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prend la grammaire, la logique, l'astrologie , l'arithmétique, la géométrie, la rhétorique et la musique.

ASILE (Champ d'). — Tel fut le nom d'une colonie, qu'en 1819 les débris des armées de l'empire avaient tenté de fonder au Texas. Mais les colons ne tardèrent pas à en être expulsés par les populations voisines.

ASILE (Droit d'asile).— Le droit d'asile remonte à l'empire romain ; d'après une loi de Théodose le Jeune (23 mars 431) il comprenait non-seulement l'intérieur du temple, mais encore toute l'enceinte du lieu sacré, où étaient situés les maisons, les galeries, les jardins, les bains et les cours qui en dépendaient. Les conciles tenus sous les rois francs, et, entre autres, le concile d'Orléans sous Clovis, en 5u, consacrèrent le droit d'asile. Les voleurs, les adultères, les homicides même, qui se réfugiaient dans l'église, ne pouvaient en être arrachés. L'asile était rarement violé. Cependant on voit que Parthenius, ministre de Théodebert 1er, fut enlevé de l'église où il s'était réfugié et lapidé par le peuple. Mais en général les asiles étaient respectés par le peuple, aussi bien que protégés par la loi. On ne pouvait livrer le criminel qui s'était réfugié dans un asile que dans le cas où ceux qui le poursuivaient juraient sur l'Évangile de ne lui faire subir ni la mort, ni la mutilation. Gontran, roi de Burgondie , voulant interroger des conspirateurs qui s'étaient réfugiés dans un asile, leur promit la vie sauve, s'ils en sortaient. Après les avoir interrogés et reconnus coupables, il leur permit de retourner dans leur asile. L'esclave, mèma accusé d'un crime atroce, était affranchi de toute peine corporelle, lorsqu'il s'étaif placé sous la protection d'un asile. Il n'était rendu à son maître que si celui-ci faisait serment de lui pardonner. Le suppliant se réfugiait quelquefois jusque dans le sanctuaire et saisissait la nappe de l'autel. Les capituiaires de Charlemagne maintinrent le droit d'asile : « Si quelqu'un ose arracher un suppliant des portiques, des parvis, des jardins, des bains et autres lieux attenant à l'église, qu'il soit puni de mort.» Cependant d'autres capituiaires, spécialement un capitulaire de 779, commencent à porter atteinte au droit d'asile en défendant de donner de la nourriture au criminel qui s est réfugié dans une église. Les croix élevées sur les chemins protégeaient également ceux qui s'y réfutaient. Le concile de Clermont (1095) défend formellement de mutiler le criminel qui les aembrassees

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ïl y avait quelquefois aux murs des églises un anneau de salut ; il suffisait de le saisir pour être à l'abri de toute poursuite. « Dans ces temps barbares, dit M. Guérard ( préface du Cartulaire de Notre-Dame de Paris ) , oii l'offensé se faisait lui-même justice, ou souvent une vengeance terrible et prompte suivait un tort assez léger, où la force était la loi de tous et les sentiments d'humanité affaiblis et même éteints dans le cœur du plus grand nombre ; il était bien que l'Église pût accueillir et mettre en sûreté chez elle le malheureux qui venait lui demander un refuge, afin de donnera la colère le temps de se calmer ou de soustraire le faible et le pauvre à la colère de l'homme puissant.» Cependant l'asile ne pouvait abriter indéfiniment les coupables ; les clercs demandaient au bout d'un certain temps (ordinairement le neuvième jour) à celui qui s'y était réfugié s'il voulait comparaître devant les tribunaux laïques ou ecclésiastiques. S'il préférait s'exiler, on lui laissait quarante jours pour s'éloigner du rovaume. L'acte par lequel il renonçait à l'asile s'appelait abjuration.

Au xue siècle, les communes devinrent Aussi de véritables asiles. Guillaume le Conquérant avait, dès le xie siècle, déclaré dans ses lois que le serf, qui aurait passé dans une ville un an et un jour, serait affranchi.

