LIBRAIRIE DE L. HACHETTE ET

RUR PIERIIB-SARIIAZIN, N* M (Prés de l'Ecole de Médecine }

IlVTRODÜCriON.

Les institutions et les mœurs de la France se sont modifiées et développées pendant plusieurs siècles en suivant une loi de progrès, dont un dictionnaire ne peut donner une idée suQisantc. L’inconvénient d’un pareil ouvrage est de disséminer ce qui devrait être réuni. Pour remédier autant que possible à ce défaut, il est nécessaire de présenter, dans une esquisse rapide, l’enchainement chronologique des institutions ou de la vie p^iblique , et le progrès des mœurs ou de la vie privée des Français. Tel est le but de cette introduction.

Les institutions, qui règlent la vie publique, comprennent l’état des personnes et des choses, le gouvernement central et local, l’administration des finances, de l’armée, de la justice, de la marine, le commerce, l’industrie, l’agriculture, les mesures de salubrité publique, les relations des puissances temporelle et spirituelle, l’instruction publique et les établissements qui contribuent au développement scientifique, littéraire et artistique d’une nation. Les mœurs et coutumes, qui constituent la vie privée, embrassent tout ce qui est relatif à la famille, aux habitations, à la nourriture, aux vêtements, aux fêtes et divertissements. Souvent les deux sujets se touchent ; les mœurs modifient les institutions qui ne sont plus en harmonie avec elles, et à leur tour les institutions règlent les relations de la vio privée, interviennent dans la famille, assurent la salubrité des habitations et exercent une influence utile ou funeste sur les habitudes domestiques. On ne peut donc réellement connaître l’histoire d’un peuple qu’en étudiant ses mœurs aussi bien que ses institutions et sa vie politique. Les limites de cette introduction permettent à peine de poser les questions et d’indiquer quelques solutions.

INTRODLCTION.

mSTITLTIONS ; ÉTAT DBS PERSOMNES.

De l'élat des personnes sous la domination romaine. — Dans les derniers temps do l’empire romain, au iv* aèclo, il existait une différence profonde entre les diverses classes de la société. Les homlnes libres et les esclaves formaient les deux principale.* catégories. Les premiers se subdivisaient en nobles, presque tous de création récente, appelés illustrissimes, clarissimes, egregii, spectabiles, etc. ; en curiales qui formaient l’aristocratie des municipes, et en fWéWiens qui composaient les corporations industrielles. Les nobles , exempts d’impôts, étaient en possession de toutes les charges; c’étaient les privilégiés d’un empire, qui, suivant l’expression d’un poète contemporain, Sidoine Apollinaire, faisait porter au peuple le poids de son ombre *.

I.«s curiales étaient les habitants dos villes, pos-esseurs de vingtcinq arpents de terre. Dans l’origine, cette classe jouissait de droits politiques et civils d’une haute importance ; elle exerçait les charges municipales, rendait la justice, percevait l'impôt, administrait les biens de la cité, etc. Mais, lorsque les impôts sa multiplièrent et qu’un édit impérial rendit les curiales responsables do la perception intégrale, la prospérité de cette classe Gl place à une effroyable misè'rc. Les curiales ruinés chcrchoronl à échapper à l'oppression tyrannique de l’empire ; les uns s’enfuirent chez les barbares, d’autres se firent bagaudes, c’est-à-dire brigands; en révolte contre la société, ils se dispersèrent dans les forêts, et il fallut envoyer contre eux des armées romaines. La classe moyenne disparut ainsi. Les corporations industrielles établies par Alexandre Sévère survécurent, dans beaucoup de villes, à l’empire romain, mais opprimées par les hautes classes et souvent ruinées par la concurrence du travail des esclaves.

Les colons, attachés à la glèbe, formaient la transition entre les hommes libres et les esclaves. Il est inutile d in.sisler sur la misère de ces derniers, que la loi ne considérait que comme des choses, et

Tunavimos umbram

lm;>erii ... (R»r. galt. et franc, script , I, 8lOj.

