ARM ARM 4 S
dltalie. Déjà , sous Charies VII, Jean Ba« bole national jusau'à la révolution ( voy.
reau se servait d'engins voUmta pour ré- au mot Blason la figure des armes de
duire les places. Lacréation de la charge France soutenues par deux anges).
de grand mattre de l'artillerie sous Louis XI On a beaucoup disserté pour savoir si
prouve rimporlance que cette arme avait les fleurs de lis rappelaient le calice
prise. Les canons placés sur des affûts d'une fleur ou deux fera de lance entre-
(%. ZZ) et traînés par des chevaux, suivi- croisés ; question aussi futile que diflBcile
rent les armées françaises au delà des à résoudre. Dans l'origine, les fleurs de
Alpes. L'Espagnol Pedro de Navarre, en« lis étaient semées en çrand nombre sur la
seigna à faire jouer les mines et sauter bannière royale; Philippe III, le premier,
les rochers. En 1521^ Charles-Quint fe ne prit que trois fleurs de lis. Ilestpos-
servit, au si^ de Mezières, de mortiers sibleqnelaformetrianeulairedel'écupri-
lançant des bombes; Cohorn les rendit mitif ait rendu cette disposition néces-
portatifs, en 16T4. Les obusiers furent saire. En 1792, on adopta le coq gaulois,
inventés vers la An du xvit* siècle. Il est symbole de courage et de vigilance. Bo-
qnestion de grenades dès 1536; Fran- naparte devenu empereur y substitua l'ai-
çois I*' en fit mettre dans les munitions gle, et sur le manteau impérial il sema
envoyées à la ville d'Arles pour résister à des abeilles. La restauration reprit les
Charles-Quint. Henri IV employa des pé- fleurs de lis. En 1830, le coq gaulois est
tards pour faire sauter les murs de Ca- redevenu l'emblème national ; en 1852, il
hors, CD 1580. Les boulets rouges furent a été remplacé par l'aigle.
inventés par les Polonais au siège de Les couleurs nationales ont varié
Dantdg, en 1577, et les autres nations comme les armes de France. Ce fut d'abord
s'approprièrent immédiatement cette re- le bleu, couleur de la chape ou châsse de
doûtable invention. La marine a les bou- saint Martin ( voy. Bannière de France ) ;
iete ram& , c'Mt-à-dire deux boulets te- puis le rouge, couleur de l'oriflamme;
nus par une chaîne ou par une barre de enfin le blanc, à l'époque de l'avènement
fer et les canons à la Paixhans, bouches des Bourbons (1589). Dès le xiv* siècle,
à feu d'un calibre énorme et lançant des on unissait le rouge et le bleu, comme
projectiles creux qui entrent dans le corps couleurs nationales, dans les chaperons
du navire , puis font explosion et causent mi-partis qui distinguaient la faction
une immense déchirure. d'Etienne Marcel. En 1789, après la prise
La première manufacture d'armes à feu de la Bastille, la commune de Paris pres-
fut établie, en 1516, à Saint-Etienne , par crivit aux citoyens de reprendre les an-
le languedocien George vigile. Il existe ciennes couleurs nationales , rouge de
aujonra'hui des fonderies de canons à Paris, bleu de Navarre ; on y joignit le
Paris; et d'armes blanches, à Saint- (i8i&-i83o), et adopté depuis 1830 parles
Etienne, Cbàtellerault, Kligentbal. On ap- divers {gouvernements. La cocarde, signe
pelle arswaux les grands magasins ob distinctif qui s'attache au chapeau , a
se gardent les armes de toute espèce. Les porté les mêmes couleurs que les armes
principaux sont à Paris, Strasbourg, Metz, de France. Elle a été tour à tour blanche
Lille j Beaançon, Perpignan, la Fère, et tricolore.
Douai, Rennes, Toulouse, Grenoble, ARMES COURTOISES. - Armes dont
Anxonne. La manne a aussi ses arse- ,g f^, ^^^^ émoussé et dont on ne se ser-
îï?*ii? pnncipaux sont à Brest, Tou- ^ ^ j tournois. Voy. Tournois.
Ion, Rochefort ; il y en a deux de seconde * * h «^ j
dasae à Lorient et Cherbourg ; enfin, six AliMES A OUTRANCE. — Armes de
secondaires à Dunkerque, le Havre, Nan- combat; on en faisait quelquefois usage
tes, Bordeaux, Bayonne et Saint-Servan. dans les tournois. Voy. Tournois.