Les ordonnances des rois de France, sans abolir le droit d'asile, y mirent des restrictions. Une ordonnance de novembre 1311, obligea les chirurgiens de jurer qu'ils ne mettraient qu'un appareil aux blessés qui se réfugieraient dans les églises ( Ordonnances, l, 491 ). Cependant au xiv* siècle, le droit d'asile éjait encore dans toute sa vigueur. En I35f, le changeur, Perrin Macé, ayant été arraché de l'asile, où il s'était réfugié, par Robert de Clermont, maréchal de Normandie, une sédition terrible éclata et coûta la vie au maréchal. Mais, au xvie siècle , lorsque la société commença à se constituer sur des bases plus solides , le droit d'asile ne servit plus qu'à protéger le coupable contre h vindicte des lois. Cet abus devint into- Jirable , et l'ordonnance de Villers- Cotterets, rendue par François Ier (1539 , déclara qu'à l'avenir on pourrait arrêter un criminel partout, même dans les asiles, sauf à l'y réintégrer ^ s'il y avait lieu. — Voy. pour les détails Henri Wallon , Thèse sur le droit d'asiU.

ASILE (Salle d' ). —Voy. Instruction

PkUMAiKE.

ASPHALTE. — Voy. Industrie.

ASPIRANTS DE MARINE. -Voy. M m. ne.

ASSASSINS. — Le mot assassins ou buveurs d'achin , désignait à l'époque des croisades, une secte de musulmans fanatiques qui se signalèrent par des meurtres. Ils avaient pour chef le seigneur de lay Montagne {senior niontis), qu'on a appelé par une traduction erronée , le virua de la Montagne. Assassin est devenu dans la suite synonyme de meurtrier.

ASSEMBLÉE.— Ce mot était employé, ait xviie siècle, comme synonyme de réunion, pour une fête à la cour ou en tout autre lieu. « J'allois, dit Mademoiselle dans ses Mémoires, aux assemblées que Mme la comtesse de Soissons faisoit faire à l'hôtel de Brissac , deux fois la semaine. » Et ailleurs : « l'on ne pouvoit me faire aller aux assemblées du Louvre. » On se sert encore aujourd'hui, dans certaines provinces, du mot assemblée pour désigner une fête de village.

ASSEMBLÉE DES ÉLECTEURS. — Voy.

Électeurs.

ASSEMBLEE DES NOTABLES. — Voy.

Assemblées politiques.

ASSEMBLÉE CONSTITUANTE. - Vov.

Assemblées politiques.

ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE. — Voy Assemblées politiques.

ASSEMBLÉE NATIONALE. - Voy. Assemblées politiques.

ASSEMBLÉES POLITIQUES. — Les assemblées politiques ont joué un rôle fort important dans l'histoire de France, et, quoiqu'elles n'aient un caractère régulier que depuis 1789, on les retrouve à toutes les époques de nos annales. L'empire romain, au moment de sa décadence, fit un appel aux provinces du sud de la Gaule, et convoqua, à Arles, en 418, une assemblée de leurs députés ; mais cette tentative ne réussit pas. Ce furent les Germains qui apportèrent dans les Gaules les principes d'indépendance politique, et l'usage des assemblées délibérantes. De tout temps, les guerriers de cette nation se réunissaient dans un lieu consacré oumalberg, et là délibéraient sous la présidence du chet. La libertéiétait complète. Si les paroles di chef leuif plaisaient, ils y applaudissaient en frappant leurs boucliers de leurs tramées; sinon, ils étouffaient sa voix par leurs murmures. Les Francs, établis dans la Gaule, conservèrent l'usage de ces assemblées quvon appelait mull, mallum , champs de Mars. Tous les guerriers libre* y siégeaient. Cependant e'est à tort que quelques écrivains ont vu, dans ces assemblées, une représentation démocratique de la France. Il n'y avait alors ni

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Franco ni démocratie; mais une nation conquérante , seule investie des droits politiques, et siégeant en aimes dans le tnallum, pendant que les vaincus qui formaient la majorité de la population étaient courbés sous le joug. Après la conversion de Clovis au christianisme , il y eut un changement remarquable; les évoques furent admis à l'assemblée nationale; ils y introduisirent l'usage de la langue latine, et. comme ils avaient sur les guerriers une supériorité incontestable de science et d'habileté, ils s'emparèrent bientôt de la direction des délibérations. Au champ de Mars de 6i5, soixante-dixneuf évêques apposèrent leur signature aux décisions de l'assemblée. L'emploi de la langue latine et la prépondérance des évoques éloignèrent peu à peu les guerriers des champs de Mars. Les Francs dispersés dans leurs métairies, n'ayant plus entre eux de relations d'intérêts, souvent étrangers au chef de guerre, abandonnèrent le mallum qui n'avait plus de caractère national, et qui se transformait de plus en plus en concile.

