëche. Elle embrassa le protestantisme et en 1574 résista victorieusement au duc de Montpensier qui était venu l'assiéger. En 1612, il s'y tint un synode de toutes les églises réformées de France. En avril 1G29 f-lle fut assiégée par Louis XIII, et au bout de quelques jours se rendit à discrétion. La garnison fut pendue, les habitants massacrés et la ville brûlée.

PRIVAT, famille de Provence , d'où sont sortis les seigneurs de Molières et de Fontenilles. (Voy. VÉtat de la Provence, par Robert.)

PRIVAT (S.), évêque du pays do Gévaudan, à la fin du X' siècle. Sa fête, le 2 août.

PRIVAT D'ANGLEMONT (Alexandre), écrivain, né à Sainte-Bose (Guadeloupe) en 1815, mort à Paris le 18 juillet 1859.

PRIVAT. Voy. MOLIÈRES.

PRIVATUM, Privas.

PRIVÉ (Ilhier-Sylvain, baron), général, né le 19 !uil. 1762 à Vannes (Loiret), mort le 13févr.l831.

PRIVICARNIUM SACERDOTUM, nom donné, dans quelques anciens documenta, au dimanche de la .'=eptuagésime.

PRIVILÈGE. On appelait ainsi l'autorisation accordée à un auteur ou à un libraire, à l'exclusion de tout autre, d'imprimer et de vendre un livre. C'est vers 1507 que l'un voit apparaître les premiers priviléaes.

PRIVILEGES DES ROIS DE FRANCE. On lisait au folio 155 r" d'un registre de la coq^^Jfis Comptes : Prérogatives anti ues des rois de Fiance dans l«H?\|!^s spirituelles, rpnouvelées à la Saint-JeaiplST^I^-Triteien de 64 florins et de 991 grosrâ'argent, que-l^ilaoul de Presles a payés à la c^àu^ie Rome :-;,^S

1° Le conCMteur du roi p^»i'absoudre, lur, sa femme, ses effets et\ses f^^ps, après confession et suivant la feâiftsii^gcï||^ique, de toute espèce de crimes.

2° Le confesseur actuel ou à venir du roi peut l'absoudre de tous péchés et de toutes excommu nicaiions.

3° Le roi n'encourra aucune sentence pour avoir fréquenté des excommuniés.

PROG

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4° Ce privilège lui sera commun avec toute la famille royale.

5» Il ne sera lié par aucune sentence générale.

6° Ce privilège est étendu à tous ceux des sujets du roij qui, dans les limites de l'obéissance qu'ils lui doivent, seraient amenés à enfreindre ladite sentence.

7° Le roi peut faire arrêter les clercs criminels.

8° Personne n'a qunlité pour lancer une sentence d'excommunication contre la personne du roi, ou celle de sa femme et de ses enfants, ni pour leur interdire l'entrée de l'église.

9° Les aumônes du roi lui tiennent lieu de restitution.

10° Les chapelains du roi ne peuvent être interdits.

11° Il en est de même pour ceux de la reine.

12° Le roi et la reine peuvent entendre les offices dans les lieux interdits.

13° Indulgence de 60 jours en faveur de ceux qui prieront pour le roi, la reine ou ses enfants.

14° Indulgence d'une année pour le roi et ceux qui, avec lui, assisteront à la consécration d'une église ou d'un autel.

15° Même indulgence pour l'assistance aux sermons.

16° Les clercs et chapelains du roi ne seront tenus à célébrer aucun office contraire aux usages de la cour de France.

n° Les clercs du roi ne sont pas forcés d'accueillir les commissions du siège apostolique.

18° Ils peuvent être promus aux ordres par tout prélat, au choix du roi.

19° Ils peuvent, et tous autres à son service, percevoir les fruits des gros bénéfices.

PRIVILÉGIÉS (Lieux). On appelait ainsi à Paris les localités où les ouvriers et les artisans pouvaient travailler pour leur compte, sans avoir été reçus maîtres dans la communauté de l'art ou du métier qu'ils exerçaient. Ces localités étaient le faubourg .-aint-AnLoilie, le cloître et le parvis de Notre-Dame, les cours Saint-Benoît, de la Trinité et du Temple, les enclos de Saint-Denis-dela-Chartre, de Saint-Germain-des-Prés, de Saint- Jean-de-Latran et de Saint-Martin-des-Champs, la rue de l'Ourcine, les galeries du Louvre, les Gobelins, les maisons des peintres et sculpteurs de l'Académie, les palais et hôtels des princes du sang et les collèges de l'Université.

PRIX ou PREY (S.), Frajectus, Projectus, évêque de Clermont (665), martyr en 674. Sa fête, le 25 Janvier.