AMB« nR TfnKJtrv nn P6f tvha A^MES (Pas d'). - Espèce de joute
AUfES DE FRANCE. — On est très- chevaleresque. Voy. Tournois.
embarrassé pour établir quelles furent ^ m j
primitivement les armes de France. On ARMES D'HONNEUR. — Armes données
trouva dans le tombeau de Childéric dé- comme récompense. Voy. Chevalerie.
oovvert près de Tournai, en 1655, des arMET. — Espèce de casque. Voy.
•beillet o'or massif et de grandeur natu- armes.
wUe. On en conclut que ces abeilles 4«iii«iTirR — Suananaion d'armes.
éCaient le symbole de la première race. «..^ ri!I« suspension a armes.
Louis le Jeune remplaça les abeilles par ^"J* ^w*»»»*
iBÊ fleuri de Us , qui sont restées le sym- ARMOIRE. — Voy. Bahut.
46 ART ASl
ARMOIRIES. - Voy. BLASON. prend la grammaire, la logique, l'astro-
ARMORIQUE.- Ce nom donné par les Sia^^Jl'^Smr^^^^ géométrie, la
Gaulois à la province appelée depuis Bre- rnetonque et la musique.
tagne signifie province maritime. ASILE (Champ d'). — Tel fut le nom
ARMURES Voy. Armes. d'une colonie, qu'en 1819 les débris des
. n » t tt^ 1 1t/%>tv m«„„«:« A»:.../vr o1/^ armées de l'empire avaient tenté de fon-
ARNAUDJ^QTO.- Monnaie épisco^ der au Texas. Mais les colons ne tardè-
d'Agen qui tirait son nom d Arnaud , evô- ^^^ ^ ^^ ^^ expulsés par les popu-
qne de cette viUe au xii- siècle. j^jj^^g voisines. ARPENT. — Voy. Mesures.
rois
parlent d'arpenteurs et mesureurs des ^'mpren^V - »«
eaux et forêts dès les xiv et xy- siècles, j^^,^! mairen^re^toutë î'êncêinte du
et \e Nouveau coutumter général (t. I, Heu^sacré, où étaient situés les maisons,
p. 555 ) donne les règlemems auxquels i^s galerie, les jardins, les bains et les
Ils étaient soumis à cette époque. co^J^ q^i J^ dépendaient. Les conciles
ARQUEBUSE, ARQUEBUSIERS. — Voy. tenus sous les rois francs, et, entre au-.
Armée, Armes et Jeux. très, le concile d'Orléans sous Clovis, en
ARRÊT. ~ Voy. Justice. 5i i , consacrèrent le droit d'asile. Les
ARRÊT (Maison d'). — Voy. Prison. voleurs, les adultères, les homicides mô-
ARRÊT (Ville d'). — On appelait ainsi , °»e, qui se réfugiaient dans réglise, ne
au moyen âge, les villes dont les habi- Pouvaient en être arraches. L'asile était
tants avaient le droit de faire arrêter leurs jument viole. Cependant on voit que
débiteurs Parthenius, ministre de Théodebert !•'',
ARRIERE-BAN. - Corps d'armée com- î^ .enlevé de l'église où il s'était ré-
nnîrSiR vM^iix et anière-vassaux de la ^^^ «' ^*P*^® P*"^ *® peuple. Mais en
S^rmfne v^^RMÉE ^^ssauxdela . é^j igg ^gj,^ ^j^^j respectés par
^?îl.*.; J^î*.,t ,;. r ' 1 •. fe peuple, aussi bien que prîtégés par
ARRIÉRE-FIEF. -Fief qui ne relevait la foi. On ne pouvait livrer le mmi^l
pas directement de la couronne. qui s'était réfugié dans un asile que dans
ARRIÉRE-VASSAUX. — Vassaux qui le cas où ceux qui le poursuivaient ju-
relevaient d'autres vassaux. On les appe- raient sur l'Évangile de ne lui faire subir
lait aussi VavasMux ou Vavasseurs. Voy. ni la mort, ni la mutilation. Goniran, roi
FÉODALITÉ. de Burgondie, voulant interroger des
ARRONDISSEMENT. ~ Voy. Divisions con8])irateur8 qui s'étaient réfugiés dans
ADMINISTRATIVES. un asile, leur promit la vie sauve, s'ils en
ARSENAL. — Dès 1316, les ordonnan- sortaient. Après les avoir interrogés et
ces des rois de France prescrivirent d'cta- reconnus coupables, il leur permit de re-
blir des areenaux ou dépôts d'armes , tourner d^ns leur asile. L'esclave, même