L'arrivée du second ban des Francs , des guerriers qui suivaient Pépin d'Héristal, et Charles Martel, rendit quelque vigueur aux usages germaniques. Les assemblées devinrent plus fréquentes et lurent retardées jusqu'au mois de mai; on les appela champs de Mai. Elles furent réunies fréquemment pendant le vme siècle. Gharlemagne convoquait ordinairement deux assemblées par an, l'une au printemps, l'autre en automne. Mais elles n'étaient ni aussi nombreuses, ni aussi puissantes que sous les premiers chefs francs. Charicmagne se bornait probablement à réunir les comtes , les seigneurs, les évêques, et les abbés delà province où il se trouvait. Comment admettre, en effet, qu'il eût appelé tous les leudes et ahrimans rie l'empire deux fois par an, tantôt sur le Rhin ou l'Elbe, tantôt sur l'Ebre ou le Pô ? Un traité d'Hincmar (de ordxne jialatii), prouve, d'ailleurs , que ces assemblées n'avaient plus qu'un caractère consultatif. L'empereur se réservait la décision. (Voy. Essais de M. Guizot sur l'histoire de France ).

Après la ruine de l'empire carlovingicn, les assemblées générales disparurent; il n'y eut plus que des gouvernements et des intérêts locaux, et dès lors les assemblées générales devenaient imposables. Auprès de chaque seigneur féodal se réunissaient les pairs du fief qui s'occupaient de questions politiques, financières et judiciaires : c'est le principe des états provinciaux; mais toutes les attributions étaient encore confon-

dues. Elles commencèrent à devenir distinctes sous saint Louis, et furent enfin séparées sous Philippe le Bel. Il y eut alors un parlement pour l'administration de la justice, une chambre des comptes pour les tinances, et des états généraux pour les affaires politiques. Mais, tandis que le parlement et la chambre des comptes avaient leurs sessions régulières et tendaient à devenir perpétuels, les états généraux ne furent réunis que temporairement et de loin en loin, selon que l'exigeaient les besoins au moment. Ces assemblées ne parvinrent jamais, malgré des efforts plusieurs fois renouvelés, à devenir périodiques.

La première convocation d'états généraux date de 1302. Philippe le Bel réunit les trois ordres du clergé, de la noblesse et du tiers état, pour s'en faire un appui contre le pape Boniface VIII. 11 les convoqua encore, en 1303, dans le même but; puis, en 1308 , pour faire sanctionner l'arrestation des Templiers par un vote national; entin, en 1314, lorsqu'il sévit menacé par une coalition de l'aristocratie. A . côté des états généraux subsistaient toujours les états provinciaux en Languedoc, en Normandie, en Dauphiné, en Bourgogne, en Bretagne, en Provence, etc. Le droit de voter l'impôt de la province leur appartenait; même, dans les états généraux , les provinces restaient sépa rées. Il en fut ainsi jusqu'à la tin du xvc siècle. Les députés étaient encore classés par provinces aux états de 1484. On réunissait quelquefois séparément les états de la Langue d'Oïl et de la Langue d'Oc. Ainsi , en 1356, les deux assemblées furent convoquées, l'une à Toulouse pour le sud, l'autre à Paris pour le nord; la première vota sans difficulté les subsides demandés par le Dauphin, tandis que la seconde, dirigée par le prévôt des marchands, Etienne Marcel, tenta de s'emparer du gouvernement; elle voulait, entre autres mesures, rendre les états périodiques; mais elle échoua dans cette tentative, comme plus tard les états de 1484.

