SUES

STUART. Voy. AUBÎGNY et BUCHAN.

STUER, maison de Bretagne, d'où sont sortis les seigneurs de Tuelle, de La Barde, de La Cave, de Brouillois, de Paint-Megrin et de Caussade et les princes de Carency. Elle se fondit, à la fin du xvii" siècle, dans la maison de Quelen.

STULTORUM {Festum), la fête des Fous, le l" jour de l'année, dans quelques villes.

STURA (Déoariement de la). Ce départenaent, forujé d'une partie du Piémont et réuni a la France en 180'2, élait borné au N. par les dép. du Pô et de Marengo, à l'O. et au S. par les A.lpes, à ri':. par le dép. de Montenotte ; chef-lieu, Coni.

STURIUM, une des lies d'Hyè'res.

STURM (Jacques-Charles-François), géomètre, membre de l'Académie des sciences (1836), professeur d'analyse à rfxole polytechnique et professeur de mécanique à la Faculté des scienc es, né à Genève . d'une famille originaire de Strasbourg, le 'i9 sept. 1803, mort à Paris, le 18 déc. 1855. Il avait découvert, en 18"i9, le théorème célèbre au uel son nom est resté attaché, et qui complète la résolution des équations numériques. • — Cours d'analyse de l'Ecole polytechnique, 1857-59, 1863-(:4, 2 vol. in-8° ; Cours de mécanique de l'École polytechnique, 1861, 2 vol. in-8°.

STURZELBRONN, abbaye de cisterciens, en Lorraine (Moselle), diocèse de Meiz, fondée en 1135. par Simon l"', duc de Lorraine.

STUTTGARD, capitale du Wurtemberg. Elle fut prise par les Français le 21 juillet 1796.

STYLE DU PARLEMENT. Tout tribunal se trouve amené à donner aux mêmes questions des solutions qui, par leur répétition, forment â la fin sa jurisprudence. C'est ce qui se passa pour le P. rlement de Pans, à la fin du xiir siècle. Du grand nombre d'affaires sur lesquelles il était appelé à se prononcer, résulta une série de principe> fixes et uniformes. 11 y avait intérêt à recueillir cette jurisprudence sans cesse appliquée. C'est ce qu'entre|irit un célèbre avocat de l'éroque, Guillaume du Breuil (voy. Bfeuil). Il composa vers 1330, sous le titre de Stilus curix Parlamenli . un traité en 34 chapitres, qui embras e l'ensemble du droit. Le mérite de lanteiir valut au livre une vogue immense; on le voit dès la fin du XIV' siècle faire autorité, et en 1444 une ordonnance de Charles VII s'y réfère comme à un ouvrage officiel. Dumoulin donna en 1623 une nouvelle édition du Stilus, augmentée des principes qui s étaient ajoutés depuis 200 ans à la jurisprudence du Parlement. (Voy. à ce sujet un travail de M. Bordier, dans la Bibliothèque de l'Ecole des chartes, t. III,' année 1841).

SUARD (Jean-Baptisie-Antoine), journalisie, littéraieiir, membre de l'Académie fran(;ai^e (1774), né à Besançon, le 16 janvier 1733, mort à Paris, le 20 juillet 1817. Proscrit au 18 fructidor, il revint après le 18 brumaire, et lors de la réorganisation de rinstit'it, il fut nommé (1803) secrétaire perpétuel de la classe de littérature, et snus la Restauration, il rontribua à faire layer de l'Institut un ceria;n nombre de ses C 'n frères. — Variétés litiiriAres (avec Arnaud), 1768, 4vol. in-l2; Mélanyes de littérature, 1803-1805, b vol. in-8". ïl avait épou-é (1775) la sœur de l'imiirimeur Panckoucke (née à Lille en 1751, et morte à Paris pn 1830). Elle a laissé quelques écrits.

SUARÉS ou SUAREZ, famille du Comté Venaissin, oi iginaii e d'Espagne, et d'où sont sortis les seigneur-i de ViLabeil e. (Voy. VHistoire de la noblesse du Comtat, par Pithon-Curt.)

