DUD
BRODEQUIN. — Voy. Habillement.
BRODEQUIN. — Instrument de torture.
Voy. Torture.
BRODERIE , BRODEURS. - Voy. Corporation et Industrie.
BRULOT. — Voy. Marine.
BUCCINE. — Instrument de musique qui répondait à peu près à notre cor de chasse. Voy. Musique, p. 846.
BUCHE DE NOËL.— Voy. Trefoire.
BUCHERS. — Voy. Supplice.
BUCOLIQUE. — Poésie pastorale. Voy.
Poésie.
BUDGET. — Le mot budget, tiré de l'anglais , désigne le tableau des recettes et des dépenses de l'Etal. Le mot est récent, mais la chose ne l'est pas, cjuoique rarement l'état financier ait été établi avec régularité sous l'ancienne monarchie. Dès le XVI» siècle, il avait été prescrit de dresser un tableau des recettes et des dépenses. « 11 a été bien et sagement ordonné en ce royaume, dit Bodin (République, livre VU, que, par chacun an, les généraux des finances enverroient au trésorier de l'épargne deux étals des finances de chaque généralité : l'un par estimation au premier joui- de l'an , l'autre au vrai de l'année précédente; et, en cas pareil , que le trésorier de l'épargne feroit aussi deux états abrégés des finances en général, afin que le roi et son conseil puissent coiinoître à vue d'œil le fond des finances , et par icelui régler les dons , les bienfaits et la dépense. » On voit par les détails, dans lesquels entre ensuite Bodin, que les étals de finances étaient dressés même sous Charles IX, mais presque toujours iVaudulcusemeiit. Ce fut Colbertqui , lo premier, arrêta avec un soin scrupuleux le compte des finances et le mit sous les yeux du roi. La Bibliothèque nationale possède , sous le titre de carnet» de Louis XIV, plus de vingt budgets que Colbert soumit à Louis XIV, pt'Ur lui rendre compte de l'état des finances. Colbert en avait surveillé la rédaction et les avait corrigés de sa main. Ce sont de précieux documents qui ont échappé aux historiens même les plus récents de Colbert, et qui méritent d'être signalés comme une des sources les plus imporianies de l'histoire de ce ministre. Je ne puis publier ici ces budgets de Colbert; mais il est nécessaire d'appeler l'attention sur les efforts qu'i". tenta pour améliorer le système financier de la France et dresser un véritable budget. Colbert succédait à Fouquet, dont les dilapidations sont assez connues. Dès le commencement de l'an-
née 1662, il mit sous les yeux de Louis XIV un tableau détaillé qui prouvait que iea revenus de l'Eliit étaient aliénés pour plus de cinquante millions (50,533,674 livres), somme énorme sur un budget dont l'ensemble dépassa à peine, en 1 662, quatrevingt-cinq millions. Colbert ne se laissa pas décourager par une situation aussi désastreuse; il changea l'assiette de l'impôt, cassa les baux des fermiers de l'Ëtat qui faisaient d'énormes bénéfices pendant que le trésor public était épuise, surveilla les comptables qui percevaient les tailles et réduisit les dépenses avec une sévère économie. Voici l'état des dépenses projetées qu'il soumit à Louis XIV, au commencement de l'année 1662 :
Maisons royales payables par mois et à la fin de
chacun quartier 7,000,000 livr.
Tro upes d'armée payables par mois à raison de 600,000 livr. par mois. 7,200,000 Régiment desgardes fran-
çoises 969,841
Régiment des gardes
suisses 1, 224,8 101.6«8*
Chevau - légers de la
garde 223,205
Pour les dt'uxcompagnies
des mousquetaires. . . . 314,952 Pour les bâtiments compris le Val de-Grâce. . 1,500,000 Pour toutes les garnisons , par estimation ,
la somme de 2,000,000
Pour les dépenses de la
marine 2,000,000
Pour les dépenses des galères 400,000
Pour les fortifications, cy 300,000 Extraordinaire des maisons des Reines, de Monsieur et Madame.. 800,000 Pour les dépenses des
ambassadeurs 250,000 ,
Pour les gages et appointements du conseil, par estimation, compris les officiers de finances ,
ministres et autres 1,200,000
Pour les pensions étrangères la somme de.. . , 300,000 Pour les subsides étrangers 1,000,000
Pour les pensions et appointements extraordinaires des grands officiers de la maison du
Roi 200,000
Pour le payement à faire ^^^__
92 BLD
Knport 26,882,808'.6'8''
àl'arcliiduc d'Inspriick
la soiiinie de 1,000,000
Pour rartitlenc et ocliat de munilioiis, cy 300,000
Pour les upiiuintemems de messieurs les maréchaux de France , cy. . 200,000
Pour les pensions ei gages du conseil et gralilications des compagnies souveraines, cy. 300,000
Pour les dépenses extraordinaires, imprévues et non comprises en ce mémoire t,3i7,l9«'.l3M''
Total 30,ooo,ooo livr.