Les principales assemblées furent, après les états de 1356, qui se signalèrent surtout par leur résistance, ceux de 1413 qui eurent aussi un caractère révolutionnaire , et où domina la faction cabochienne ; les états de 1439 qui votèrent la taille permanente; les états de 1468 qui déclarèrent la Normandie incorporée au domaine de la couronne: entin, les états de 1 484 où Jean Masselin, chanoine de Rouen, et Philippe Pot, seigneur delà Boche, défendirent énergiquement les droits de la nation. On demanda, dans cet.e dernière assemblée, la périodicité

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dos états et l'égale répartition de l'impôt. Malgré ces protestations utiles , qui de loin en loin rappelaient des droits imprescriptibles , les états généraux ne purent exercer une véritable influence sur le gouvernement de la France. Ils manquaient d'expérience, d'habileté pratique, et leurs délibérations n'avaient pas de sanction; la royauté n'en prenait que ce qui convenait à ses intérêts ou à ses caprices. Au xvie siècle, la distinction des provinces disparut , mais les trois ordres continuèrent de voter séparément. Cet usage fut maintenu aux états d'Orléans, en 1560 et 1561, et aux états de Blois, en 1576 et 1588. Je ne parle pas des états de la Ligue, où beaucoup de provinces ne lurent pas représentées , ou du moins ne le lurent qu'incomplètement. Aux états généraux, tenus en 1614, les trois ordres songèrent un instant à délibérer en commun, mais la cour s'y opposa et parut s'appliquer à diviser la représentation nationale, afin de lui enlever sa force. Le tiers état, aux prises avec la noblesse, soutint vivement ses droits; il répondit aux prétentions hautaines des nobles que , s'ils étaient les aînés de la France, les députés du tiers étaient leurs frères cadets, et l'on composa même alors ce quatrain qui prouve que le tiers état était regardé comme le véritable défenseur des intérêts nationaux:

O noblesse, ô clergé, les aînés de la France ! Puisque l'honneur des rois si mal vous défendez, Puisque le tiers et ut en ce point vous devance 11 faut que vos cadets deviennent vos aînés.'

Les états de 1614, comme la plupart des états antérieurs , consignèrent le résultat de leurs délibérations dans des mémoires qu'on appelait cahiers, cédules , cahiers de doléances. Chaque ordre présentait un cahier séparé. Il y avait aussi les cahiers des bailliages qui émanaient des assemblées de bailliage dans lesquelles les députes étaient élus.

De 1614 à 1789, il n'y eut plus de convocation d'états généraux. Kiehelieu se servit pour faire appuyer ses projets d'un autre genre d'assemblée, qu'on nommait assemblée de notables, et dont on trouve la première trace sous le règne de Charles V. Ce roi , qui avait éprouvé pendant la captivité de son père Jean, le danger des états élus par la nation et souvent animés de liassions hostiles , les remplaça par (ies assemblées dont lui-même désignait les membres. Ainsi . en 1367 et 1369 , il appela près de lui des prélats , des nobles, des jurisconsultes, et même des bourgeois, afin de s'autoriser de leurs avis pour combattre les Anglais et réformer l'administration du royaume. Au

xve siècle, Louis XI réunit les notables h Tours; en 1527, François 1er les convoqua à Cognac , après le funeste traité de Madrid; en 1560, ils furent assemblés à Fontainebleau. Le connétable de Luynes les consulta en i6i9, et Kiehelieu en 1626; enfin de Galonné et Necker les appelèrent peu de temps avant la révolution de 1789. Le premier les réunit le 27 février 1787, et leur demanda des sacrifices ; ils le renversèrent. Le second les assembla de nouveau le 16 novembre 1788, et les consulta suj Le nombre de représentants que de va?

avoir le tiers état; et, malgré leur avis, i accorda au tiers la double représentation , c'est-à-dire autant de députés pour lui seul que pour les deux ordres privilégiés. Les derniers états généraux s'ouvrirent le 5 mai 1789, et la discussion s'engagea immédiatement sur la question du vote par tête ou par ordre. La cour fit vainement fermer la salle des séances ; l'assemblée , qui avait la conscience de représenter le peuple, jura de ne passe séparer avant d'avoir donné une constitution à la France. Après le serment du jeu de paume (20 juin 1789), les trois ordres se confondirent en une seule assemblée qu'on désigna sous le nom d'assemblée nationale constituante. Nous ne pouvons ici qu'esquisser le rôle des assemblées de la révolution et indiquer la chronologie.

