‹ Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France (volume 2)Chapitre 66 sur 284 · AUM · texte numérisé non relu

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aucun soigneur pendant un an et un Jour, il devenoit exploitable au baron, et si d'aventure il mouroit, sans avoir commandé de rendre quatre deniers au baron , tous ses meubles apparte noient au baron, m La condition de l'étranger se rapprochait donc de la servitude; il était soumis à cette loi tyrannique qu'on appelait droit d'aubaine ou aubenage. L'étranger était comme une épave ( voy. ce mot ) jeiée sur la terre féodale et appartenant au seigneur. 11 y a même des coutumes qui le désignent par ce nom d'épave : « sont , par la coutume et usage de Laon , réputés épaves, ceux qui sont natifs hors du royaume et demeurant audit royaume. »

Bans ces temps-là, dit Montesquieu, les hommes pensèrent que les étrangers ne leur étant unis par aucune communication du droit civil , ils ne leur devaient d'un côté aucune sorte de justice, cl, de l'autre, aucune sorte de pitié.

Quant au mot aubain , les uns le font dériver des deux mots latins alibi natus (né en pays étranger), d'autres du mot Albion, parce que les habitants des tics britanniques étaient regardés comme essentiellement voyageurs.

La royauté modifia à son avantage la condition desaubains. Elle les prit sous sa protection dès le xur> siècle , et peu à peu fit prévaloir le principe que les aubains ne dépendaient que du roi, et, dans toute l'étendue de la France , la succession de ces étrangers fut dévolue uu domaine royal. Une ordonnance de Charles VI, rendue en 1 386, portait qu'en quelque lieu que fussent situes les biens des aubains ils appartiendraient au roi. Le droit d'aubaine ou aubenage fut donc considéré, surtout depuis le xvi* siècle , comme domanial et inaliénable. Cette dure condition de l'étranger, « qui vivait libre cl mourait serf, » comme dit une ancienne coutume , s'adoucit peu a peu. Des villes et des provinces obtinrent l'exemption du droit d aubaine ; les traités conclus avec certaines nations , et principalement avec l'Angleterre et l'Espagne, en exemptaient les habitants de ces contrées. En 1608, le parlement enregistra un édit de Henri IV qui défendait aux procureurs fiscaux de s'emparer pour le roi , en vertu du droit d'aubaine , des biens des Génevois qui mourraient en France. Ijcs étrangers, qui introduisaient en France quelque industrie nouvelle, obtenaient le même

Srivilége. Ainsi, Louis XI exempta du roit d aubaine les trois imprimeurs allemands qui reçurent l'autorisation de s'établir dans la Sorbonne. A partir de Henri IV, les privilèges accordés aux étrangers se multiplièrent. Enfin , ce droit

înseruti. comme l'appelle Montesquieu , a été aboli, le 6 août 1790, par l'Assemblée constituante, qui s'exprimait ainsi dans le préambule de la loi : « L'Assemblée nationale , considérant que le droit d'aubaine est contraire aux principes de fraternité qui doivent lier tous les hommes, quels que soient leur pays et leur gouvernement; que ce droit établi dans des temps barbares doit être proscrit chez un peuple

3ui a fondé sa constitution sur les droits e l'homme et du citoyen , et que la France libre doit ouvrir son sein à tous les peuples de la terre, en les invitant à jouir, sous un gouvernement libre, des droits sacrés et inaliénables de l'humanité, a décrété et décrète, etc. » L'abolition du droit d'aubaine fut étendue à toutes les colonies françaises, par un nouveau décret daté du 13 avril 1791.

AUBAINE ( droit d'). — Voy. Aubain.

AUBE. — Vêtement ecclésiastique. Voy.

Rites ecclésiastiques.

AUBENAGE. — Condition de l'aubain.

Voy. Aubain.

AUBERGE. — Voy. Lieux publics.

AUBERGE (Droit d').— Voy. Gîte.

AUBERGISTE. — Voy. Lieux publics.

AUBUSSON (Tapis d'). - Voy. Industrie.

AUDIENCE. — Voy. Relations extérieures.

AUDIENCES. — Voy. Tribunaux.

AUDIENCIER ( Grand ). - Officier de la grande chancellerie. Voy. Chancellerie.

AUDIENCIER (Huissier). - Voy. Huissier.

AUDITEUR. — Voy. Chambre des comptes et Conseil d'État.

AU GUI-L'AN-NEUF.— Voy. Acuicnette.

AUGUSTINS. — Ordre monastique. Voy.

Clergé régulier.

AUMONE. — Ce mot désignait spécialement, au moyen âge, une donation faite b l'Eglise. Voy. Bénéfices ecclésiastiques et Hôpitaux.

AUMONERIE. — Bénéfice affecté dans certaines abbayes, au religieux oui était chargé de la distribution des aumônes.

AUMONIER. — Voy. Clergé.

AUMONIER ( Grand ). - Voy. Officiers ( Grands ) de la Couronne.

AUM0NIÉRE. — Bourse que l'on portait suspendue à la ceinture. Voy. Habillement.

AUMUCE. — L'aumuce ou aumusse étai»

un vêlement qui servait à couvrir la tête et les épaules t et était employé , au moyeu

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