PROCESSION (Droit de) , droit honorifique analogue à celui d'encens, établi en faveur des patrons des églises, et dont le nom provenait de l'obligation pour le clergé d'aller en corps audevant d'eux, quand ils se rendaient à l'église. — Voy. Hachée.

PROCOPE COUTEAU (Michel Coltelli, dit), médecin et littérateur, né en 1684 à Paris, mort le 21 déc. 1753 à Chaillot. Son père avait fondé à Paris le célèbre café Procope.

PROCURATION. Voy. GÎTE.

PROCUREUR. Les procureurs n'eurent pas à l'origine des fonctions légalement circonscrites et ne formèrent pas même un corps d'officiers ministériels. Lorsque la science du droit fut exigée des juges, et que la procédure se fit par enquêtes, les parties pouvaient difficilement poursuivre elles-mêmes leurs procès; elles en confiaient la direction à certains légistes qui recevaient d'elles à cet effet un mandat spécial. Au xiii« siècle, lors des accroissements successifs de la juridiction royale, le Parlement tendit à prendre une assiette fixe et à organiser à ses côtés un en emble d'officiers chargés de seconder ses

opérations. C'est alors que les légistes, mandataires habituels des parties, commencèrent à être attachés à la cour, avec la charge exclusive de représenter les plaideurs et de faire pour eux les actes de procédure. Mais ils conservèrent leur ancien nom de procureurs et ne formèrent d'abord qu'une corporation privée, bien qu'ils fussent dès le xiv° siècle astreints à certaines règles disciplinaires, à la prestation d'un serment et inscrits sur un rôle ou tableau (voy., au Hegistre criminel du Parlement, K, 8837, f° 18, le serment en 24 articles et le tableau qui comprend 34 noms). Ce fut seulement en 1620 qu'ils furent déclarés officiers publics. A cette époque leur responsabilité était moins engagée qu'aujourd'hui, parce qu'un grand nombre de pièces ne pouvaient être produites que sous le couvert et avec 1* signature d'un avocat. Un édit de 1561, rendu sous l'inspiration de l'Hospital, confondit il est vrai dans une seule charge les fonctions de procureur et d'avocat; mais les inconvénients de cette organisation, qui outrepassait les forces humaines, la firent bien vite abandonner. Les procureurs excitèrent contre eux des plaintes parfois exagérées, trop souvent légitimes par l'étendue qu'ils donnaient à leurs écritures et notamment à leurs requêtes grossoyées ( sortes de mémoires où le talent consiste à mettre le moins de sens sous le plus de mots possible) qu'ils se signifiaient indéfiniment sans profit pour personne, si ce n'est pour eux-mêmes (voy. Ditliqlie). Aussi le public réclama-t-il souvent contre l'avidité des procureurs, et, edtre autres assemblées de la nation, on voit le Conseil des Notables de Rouen (1597) pi'ier le ministère de taxer les salaires des procureurs en même temps que les gages des magistrats et les honoraires des avocats II y avait du reste des procureurs auprès de tous les tribunaux; ceux du Châtelet à Pans jouaient notamment un rôle aussi important que celui de nos avoués de première instance. Le corps des Procureurs fut supprimé en 1791 pour faire place aux avoués (voy. ce mot).

PROCUREUR DU ROI. Les procureurs du roi lurent institués auprès de chaque tribunal du royaume dès la fin du xiii* siècle. Ils avaient pour mission de preniire en main la direction et la défense des intérêts du roi et de tout ce qui, sous le nom du roi, touchait aux intérêts publics. 11 y eut toutefois à l'origine une certaine incertitude sur les attributions respectives des baillis et des procureurs du roi. Ceux-ci ne poursuivaient ordinairement les affaires criminelles que lorsqu'elles présentaient le caractère d'infraction à la paix publique. Ils furent supprimés par ordonnance du 18 juillet 1318, de Philippe V, dans tous les pays de droit coutumier, où ils turent remplacés dans leurs fonctions par des consuls choisis au gré des baillis et des maréchaux. Cette mesure, dont les motifs sont restés enveloppés d'une certaine obscurité, fut d'aillcirs bientôt rapportée, et les procureurs du roi continuèrent à exercer auprès des juridictions de premier degré et sous la direction du procureur général, qui les regardait dans leurs rappoits particuliers comme ses délégués ou substituts, le même office que remplissent, depuis Napoléon, les procureurs attachés à nos tribunaux de première instance. — Voy. Parlement.

PROCUREUR DU ROI EN COUR D'ÉGLI- SE. Les piocureurs du roi en cour d'église paraissent avoir été institués à la fin du xiv' siècle pour surveiller les olficiaux et tenir en bride les juridictions ecclésiasiiques. Ils devaient assister aux audiences de ces tribunaux et prendre note de ce qui s'y passait (Ordonnance de Char-