‹ Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France (volume 3)Chapitre 155 sur 289 · DIR · texte numérisé non relu

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répondaient aux préfets et sous-prélets de nos jours. Voy. Département.

DIRECTION. — La grande et la petite direction étaient, sous l'ancienne monarchie , deux conseils qui s'occupaient do l'administration financière; n<»us avons indiqué leurs attributions en parlant du conseil d'État (voy. Conseil d'Etat, S III). Saint-Simon (Mémoires , édit. in-8, t. II, p. 316) donne quelques détails sur les deux directions. « \apeUte direction, dit-il, se lient toujours chez le chef du conseil des finances qui y préside (il s'agit du conseil des finances institué par Louis XIV en 1661 ) , cl la grandi' direction dans la salle du conseil des parties; le chancelier y préside, et, lorsqu'il a été absent et qu'il y a eu un garde des sceaux, ce dernier y a présidé de sa pince et a toujours laissé vide celle du chancelier. Il faut comprendre quand le chancelier n'est pas exilé, au moins à ce que je pense, parce que dans le cas d'exil le garde des sceaux fait partout ses fonctions et prend même au parlement la place que le chancelier y tient. En ce voyage de Fontainebleau (1699), où le chancelier malade n'alla point, M. de Reauvilliers , président du conseil des finances, prit sa place à la grande direction ; il y avait présidé d'autres fois en l'absence du chancelier, sans prendre sa place et l'avait laissée vide. Le mi le sut , et dit qu'étant duc et pair et présidant à la grande direction par l'absence du chancelier, il devait prendre sa place et ne la plus laisser vide. Ce fut ainsi exécuté depuis. »

DIRECTOIRE. — Le Directoire, qui gouverna la France pendant quatre ans (27 octobre 1795 — 9 novembre 1799 ), avait été institué par la constitution de l'an m. 11 se composait de cinq membres

3ui furent nommés par les deux conseils es Anciens et des Cinq-Cents. Les directeurs se renouvelaient tous les ans par cinquième. Un des cinq directeurs designé par le sort était remplacé par un nouveau membre que choisissait le conseil des Anciens sur une liste de candidats présentés par le conseil des Cinq-Cents. Voy. Constitution de l'an m , à l'article Constitution, S III.

DIRECTOIRE D'ALSACE. - Le traité de Westphalie , en réunissant l'Alsace à la France, avait garanti les privilèges des nobles de cette province. Ils formèrent un directoire en 1651, pour le maintien de leurs droits. Louis XIV autorisa cette institution, lorsque l'Alsace entière eu; été réunie à la France , en 168 1 , et lui attribua la nn-me juridiction qu'aux tri-

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bunaux appelés présidiaux. Le directoire se réunissait une fois par semaine pour juger les différends des gentilshommes et de leurs vassaux. Une somme de quinze mille sept cent quarante-deux livres lui était assignée pour frais du tribunal et honoraires des membres du directoire.

Toute autre réunion était interdite à la noblesse d'Alsace, à moins d'une permission spéciale du roi.

DIRECTOIRE DE DÉPARTEMENT. — On appela directoire de département , de 1791 à 1800, l'assemblée des administrateurs instituée par la constitution de 1791. Les administrateurs, d'après cette constitution, étaient des agents élus à temps par le peuple pour exercer, sous la surveillance et l'autorité du roi, les fonctions administratives. Ils ne pouvaient ni s'immiscer dans l'exercice du pouvoir législatif, ni suspendre l'exécution des lois, ni rien entreprendre sur l'ordre judiciaire ni sur les dispositions ou opérations militaires. Les administrateurs avaient pour principale mission de répartir les contributions directes et de surveiller les deniers provenant de toutes les contributions et revenus publics dans leur territoire. Le roi avait le droit d'annuler les uctes des directoires de département contraires aux lois ou aux ordres qu'il leur avait adressés. 11 pouvait môme , dans le cas d'une désobéissance persévérante, les suspendre de leurs fonctions; mais il devait en instruire l'assemblée qui pouvait lever ou contirmer la suspension. Les administrateurs de département pouvaient annuler les actes des sous-administrateurs de district, contraires aux lois ou arrêtés des directoires de département.

DIRECTOIRE DE LA CONFESSION D*AUf.SBOURG. — Le directoire des églises réformées de la confession d'Augsbourfj a été organisé par un décret du 25 mars 1852. 11 est composé d'un président, d'un membre laïque et d'un inspecteur ecclésiastique nommés par le gouvernement et de deux députés nommés par le consistoire supérieur. Le directoire exerce le pouvoir administratif; il nomme les pasteurs et soumet leur nomination au gouvernement. Il nomme les suffragants ou vicaires et propose aux fonctions d'aumônier pour les établissements civils qui en sont pourvus. 11 autorise ou ordonne, avec l'agrément du gouvernement, le passage d un pasteur d'une cure à une autre, ifexerce la hante surveillance sur renseignement et la discipline du séminaire et du collège protestants de Strasbourg. 11 nomme les professeurs du collège ou gymnase , sous

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