ÉTAT DES PERSONNES. ni

abandonnait au caprice du matlrc, qui pouvait les vendre ou les livrer aux plus affreux supplices

De l'état des personnes sous la domination des barbares. — Les invasions du v* siècle modiûèrent profondément l’état des personnes. Elles divisèrent la population de la Gaule en deux dusses, diverses de race, de langue, de lois, do mœurs et d’intéréls. Aux vainqueurs appartenaient les droits politiques et souvent mémo la ' propriété exclusive des terres ; ils se partageaient en ahrimans ou hommes de guerre, qui conservaient dans l’isolement leur fierté et leur indépendance primitives; en leudes ou compagnons du chef de guerre; enfin, en lites, dont la condition se rapprochait de celle des esclaves romains. Les vaincus étaient aussi partagés en plusieurs classes; les uns, nommés par les lois barbares convives du roi, étaient presque les égaux des leudes; ils devaient à leur astuce, à leur souplesse, quelquefois à leurs basses complaisances et à leurs crimes, le rang auquel ils s’élevaient. Tel était cet Arcadius, qui attira dans le piège les fils de Clodomir, pour gagner les bonnes grâces de Childebert et de Clotaire. A un rang inférieur so plaçaient les colons et les fiscalins; c’était la partie de la population vaincue, qui était attachée à la glèbe ou dans la dépendance du fisc royal. La conditirm des fiscalins était misérable. H suffit pour s’en convaincre de so rappeler la conduite de Chilpéric I" à leur égard. Lorsqu’il en-

1. Voy., dans le Diciionnairo, les arides AFFRAsaiissEMENT, Bagai’des, CoLO.vs, Corporation. Droit romain, Mcnicipes. Romains, Voies romaines. — Ouvrages à consulter; Notitia diijnilatum imprrii romani, cà. Rcerking; Code ihcodosien (Codri theodo$ianus), (6 vol. in-fol., Lyon, 1865. Celle édition est de J. Godefroy, dont les commentaires sont estimés; Hicnel a donné une nouvelle édition supérieure pour la pureté du texte) ; Sidoine Apollinaire (Paris, |6S2, in-4, 2» édition, donnée par Jac((. Sirmond, avec des notes étendues); Salvien, De gubtrnatione Üei (Paris, i684, in-8); VUirtoire de la Gaule tous l'administratiott romaine, par M. Amédée Thierry, 3 vol. in-8; Dee chanrjement* survenus dans Femptre romain de Dioclétien à Conitnntin, parM.Naudci (Paris, I8I7,2 vol. in-8); Roth, De re municipali /tomanorum,StuUgnrd, 1801 ; Savigny, Histoire du droit romain jiendant le moijen âge, 3 vol. in-8, dans la traduction française; Raynouard, //ialoirs du droit municipal en France {2 vol., Paris , 1828 ); De La Rue, des Sénats des Gaules dans le t. I des Mémoires de FA~ cadémie celtique {Paris, 1807) ; Essais sur l'histoire de France, par M. Guizot, !•» essai, et Cour» d'histoire de la civilisation en Frarice, par le même ; Histoire du droit français, par M. La Ferrière, 1. 1. et l’ouvrage de M. Giraud, intitulé Du droit français au moyen âge, 2 vol. In-8. Voy , pour les indications bibliographiques plus complètes, les n<* Xlll et XIV de cette introdaciion.

LNTRODUCTION.

voya sa fille en Espagne, où elle devait épouser un roi des Wisigoths, il fit prendre dans Paris un certain nombre de ftscalins, destinés à former le cortège de la princesse franque; plusieurs de ces malheureux préférèrent la mort à l’exil. Enfin, au dernier rang, étaient les esclaves, dont le christianisme adoucit peu à peu la condition. Cette classification des personnes dura autant que la distinction entre les vainqueurs et les vaincus; elle s’effaça au x* siècle par suite de la fusion des races ; mais il en resta la séparation en nobles et en vilain.*. La France n'eut plus alors qu’un peuple, mais divisé en classes profondément séparées '.

De réfat des personnes pendant l'époque féodale. — Du x' au XIII* siècle, le noble, seul propriétaire du sol, avait les droits régaliens; il rendait justice, battait monnaie, percevait l'impôt, faisait la guerre. C’est le régime féodal. Il s’établit peu à peu une hiérarchie entre les grands feudataires. Les ducs, comtes, marquis ou comtes de la frontière, barons, chevaliers bannerets, bacheliers ou chevaliers d’un rang inférieur occupaient les divers degrés de la hiérarchie féodale. Les hommes des classes inférieures, désignées d’une manière générale par le nom de vilains (vt/lani, habitants des