afin que les menues gens n'eussent pas ac^^Jisé d'un crime atroce, était affranchi
les armes entre les mains ( Ordonn. I, d« 'oute peine corporelle, lorsqu'il s'était
636). — Voy. Armes. placé sous la protection d'un asile. Il n'é-
ART DRAMATIQUE. - Voy. Théâtre. ?î^ ^'^^'^ ^ I^P maître que si celui-ci
AVTi/^i Bc /i « . X « w faisait serment de lui pardonner. Le sup-
^ÀJJ?h^^}^^^ quatre). - Voy. Liber- pHant se réfugiait quelquefois jusque
f Jï,i.^*^"î« CAïAicANNE. Sans le sanctuwre et saisissait la mippe
ARTIFICE (Feu d'), ARTIFiaERS. — de l'autel. Les capitui aires de Charlema-
Voy. Canonniers et Fêtes. gne maintinrent le droit d'asile : « Si quel-
ARTILLERIE. — Voy. Armes et Canon- qu'un ose arradier un suppliant des
MiERs. portiques, des parvis, des jardins, des
ARTISANS et ARTS ET MÉTIERS — ^*^^s et autres lieux attenant à l'église,
Voy. Corporations, Industrie. <ï"*»1 soit puni de mort.» Cependant d'au-
ARTS. - Dans l'ancienne université, on }?** capiliilaires, spécialement un capitu-
appelait faculté des arts ce qu'on nomme [^'^î ^% T^ commencent à porter atteinte
aSiourd'hui faculté des lettres. Les meni- 5^ f ^^»' ^>?»^« ^" défendant de donner
bris de cette faculté s'appelaient artistes. 5f Jj TnT ,n« j^.iifo ""l'SflJnW^^îlS:
A«TG/D»«.,* \ 17^ 4«. - fugio dans une église. Les croix élevées
VÎI! r.« J! ^^- - ^ ^' ^^*'>^"*»*=- sur les chemins protégeaient également
•X 1 o ?^H^- *" A ï* fin ^^ xiv« ceux qui s'y réfugiaient. Le concile de
siècle, Eustache des Champs, faisant Té- Clermont(i095) défend formellement de
numération des arts libéra\tx^ y com- mutiler le criminel qui les a embrassées.
ASP ASS 4T
n y avait quelquefois aux murs des cgli- ASSASSINS. — Le mot assassins ou buses un anneau de «a/t4< ; il sufBsait de le yeurs d^achio, désignait à l'époque des sùsir pour être à Fabri de toute pour- croisades , une stHitc de musulmans fauaniiie. « Dans ces temps barbares, dit tiques c^ui se signalèrent par des meurtres. M. Guérard ( préface du Carlulaire de Ils avaient pour chef le seigneur de la Notre-Dame de Paris), oti l'offensé se Montagne {senior montis)^ c^u'on a apfaisait lui-même justice, ou souvent une pelé par une traduction erronée , le vieux Tengeance terrible et prompte suivait un de la Montagne. Assassin est devenu dans ion assez léger, où la force était la loi de la suite synonyme de meurtrier, tous elles sentiments d'humanité affai- accdmohm? r« «,«» ^♦.»» o«.«i«-a „ blis et môme éteints dans le cœur du plus ASSEMBLÉE.-Ce mot était employé, au grand nombreVil était bien que l'Église *^"* siècle comme synonyme de reunion pS avilir et m^re en sûreté chez R^"»" "?« fj,te ^ ^^ ^SÏÏL'lnif.'îii'l^f i!î eUe le malheureux qui venait lui deraan- lie«- ". ^^"0^8 > «*»' ^^'^ÎVr'^JL® "^ïSf.T
der un refuge, afin de donner à la colère ÎLZ««!f^n SaL^/'/lti^u f«1^à^M,\riî
le temps de se calmer ou de soustraire le So^tesse do Soissons faisoit faire à l'hôtel
faible SlepTuvreii la colère de l'homme ^f„ «"^.'"^ .V^^"^, Sîf.vii. ^Zl^^ »ii!i
paissant. » ^pendant l'asile ne pouvait *»"«"'8 : « 1 on ne pou>oit me faire aller
2riter indéfiu'hnent les coupablSs; les !?î,rZ?^îS.h!îî H^r^^r^fn^ nr^
clercs demandaient au bout cfun certain ^^^ ^A^^i^^:.^ML^TJZl
temps (ordinairement le neuvième jour) ^,"«^^ 2" ^StJ^^^^^ P**"' designer
à celui quis'y était réfuçié s'il voulaitcom- ""« ^^^ **« ^»"*S®-
paraître devant les tribunaux laïques ou ASSEMBLÉE DES ÉLECTEURS. — Voy.
