‹ Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France (volume 2)Chapitre 284 sur 284 · HYP HYP · texte numérisé non relu

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de capitaine au long cours ou de mattre soient ies détenteurs de ces immeubles, au petit cabotage. On ne peut être chargé II faut distinguer l'hypothèque du gage, du commandement d'un navire de com- qui était un bien meuble déposé entre merce sans avoir satisfait aux exameus les mains du créancier. l<e prêt sur gage généraux. fut presque seul usité pendant le moyen Quant aux ingénieurs hydrographes âge. Les juifs, qui étaient les banquiers chargés de dresser des cartes exactes de de cette époque, exigeaient ordinairetoutes les cotes où naviguent les Français ment le dépôt de quelque objet précieux et surtout la carte maritime de la France, comme garantie de leur créance. Cepenils se recrutent a 1 École polytechnique, dant plusieurs ordonnances de Philippe Il n'y a que seize ingénieurs hy drogra- Auguste, de saint Louis et de Philippe le phes, placés sous la direction d'un ofneier Hel prouvent qu'on hypothéquait des biens général de la marine ; quatre sous-ingé- immeubles. Routeiller en parle aussi dans nieurs leur sont adjoints. sa Somme rurale écrite à la tin du

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vage fait avec de 1 eau et du miel, qu ou d c£nîJerver et de purger les hypo-

laisse fermenter pendant plusieurs jours ^ fl eQ * ^^f^-

et auquel on mêle souvent ujn o de « ; ^ 0Q devaienl

liqueurs alcoolique*. \-yd*^é**** être consignées les créances hypothé-

grande estime dans les ' premiers j .ècles . * avoir un authenti-

de l'empire franc. Labbe Theodemar ^ ordonnance ne fut pas

écrivant à Charlemagne lui monte Henri IV lenla, en l606 d4.

qu'en ete sa coutume est d accorder b|. , regislres d'hypothèques, mais

quelques fruits à ses religieux, et que, gang ,us d«auccèBt Lol.sXlV publia, en

quand ils sont occupes a couper les .. ^ t édit qui établissait un greffe

foins, .1 leur donne une polion au miel. ^ cn bHm ou sénéchaussée

Au xiii* siècle, e miel entrait pour ; un recevoir les inscriptions d'hypothè-

douzième dans la composition de 1 nu- J { oppositions des créanciers hy-

dromel et pour ôter à ce breuvage la fa- ^thecsires; mais U neparvim pas mieux

deur du miel et lui donner du piquant, r ^ prédéœsseure à trioiipher des

on y mêlait quelques poudres d herbes Tnlérèts qui s'opposaient à l'établissement

aromatiques. L'hydromel ainsi prépare d ^gisu-es hypothécaires et mainte-

se nommait naient^n régime clandestin dont les de-

bogeraste. On l'es 1 m ait beaucoup. Dans biteurs profitent. Les diverses assem-

SS ?8t^UmJ*^ la révolution s'occupèrent du

Florès et de Blnnchejleur fait donner ré ime hyp0thecaire. Enfin le code Napo-

è son héros, on sert de la borgerase. ,7» m ,pffisiation en matière d'Au-

On faisait aussi une espèce de piquette JKJÏÎ ^MtmlLiiJËmmUm 'Hpnpnrlant dl

dWrom.1 ,.'•» appelait iïbou- Z\7JZTà?Z "V* *

chet et qui servait aux paysans et aux V» .«uwaiinm d' hvnothèaues éta-

gens de service. On obtenait cette liqueur Je fda^^^

quand, après avoir mis les rayons des enregistrent les créances hypo-

ruches sous la presse afin d'en expn- tbécaires £ lc rang de8 hypothèques

vnJ le, ? riknS ïwî "vE ÎÏÏîi6^: est fixé par la date Se l'inscS^oe sur

V oy. Le Grand d Aussy, Vte privée des |m TCgig,;re8 du con*ert50^ur. Il n'y a

français. d'exception que pour Vhypothèque légale

HYPOTHÈQUES.— L'hypothèque, selon des mineurs, des interdits et des fem-

la définition du code Napoléon (art. 2iU), mes. L'Etat perçoit un droit 6ur chaque

est un droit réel sur tes imnuubles af- inscription ; il est de deux francs par

fectés à l'acquittement d'une, obligation, mille francs. Les conservateurs d'hypo-

Le créancier hypothécaire a pour garantie thèques sont chargés de la perceptiou

les immeubles de son débiteur, quels que de ce droit. .1 '

FIN DE LA PREMIÈIVE PARTIE. <f

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