SUARÉS (Joseph-Marie), savant antiquaire, évêque de Vai on (16:33-1666), né le 5 juillet 1599, àj^vignon, mort le 7 déc. 1677, à Rome. Il eut Pour successeurs dans son évêché, son frère Char-

les-Joseph (1666-1670), puis son neveu Louis-Alphnnse (1671-1685).

SUBANECTI ou SUMANECTI, peuple gaulois, nommé par Ptcdémee et que d'AnviUe croit être le même que les Ulmenates elles Silvanecti.

SUBDINUM, Le Mans.

SUBERVIE (Jacques-Gervais, baron), général, né le V septembre 1776 , à Lectoure (Gers), mort le 10 mars 1856, à Parenchère (Gironde). 11 fut député de l'opposition de 1831 à 1839, et de 1841 à 1848, et fit partie des Assemblées nationale et législative. En 1848, il fut ministre de la guerre du 25 fév. au 19 mars, et grand-chancelier de la Légion d'honneur, du 19 mars au 23 déc.

SUBLET, famille du Blaisois, d où sont sortis les seigneurs des Noyers, de Heudicouit, de Romilly et d'Hebecourt. (Voy. le P. Anselme, t. VIII.)

SXJBLET (François), seigneur de Noyers, homme d'Etat, né vers" 1588, mort le 2(1 oct. 1645, à Paris. Iniendantdes finances, in endant des bâtiments du roi, puis secrétaire d'État au départ, de la guerre (1636), il fut disgracié en avril 1643.

SUBLEYRAS (Pierre), peintre et graveur, élève de son père et d'Ant. Riv.ils, grand prix de Rome (1726), né à Uzès, en 1699, mort à Rome, le 28 mai 1749. — Le Serpmi d'airain; la Madeleine chez Simon le pharisien ; Martyrede S. Hippolyie; Martyre de S. Pierre; la Messe de S. Basile; Théodose et S. Ambroise: Miracle de S. Benoît; 3 sujets tirés des Contes de La Fontaine (musée du Louvre); l'Eimile (mu-ée de Nantes); Le cardinal Bent'voglio, d'après Van-Dyck (mu-' sée de Rouen) ; Jésus chez Simon le pharisien (musée de Dresde).

SUBLIGNY (Adrien-Thomas Pebdou de), écrivain, né vers 1640. — La muse Danphiiie, lettres en vers adressées au dauphin, 1667, in-12.

SUBOLA, SibiLLATENSis PAGUs , le pays de Souie.

SUBRARDIÉRE ((Seigneurs de la) , de la famille iiii Biiat.

SUBSTANTION, Sea;(af)«io, Sestnnsio, ancienne ville, depuis longtemps ruinée, qui était située à environ 4 kilora. au N. de Montpellier (Hérault). Elle devint au viii= siècle le siège épiscopal de Maguelone, quand cette ville eut été rainée par Cliarles-Marttl, et elle eut des seigneurs qui prirent tantôt le titre de comtes de Substantion . tantôt celui de comtes de Melgueil. — Voy. Melgueil.

SUBSTITUT. Le mot substitut s'employait autrefois dans le sens général de suppl ant. C'est ainsi que Philippe le Bel dans un édit de l'année 1302 défendait aux sénéchaux, baillis, viguiers, vicomtes et autres officiers de justice de se faire remplacer par des substituts ou lieutenants, si ce n'est en cas d'absolue nécessité. Mais depuis la fin du xiv° siècle l'usage a prévalu de rèsei^ver cette dénomination aux magistrats qui assistaieni le procureur général et les procureurs du roi. Ces suljsiituts n'eurent d'abord qu'une fonction temporaire; la cour les nommait en cas de vacance de la chargo du procureur, ou lorsque celui-c était obligé de s'absenter. Ils ne furent créés er titre d'olfices qu'au mois de mai 1586. Ceux di procureur général n'unirent à leur charge celli d'avocat général aux requêtes du Palais; il.sétaicn au nombre de 15 à P<.ris au moment Je la Révo lution. Ceux des procureurs du roi reçurent un^ nouvelle organisation par édit de Louis XIV ei date d'avril 1696; il y en eut desornaais auprès d toutes les juridictions inférieures, bureaux de trésoriers de France, présidiaux, bailliages, séne chaussées, tables de marbre, prévôtés, vigueries vicomlés, chàtellenies, élections, greniers à sel,etc

Les procureurs généraux qualifiaient quelque fois de substituts les procureurs du roi de leu

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ressort. Mais cela ne se pratiquait que dans leurs relations particulières.