L'Assemblée constituante siégea jusqu'au 30 septembre 1791 ; son œuvre principale fut la constitution qui a été promptement modifiée. On peut signaler plusieurs résultats durables des .travaux de l'Assemblée constituante. Ainsi, elle a voté dans la nuit du 4 août, l'abolition des droits féodaux, des dîmes, des corvées, des droits de chasse , de colombier, etc. ; elle a proclamé la liberté des cultes, la liberté individuelle , la liberté de la presse. Elle a substitué une division territoriale fondée sur les lois mêmes de la nature, aux anciennes divisions par provinces qui perpétuaient les diversités locales , l'opposition des coutumes, la multiplicité des douanes intérieures, et beaucoup d'autres abus féodaux.

A l'Assemblée constituante , succéda le 30 septembre 1791, l'Assemblée législative qui dura jusqu'au 20 septembre 1792. Elle estmoins remarquable par ses travaux législatifs que par la lutte qu'elle soutint contre la royauté. Le ministère girondin ayant été renvoyé par Louis XVI , les Tuileries lurent envahies le *20 juin 1792. Une seconde insurrection éclata au i o août, et força le roi à chercher un asile au sein de l'Assemblée législative. Il fut déposé, enfermé au Temple avec sa famille, et une convention fut convoquée pour le

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juger. La Convention remplaça l'Assemblée législative , le 20 septembre 1792, et siégea jusqu'au 27 octobre 1795.

Les Girondins, Vergniaud , Isnard, Guadet, Gensonné, Buzot, etc., qui avaient demi né dans l'Assemblée législative, furent écrasés dans la Convention par la Montagne. Ils tentèrent vainement de sauver Louis XVI, qui fut condamné à mott par la Convention , et exécuté le 21 janvier 1793. Les Girondins turent proscrits par la Montagne, dans les séances du 31 mai et du 2 juin 1793. La Montagne domina seule, vainquit les insurrections fédéralistes de Caen , de Lyon, de Toulon et de la Vendée ; elle résista à l'Europe coalisée , et lit peser sur la France le régime odieux de la terreur. Elle se divisa ellemême en trois parties : les hébertistes , les dantonistes , et le comité de salut public. Robespierre, qui dominait avec Couthon et Saint-Just le comité de salut public, proscrivit les hébertistes et les dantonistes, et finit par succomber luimême à la journée du 9 thermidor ( 27 juillet 1794). La Convention ne fut pas exclusivement occupée de ces luttes politiques ; elle créa. l'Institut, Y École polytechnique, les Écoles normales, le Bureau des longitudes , le Conservatoire des arts et métiers, le Grand-Livre de la dette publique. Des travailleurs infatigables , tels que Carnot, Cambon, Lakanal, Daunou organisèrent les services militaires et financiers, et s'occupèrent avec zèle de diverses branches de l'administration publique.

La constitution de l'an m, votée par la Convention , institua deux assemblées , le conseil des Anciens et le conseil des Cinq- Cents, qui siégèrent du 28 octobre 1795 au 9 novembre 1799. Le premier se composait de deux cent cinquante membres qui devaient être âgés d'au moins quarante ans; le second, de cinq cents membres, ûçés d'au moins trente ans. Le coup d'État du 18 brumaire (9 novembre 1799) renversa les conseils des Anciens et des Cinq-Cents. Bonaparte, de concert avec Sieyes, décréta, le 24 septembre 1799, la constitution de l'an vm , qui substituait à ces conseils un sénat conservateur, un tribunat, un corps législatif et un conseil d'Etat. Le sénat se réunit le 25 décembre 1799 : il se composait de quatrevingts membres, chargés de veiller au maintien des lois et de nommer les membres du pouvoir exécutif. Le sénat se recrutait lui-même. Le tribunat, corps électif composé de cent membres, discutait les lois devant le corps législatif, par Porgane de trois de ses membres. Les Projets du gouvernement étaient défendus ar trois membres du conseil d'État. En-

fin, .e corps législatif, électif comme le tribunat, et composé de trois cents membres , votait les lois après avoir entendu les orateurs chargés de les attaquer et de les soutenir. Le tribunat, réduit à cinquante membres dès 1802, ne tarda pas à être supprimé.