i. Voy., dans le Dictionnaire, les articles AnaiiiA>s, Coloss, E^cLAïACF., Fiscauns, Fkanc.*, Gai.lo-Rümaiss, Letm (Dites), Leioes.— Princif>ales sources : les lois des liarbarcs (lois des Francs laliens et ripuaires, des Burgondes, des Wisigoths) dans le recueil de Canciani, Barbarorum lega aiili9UJ!( V’criise, I78l, S vul.in-fol.), et dans le recueil do Perti, Monuwenla Gtrmanix historien, loges, I ; Murcuirc, Formulri, publiées dans le t. IV, p. 465, du Brcueil des historiens de France. Consulter, outre les ouvrages de MM. Guirot, I,a Ferrière, Giraud, cités dans lu note précédente, la Théorie des lois poIiliV/uri de la monarchie française, par Mlle de I.ezurdièrc (Paris, 1844, 4 vol. in-8, réimpression d'un ouvrage qui avait paru en i79i); l’Esprit dis lois de ifontesijuieu, liv. XXX et suiv.; l’/lncirn gouvernement de la France, par le comte du Buat (4 vol. in-4. I.a Haye, 1757); de Gourcy, Truité sur cette question : Quel fut l’état des personnes, en France, sous la première et la deuxième race de nos rots ? ( I vol. in-8- Paris, 1789 1 ; Aiig. Thierry, Lettres sur l'histoire de France et In~ traduction aux récits des temps méroringiens ; Fauriel. Histoire de la Gaule sous lu domination des Francs (4 vol. in-8) ; Eichorn, Histoire de la constitution de l’.illemagne, en allemand ( le tome 1*' renferme l’iiistoiro des institutions des Francs ); Naudet, Mémoire sur l’état des personnes dans la Gaule pendant la période mérovingienne le recueil des Mémoires de l’Academie des inicripiions et belles-

lellres, t. VIH , p. 4oi (Paris, 1827, in-4’ ; Guérard , Prolégomènes du polyptyque de l’abbe frminon; l'Histoire des institutions mérovingiennes et carlovingieniies, pur U. Leliucrou (2 vol., Paris , i842); ies Études sur l'histoire et les insiiiuliona de Cépoque mérovingienne, par M. de Pétigny (3 vol. in 8, Paris, 1842- 1845).

ÉTAT DES PERSONNES. v

campagnes), ou roluriere (rup^onï, labourant la terre), se divisaient en hommes de pœste (homines poteslatis, soumis à la puissance du maître), et en serfs allaclu^s à la glèbe. Peu à peu, les habitants des villes s’émancipèrent et conquirent la liberté ; les bourgeois formèrent une classe intermédiaire entre les nobles et les serfs. Quelque profonde que fût encore, à'cette époque, la distinction entre les vilains et les nobles, il n’y avait plus cependant l’intervalle immense , qui avait longtemps séparé les Francs des Gallo-Romains ; on ne voyait plus sur le mèmesol deux peuples divers de langue, de race et de lois. Enfin, c’est pendant la période féodale que l’esclavage disparait do la France. Le servage fut maintenu; mais il ne donnait point au maître le droit de vendre ou de faire périr le malheureux attaché à la glèbe '.

De i étal des personnes pendant la période monarchique, du xiii* au xviii* siècle. — La France est restée longtemps divisée en trois ordres qui ont eu chacun leur rôle histo'ique. Le premier en puissance, et le plus ancien en date, était le clergé. Constitué avant la conquête des barbares et investi de privilèges politiques, il exerça sous les Mérovingiens la plus haute influence. Il siégeait alors dans les champs de Mars et dans les conseils des rois mérovingiens et carlovingiens.

i. Voy., dans le Dictionnaire, les articles Bachèlf., Féodauti.', Noblesse, Seres, Vassale, etc. — On peut consulter, sur l'organisation féodale en France, les Aasi'am de Jérusalem, publiées par M. Iteugnotdansie Recueitde» historiem des croisades (2 vol. in-fol.) ; les Carhilaires de Saint -Pire de Chartres et de Moire-Dame de Paris, avec les Prolégomènes de M. Gucrard dans la cullccliun des Documents inédits de l'histoire de France ; Noureau coutumier général ou corfis dis coutumes générales de France ( Paris , 1724, 4 vol in-ful.); Êt. Pas(|uier, De l'état et condition des personnes de notre France, arec un sommaire discours des sercitudes tréfoncières,qui se trouvent en quelques-unes de nos provinces ; c’est le chap. v du livre IV des Recherches de la France, Traité des seigneuries , par Ch. I.oyseau ( Paris , 1608 , in-4 ); Brussel, Nouvel examen de l'usage général des fiefs pendant les xi% xil', xili» et xiv* siècles (Paris, 1737, 2 vol. in-4) ; Salvaing, De l'usage des fiefs et autres droits seigneuriaux (Pari6, 1731); Chantereau-Lefévre, Traité des fiefs, suivant la coutume de France et l'utags des provinces du droit écrit (Paris, 1680, in-4); Peysonnel, Traité de l'hérédité des fiefs ( Paris , i687, in-8 ); Schiller, Dissertatio de fendis juris (roncici ( Argemurati, i70l, in-4 ), cum ejus Expositions de paragio et cpanagio (Argentoiaii, 170s,in-4); Recherches sur les lois féodales, sur tes anciennes conditions des habitants des villes et des campagnes , leurs possessions et leurs droits , par Doyen (Paris, 1779, I vol. in-8); Championnière, De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains et de la valeur actuelle des concessiorss féodales (i vol. in-8, 1‘aris, 1846 ).