Substituts des Psocureurs au Parlement. Les procureurs au Parlement avaient aussi chacun deux substituts pour les remplacer en cas d'absence ou d'empêchement. Les anciens règlements de la cour confirmés par un arrêt du 23 juillet 1664 leur en faisaient une obligation étroite.

SUBSTITUTION. Le système des substitutions se rattactiait essentiellement au régime féodal; il avait pour objet le maintien des biens dans les familles, et permettait de disposer de sa fortune mobilière ou immoliilière en laveur de personnes qui devait-nt se la transmettre les unes aux autres, de telle sorte que les premières occupantes n'en avaient que l'usufruit, et n'étaient responsables envers leurs créanciers que dans la mesure de l'usufruit. Ce principe exorbitant du droit comrnun et (]ui aboutissait le plus souvent à la spoliation des gens de bonne foi, avait été repoussé par un certain nombre de coutumes, savoir celles de Bourbonnais, de la Marche, d'Auvergne, de Normandie, de Bretagne, île Nivernais, de Hainaut, de Sedan, de Montargis et du Bassigny. L'ordonnance d'Orléans posa aux substitutions la limite de trois degrés (1561); la Révolution les abolit complètement, et le Code civil ne les a permises qu'en faveur des petits-enfants et des neveux.

SUBWATKEKOFF (M. Peters), pseudonyme de Le. leic des Vosges.

SUC ( Êtienne- Nicolas-Edouard) , sculpteur, élève de Lemaire, né à Lorient, le 22 juin 1802, mort à Nantes, le 16 mars 1855.

SUCCASSES, peuple de l'Aquitaine, établi au S. de Borde. lUx vers la région où est aujourd'hui Saucats (dironde).

SUCCESSION. En droit romain, la loi ne réglait la lépariition des biens laissés par le de cujus qu'à défaut de testament. Le principe de la succession légitime était que ceux-là seuls y étaient appelés qui se trouvaient sous la puissance immédiate du défunt, ou sous celle d'un pèiede famille commun. C'est ce qu'on appelait les agnats. Par suite, les propres fils du de cujus n'avaient aucun droii d'héritage si au moment de sa mort ils se trouvaient, par émancipation par exemple, hors de sa puissance. Ue plus,- la mère et ses enfants n'étaient pas successibU s les uns des autres.

Cette rigueur fut peu à peu adoucie au profit du droit naturel qui donne la parenté pour base à la succession, notamnnent <lans les constitutions de Justinien de 54;} et 547 ; mais elles ne purent guère avoir d'action en Gaule où la législation antéi ieure fut seule connue. Le> parents avaient soin d'atténuer par des disposition^ spéciales l'injustice de la règle. Ainsi le grand-père pouvait rétablir l'égalité entre ses petits- fils en appelant à sa succession les enfants de sa fille prédécédée en cincours avec ceux de son filsdéfuni (Sirm'ond, form île 22). De cette ma. lère la jurisprudence gallo-romaine était arrivée au même point que la loi impériale.