La Restauration substitua au sénat et au corps législatif une chambre des pairs héréditaire, et une chambre des députes élective. Elles se réunirent, après les cent jours, le 7 octobre 1815. La révolution de juillet 1830 maintint les deux chambres; mais l'hérédité de la pairie fut supprimée. La nomination des pairs appartint au roi , et fut soumise à des conditions déterminées par la loi. La révolution du 24 février 1848 remplaça les deux chambres par une assemblée unique ; la constitution de 1848 confirma cette disposition. L'Assemblée législative devait être composée de septeent cinquante membres, et nommée par le suffrage universel. La constitution proclamée par le président de la république, en 1852, a institué un sénat dont les membres sont nommés à vie par le président et un corps législatif élu par le suffrage universel pour discuter et voter les lois qui doivent être préparées et soutenues oar le conseil d'État.

La révolution du 4 septembre 1870 a renversé cette constitution. La France a nommé, en 1871, une assemblée nationale unique.

La Constitution du 25 février 1875 (Voy. Constitution, S VII) a rétabli deux chambres : une chambre des députés et un sénat.

ASSEMBLÉES PRIMAIRES. — On appelait assemblées primaires , dans la constitution de 1791, la réunion de tous les Français, âgés de vingt-cinq ans, qui payaient une contribution égale à trois journées de travail ( la journée évaluée à trois livres) , et qui n'étaient ni domestiques ni employés à gages. Ceux qui réunissaient ces conditions étaient les citoyens actifs. Les assemblées primaires nommaient les électeurs à raison d'un électeur par cent citoyens actifs; enfin les électeurs nommaient les représentants.

ASSEMBLÉES DU CLERGÉ. —Les assemblées du clergé dataient du xvie siècle. Il y avait deux espèces d'assemblées du clergé, les ordinaires et les extraordinaires. Les premières étaient particulières, c'est-à-dire de chaque diocèse; ou provinciales , de chaque province ecclésiastique; ou générales , de tout le clergé de France. Elles ne se pouvaient réunir qu'avec la permission du roi ; mais lorsque le clergé

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s'engageait au payement des décimes ordinaires ( voy. Décimes ) , le roi lui accordait immédiatement la permission de s'assembler dix ans après. Cette pratique fut constante depuis 1586. Ces assemblées, convoquées principalement pour les affaires temporelles et où le clergé n'était représenté que par députés , n'avaient rien de commun avec les conciles. Les bénéhciers pouvaient seuls être députés , et uniquement par la province où étaient leurs bénéfices. Chaque province envoyait ouatre députés : deux du premier ordre, ^archevêque et un évêque, ou deux évêques; deux du second ordre, qui devaient avoir un bénéfice dans le diocèse dont ils étaient les représentants. Le roi marquait le lieu de réunion pour chaque assemblée. Il devait être voisin de la résidence de la cour; et, pendant quelque temps , on le choisissait autre que Paris, de peur que les députés ne s'occupassent d'affaires étrangères au but de la convocation. C'était souvent Pontoise ou Saint- Germain. Outre la grande assemblée de dix ans en dix ans, il y avait les petites assemblées pour entendre les comptes du receveur général. Dans l'origine on nommait un député de chacune des quinze provinces pour reviser les comptes, et ils y pouvaient vaquer au nombre de cinq. En 1615, on permit d'envoyer deux députés pour les comptes, faisant en tout trentedeux avec les deux agents. Les assemblées des comptes se tinrent tous les deux ans jusqu'en 1625; elles furent alors remises à cinq ans. L'une de ces assemblées se confondait avec la grande assemblée du clergé, l'autre se tenait dans l'intervalle. Le roi leur demandait des subventions extraordinaires aussi bien qu'aux grandes. Les assemblées extraordinaires étaient tenues par les prélats qui se rencontraient à la cour et qui se réunissaient aux agents généraux du clergé, lorsqu'il arrivait quelque affaire imprévue hors le temps des assemblées ordinaires. Les agents du clergé furent établis en 1580 pour solliciter a la cour les affaires ecclésiastiques. Ils étaient deux, choisis dans le second ordre, nommés tour à tour par les provinces ou par les quatre députés de chaque province Leur fonction durait cinq ans, et on en nommait deux nouveaux à chaque, assemblée, où les anciens rendaient compte de leur gestion.