Dans re pnijet de budget n'étaient pas compris les intérèis de la deiie publi((ue ni les dépenses de comptant , dépenses secrètes dont le roi se réservait spécialement la connaissance. Pour subvenir aux besoins de l'Etat, Colbert dressa un tableau de toutes les ressources du trésor public comprenant les gabelles , cinq grosses ffines, aides , entrées , contoi de Bordeaux, gabelles de Linguedoc, du Lyonnais, Provence, Dauphaié et Valence , etc. ( Voy. dans ce Dictionnaire Convoi de BoaoEAUX, Fermes , Gabelles, etc.), enfin les produits des recettes établies dans les diverses généralités. Ce tableau dressé avec un grand soin est un véritable budget des recettes. Il donne une idée du système financier de cette époque avec ses irrégularités, ses taxes qui variaient de province à province et pour la nature Je l'impùt et pour le mode de perception II se divise en fekmes comprenant surtout les aides ou impositions indirectes, et en kecettes qui consistaient principalement eu contributions directes appelées tailles.
Fermes :
Gabelles 13,500,000 liv.
Cinq grosses termes 3,650,ooo
Aides, 5,21 1 ,000
Entrées 4,720,000
Convoi de Bordeaux 3,600,000
Gabelles de Languedoc , Lyonnais , Provence , Dauphiné, douanes dé
Valence 5,570,000
Tiers surtaux de Lyon (surtaxe établie à Lyon). . . . 60,000 Quarantième de Lyon. ... 120,000 Subvention de Rouen 1 20,000
36,551,000 liv.
Iteport 36,551,000 liT'
Patentes de Languedoc, Arzac et Bouille 566,000
Trente - cinq sols do
Uroiiage 335,000
Droit annuel et parties casuelles 800,000
Ferme du tiers des domaines et droits aliénés. . . 1,000,000
Gabelles de llousgillon.. . 10,000
Domaine de Uuussillun.. 100,000
Gabelles et domaines de Metz, Toul et Verdun. .. 277,000
Ferme des domaines du roi en Alsace 80,000
Revenus des postes 100,000
Total 39,8 19,0U0 liv.
Recettes cé.nérales .-
Paris 4,280,404 liv
Rouen 2,686,462
Tours 4,112,323
Orléans 2,765,085
Caen 2,043,0GO
Alençon l,777,4u
Amiens 839,074
Soissons 1,117,59»
Chàlons «,822,626
Bourges 901,66S
Riom 2,681,929
Poitiers 2,675,433
Moulins 1.546,785
Limoges 2,315,388
Lyon 1 .802,708
Moniauban 3,4i9,455
Bordeaux 3,231,789
Grenoble 1,359,611
Bourgogne 700,000
Bresse , Bugey , Valromey
et Gex 150,000
Bretagne 1,500,000
Languedoc i,5oO,ooo
Artois 314,000
Généralité de Metz 126,000
Impositions d'Alsace 60,000
Domaine de Blois 20.000
Total 45,768,807 liv.
La somme totale du budget des recettes pour 1662 était de 85,587,807 livres; ce qui ferait aujourd'hui plus de deux cents millions; mais les rentrées effectives ne s'élevèrent qu'à un peu plus de soixantequinze millions. U est juste de remarquer que beaucoup de taxes féodales . dîmes, corvées, etc., ne 8i>nt pas comprises dans le budget royal. Enfin on voit que les pays d'états . Bourgogne , Bretagne , Languedoc, etc., qui s imposaient eux-mêmes, sont beaucoup moins charges que les pava d'élection qui étaient taxes par les officiers royaux. Il y a mèuje des pays d'c-
BLD
Mt8, comme la Provence, qui ne figurent pas au budget dressé par Colbert, probablpinent parce que les états de Provence n'avaient pas encore voté de subsides ou peut-être même les refusak-ni La France ne possédait, à cette époque, qu'une partie de l'Alsace, et c'est ce qui explique la faible contribution imposée à cette province. La gliiire de Colbert est d'avoir su, avec un syst^me financier qui présentait des iri'fgularités aussi choquantes, payer les dettes de ses prédécesseurs et bientôt même accumuler des trésors qui servirent à assurer les succès de la France et à élever les monuments qu'admire la postérité. (Voy. Finances.) Dès la première année de son administration , Colbert réussit à obtenir un excédant du bu>iget des recettes sur celui des dépenses. A la tin de l'année 1662, le budget des dépenses, qui n'avait été dressé qu'approxiraativement, fut établi avec plus de précision. 11 donne une idée exacte des principales dépenses de cette époque. En voici le ti^lcau :
Ecurie 407,569'.» S'OO*»
Achat de chevaux « .2,000
Trésorier des menus, . . 5i8,i8l I
Trésorier des offrandes. i7G,.5,58 8
Prévôté de l'hôtel e^o-so
Gardes du corps 30i,0U8 8
Chevau - légers de la
garde 215,364 13
Grands et petits mousquetaires 415,987 10
Régiment des gardes
françaises 934,302
Régiment des gardes
suisses 1,181,532 13
Vénerie i58,''89 lo
Louveierie 124,885 lo
Trésorier de l'ordre du
Saint-Esprit 8.000
Maison de la reine mère. 1,036,505
Maison de la reine 861,198 14
Maison de Monsieur. . . 928,406 4 10
Maison de Madame 252,000
Récompenses 95,084
Comptant du roi 144,000
Bâtiments et entretiens
des maisons royales.. 2,390,268 6 Trésorier des ligues
suisses. 300,000
Extraordinaire des guerres 7,826,533 9
Artillerie....'.,! 23,983
Marine 2,201,48i 16 2
Galères... 552,917 19
Fortifications 490,494 9
Report 2 1,67 9,52 J'. 6* O"*
Entretien des garnisons. 2,888,445 19
Ambassades 375,500
La Bastille 93,718 10
Pensions des princes et
autres 756,775
Pensions et affaires
étrangères i, 004,030 10 S
Achat de la ville de Dunkerque et fort en dépendant 4,674,000
Receveur général de la
chambre de justice. . . 800,000 Caj^es du conseil , appointements de ministres et vacations d'officiers 1,717,505
Appointements de messieurs les maréchaux
de France. 574,240
Ordonnances de comptant 3,634,101 2 8
Acquits patents 176,000
Ponts et chaussées 20.000
Domaine de l'aris 13,536 15
Voyiiges, dons, etc.... 531,340 U Remboursements d'avances et intérêts.... 4,095,671 S 9
A cette somme il fallait ajouter près de trente millions que Fouquet avait absorbés sur les revenus prcsumcs de 1662.