INTRODUCTION

Supérieur en intelligence et en éducation , il dictait les lois, écrivait les annales , et instruisait les peuples. Ses ricliesses excitaient la jalousie des souverains, et son ascendant moral était seul assez puissant pour mettre un frein à la cupidité et à la violence brutale des barbares. Le clergé conserva cette haute position pendant plusieurs siècles, ün instant opprimé par la féodalité, il ne tarda pas à s’affranchir de ce joug et, tout en conservant une partie des droits féodaux , il forma un ordn' distinct de la noblesse. La première place lui appartenait aux états généraux et dans l’as-sembléc des pair.'! du royaume. Les hôpitaux et les écoles étaient placés sous sa surveillance. Ses biens immenses étaient exempts des impôts ordinaires. En un mot , il fut à la tête des trois ordres jusqu’au moment où la distinction des classes disparut et où il ne resta que la nation française. Lù cesse le rôle politique du clergé. Prépondérant sous k« Mérovingiens et les Carlovingiens, il s’allia à la royauté pour combattre l'aristocratie féodale aux xii* et xiii* siècles, et depuis cette époque, jusqu’en 1789, il donna à la France plusieurs ministres éminents, entre autres Sugor, G. d'Amboise , Richelieu. En 1789, unepartie du clergé, inquiète des progrès du tiers état, s’unit à la noblesse pour lutter contre les clas.ses moyennes ; mais la majorité de cet ordre ne se sépara pas, dans l'Assemblco nationale, de ceux qui voulaient donner une consliliition à la France

t. Voy , dans c« Dictionnaire, les articles Abbayë, BÉsÉricES, Cabbibacx, Clerc<, Conciles. Concordats, I.ibertés de l'Cclise calucane, ËvEaiÉs, EtEqi’es, Pbag-

MATIOnR-SANCTION, Ql'ATBE PKOIKISITIONS, REI.IGIEVX, IlITES F.CCI.ÊSUSTIQfES. BtC — Ouvrages à consulter : Sirmond, Concilia antigua Oalliæ (Paris, 1627, S vol. in-fol., avec un supplément par de lot Lande , Paris, i6U6, I vol, in-fol.); >lniiafrs êrcletiattici rranconim, curante l.e(^inte Paris, 1G63-I683, B vof. in-fni.); ..trio Sancleirun a BaUando et aet. ed»t. (Anvers et Bruxelles, i6t3-l6S4, ( vol. in-fol.); Gallta Ckrifliona in prorincias tcclesiasticai dittribuia (Paria, tTlS-1766, 13 vol. in-fol.); .drta Suncturum ordinii S. tienedicti in leculorum cltitut dittributa (Paria, 1668-1702, 9 vol. in-fol.). Cet ouvrage est complété par les Annales ordinis S. Benedicti (Paria, 1733-173», 6 vül. in-fol,); .‘^ero bibliotheca SS, Patrum (Paris, 1589, uvol. in fol.); Magna bibliotheca Pal ru nt (Cologne, 1618-1622, i5tom. in-fol.); Maxima bibliotheca ret. Patrum (Lyon, 1677 27 vol. in-fol.); Andr. Uallandii, BibUotk. tel. Patrum (Venise, 1765, I4 vol. in ful.) ; Scrijitoru ordinis preediratorum recensiti, p^r Quelif cl F.chanl (Puris, I7i9-i*2i,2 vol. in-ful.); Histoiredte ordre» moiiat.tlguee, par Helyo (Paris, 1714-1721,8 vol. io-4). Voy. ThomassiD, Traité det édilf et de.i autres moyen* ;K)ur maintenir l' unité de l'Église catholù/ue (Paria, 1704, 3 vol. in-4);du méme,.dfitienn» et noutelle diteipline de l’Église (3 vol in-fol., Paris. 1678); Fleury, /riififn-