Chez les Barbai es, ce sont les idées diamétralement contraires qui avaient prévalu. Ils ne connaissaient pas le testament; la loi réglait exclusivement les successions. Leur principe se traduisit plus tard par cette maxime : Dieu •-eul peut faire un héritier. Une seule dérogation im|>orlante y avait été introduite : le privilège de masculinité (voy. ce mot). Les systèmes romain et germanique entrèrent de bonne heure en lutte; le travail qui en résulta agit piofondément sur le droit français, et les traces s'en font sentir encore dans le code Napoléon. Les Barbares reconnaissaient six ordres de succession, c'est-à-dire six catégories de personnes appelées les unes au défaut des autres à recueillir un héritage. C'est

ce qui résulte du titre LIX de la loi Salique, de Alodis. Le 1" ordre se composait des enfants et sans exclusion des filles, car si le texte ne parle que du fils c'est qu'il s'agit là des propres (tel est le sens d'allod à cette époque) auxquels elles ne participaient point. Les frères et sœurs partageaient également entre eux ; il n'y avait |ias de droit d'aînesse (voy. ce mot). Le silence des textes et la loi bavaroise nous donnent l'esprit de la législation germanique à cet égard : les frères partageront également l'héritage paternel (titre XIV, ch. viii). Mais, au moins à l'origine, la représentation n'était pas en vigueur (voy. ce mot).

Le 2' ordie comprenait le père et la mère. A ce sujet il y a eu quelque difficulté. Le texte primitif porte seulement: si mater superfuerit,ipsa in hereditatem ventât, tandis que la rédaction carolingienne a ajouté : si patur. Cette diflérence provient de ce qu'à l'origine la mention uu père était superflue, puisqu'on ne pouvait pas l'appeler à la succession de propres échue à son fils, cas quise comprenait au contraire pour la mère veuve; tandis qu'elle devenait utile à une époqueoù alcud n'avait plus le sens de propre, mais celui de terre libre.

Le 3' ordre est indiqué dans le § suivant : Si mater nvn fuerit, et fratrem aiit sororem dimiserit, ipsi inhereditatem succédant. C'étaient donc les collatéraux au 2'-" degré, frèies et sœurs.

Le 4° ordre est particulier aux Germains : Si istino» fuerint, tune snror mntris in hereditatem succédât. Cette singularité a donné lieu à des expl cations. M. Pardessus a supposé que si on n'avait pas parlé du fière de la mère, c'est que la chose allait de soi; et que si on avait gardé le silence sur la ligne paternelle, c'est que ses droits étaient incontestables. Montesquieu a re'narqué avec plus de raison que les privilèges accordés aux femmes s adressaient toujours à la ligne cnllatérale et ja ' ais à la ligne directe (liv. XVIll , ch. xxiv).

A défaut de ces quatre i remiers ordres, la loi appelait les plus proches paients desdeix lignes: et inde de illis generationibus quicunque proximior veniat. On induit de textes divers qui prennent pour système général l'égalité de partage, et dans lesquels le mot generatio a toujours le sens de ligne, que le partage s'opérait par souches.

Là s'arrêtent les prévisions de la loi. Mais on lit dans le titre XLIV de reipus que l'indemnité due par la veuve se remariant est limitée au 6' degré (canonique), et d'après le titre LXII si un individu tué n'avait pas de parents, le wehrgeld qui leur aurait dû être payé revenait au fisc. Ainsi il est convenable d'admettre qu'à défautde parents au 12" degré, le fisc constituait un 6» ordre de succession.

Le partage avait lieu d'ordinaire à l'amiable. L'intervention du comte ou de l'évêque n'avait d'autre but que de donner le caractère authentique à l'acte, s'giié généralement de trois témoins {pactum de hereditate, equalentia, ambagibalis). S'il y avait contestation, le roi envoyait un missus qm réglait le débat et percevait un dixième.

Sous le régime féodal, il fallut distinguer la succession noble et la succession roturière. La première a son principal intérêt dans le droit d'aînesse (voy. ce mot) et dans la règle : les fiefs ne remontent pas. (Voy. Paterna paternis. ) Voici l'organisation de la seconde.

Elle comptait 4 ordres: le comprenait d'une manière large les enfants et petits-enfants qui se partageaient également l'héritage, sauf dans certaines coutumes qui imitèrent pour les gros bourgeois les usages des fiefs, mais seulement à la fin de la période. Le 1' se composait des pères et mères et des ascendants, et parmi ceux-ci de

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