Ces anticipations s'élevaient exactement au cliiffre de 28,646.937 I. 9 s. Ainsi la dépense totale fut, en ib62, d'environ soixante-douze millions, tandis que la recette dépassait soixante-quinze millions, et cependant il y avait eu des dépenses extraordinaires d'une utilité incontestable, telles que l'acquisition de Dunkerque que Charles II avait vendu à la Fi ance et dont Colbert pava immédiatement le prix, comme il s'en Véliciie lui-même dans un mémoire inédit adressé à Louis XIV.
Après Colbert, l'usage de dresser un état des recettes et des dépenses fut abandonné. On aurait craint de sonder l'abtme des finances publiques. Enfin , sous Louis XVI , l'excès du mal força le gouvernement à le dévoiler. Necker fut le premier ministre qui exposa publiquement les besoins et les ressources de la France dans son compte rendu. Le 24 janvier 1789, Louis XVI déclara qu'à l'avenir le tableau des recettes et des dépenses serait public. Mais, au milieu des agitations révolutionnaires, de la ruine du credi* public et des finances de l'État, il était impossible de dresser un budget régulier. Ce fut seulement à l'époque du consulat
nuD
BUF
que l'ordre reparut dans les finances, et que l'on put dresser un véritable budget. Les arrëtég des consuls du A thermidor an X (2 août 1802) et du |7 germinal an xi (7 avril l803)ordonn^rent qu'il fiU dressé annuellemeni un budget des recettes et des dépenses. Le mol budget tntra alors pour la première fois dans la langue administiaiive de la France. Mais ce fut seulement à partir de 18I5 que les budgets lurent préparcs avec une grande régularité et soumis à l'examen approfondi du pouvoir législatif.
Ces budgets se divisent en deux parties : recettes et dépenses. Les recettes ont pour sources principales ; i" les contributions directes, qui se divisent en foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres, patentes, frais d'avertissements; 2° l'enregislreineiii ('omprenant l'enregistrement proprement dit, les produits des greffes et les hypothèques; 3" le timbre; 4° les domaines; 5" les ventes; e» les eaux et forêts ; 7° les pêches ; 8" les douanes comprenant les droits d'importation et d'exportation , les droits accessoires , les sucres et les droits de navigation ; 9° les sels ; lO" les contributions indirectes comprenant les droits sur les boissons , les sucres indigènes , les tabacs , les poudres à feu et diverses auires taxes ; 1 1° les postes ; iS" divers revenus provenant des départements, de l'Algérie, des colonies , des frais d'études , droits d'examen, produits universitaires, etc.
Le chiffre des budgets varie d'année en année; mais il atteint en général et dépasse même treize cents millions.
Les crédits affectés aux dépenses de l'État sont répartis en un certain nombre de titres qui se subdivisent eux-mêmes en chapitres. Voici l'indication des principaux titres : liste civile du président de la république, sénat, conseil d'Etat, corps législatif; services des divers ministères, ministère d'État, justice, affaires étrangères, intérieur avec l'agriculture et commerce , instruction publique et cultes , travaux publics, guerre ( intérieur et Algérie ) , marine (intérieur et colonies), finances; dette publique, amortissement, serviies extraordinaires des travaux publics , de la marine et de la guerre, frais de régie et d'exploitation , etc. U suffit de citer les divers titres du budget pour montrer la supériorité du svsteme financier moderne sur les anciens états de finances.dus de taxes provinciales , plus de douanes particulières, plus de pays privilégiés ; partout l'ordre et l'unité "substitués au chaos féodal. Mais cette régularité même expose à tous les yeux l'énormité de la dette publique. Voici les chiffres
du dernier budget voté par l'Aisemblëe législative pour l'année I8S2 :
DÉPE?(SES.
L Dette publique 392,916,855'