ecclésiastiques. S'il préférait s'exiler, on Électeurs.
lui laissait quarante jours pour s'éloigner accpudifp jïV9. notarîfs - Vov
du royanme. L'acte par lequel il renonçait . ASSEMBLEE DES NOTABLEb. —voy.
àl'asfles'appelaUaÇttroîion. Assemblées politiqdes.
Ab XII* siècle, les communes devinrent ASSEBIBLÉE CONSTITUAKTE. — Yoy.
aussi de Téritablea asiles. Guillaume le Assemblées politiqubs.
CoDfl^rant awit, dès le xi« siècle, dé- ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE. - Voy.
clM^dansse* lois que le serf, qui aurait assemblées politiques.
passé dans nne viUe un an et un jour, »^ot,««**w «Arm/v».,» „
isânit affranchi. ASSEMBLÉE NATIONALE. — Yoy. As-
Lk ordonnances des rois de France , semblées politiques. sans abolir le droit d'asile, y mirent des ASSEMBLÉES POLITIQUES. ~ Les eurestrictions. Une ordonnance do novem- semblées politiqiÀes ont joué un rôle fort bre 1311, obligea les chirurgiens de jurer important dans l'histoire de France, et, qu'ils ne mettraient qu'un appareil aux quoiqu'elles n'aient un caractère régulier blessés qui ae réfugieraient dans les que aepuis 1789, on les retrouve à toutes églises ( Ordonnances, 1, 491). Cependant les époques de nos annales. L'empire roau XIV* siècle , le droit d'asile était encore main, au moment de sa décadence, fit un dans toute sa Tigueur. En 1351, le chan- appel aux provinces du sud de la Gaule, geur, Perrin Macé, ayant été arraché de et convoqua, à Arles, en 418, une asscmrasile, où il s'était réfugié, par Bobert de blée de leurs députés ; mais cette tentative Clennont, maréchal de Normandie, une ne réussit pas. Ce furent les Germains qui sédition terrible ^lata et coûta la vio au apportèrent dans les Gaules les principes maréchal. Mais, au xvi* siècle , lorsque la d indépendance politique, et l'usage des société commença à se constituer sur des assemblées délibérantes. De tout temps, bases pins solides, le droit d'asile ne ser- les guerriers de cette nation se réunisvit plusqn'à protéger le coupable contre saientdansunlieuconsacro ou ma/bera, et la vindicte des lois. Cet abus devint into- là délibéraient sous la présidence du chef, lérahle , et l'ordonnance de Villers- La liberté était com])lèie. Si les paroles du Cotterets, rendue par François l" (1539) , chef leur plaisaient, ils y applaudissaient déclara qu'à l'avenir on pourrait arrêter en frappant leurs boucliers de leurs fraun crimiod partout, même dans les asiles, mécs ; sinon , ils étouffaient sa voix par sauf à l'y réintégrer ^ s'il y avait lieu, leurs murmures. Les Francs, établis dans — Voy. pour les détails Henri Wallun , la Gaule , conservèrent l'usage do ces Thèse sur le droit d'asile. assemblées qu'on appelait mail , mallum^
ASILE (Salle d'). - Voy. Instruction champs de Mars. Tous les guerriers libres
PRIMAIRE / J y siégeaient. Cependant c^est à tort que
quelques écrivains ont vu , dans ces as-
ASPHALTE. — Voy. I:idustrie. semblées . uno représentation démocra-
àSPIRAJ^TS DE MARINE. -Voy, Marine, tique de la France. Il n'y avait alors ni
France ni démocratie ; mais une nation dues. Elles commencèrent k devenir diS'
conquérante, seule investie des droits tinctes sous saint Louis, et forent enin
politiques, et siégeant en armes dans le séparées sous Philippe le Bel. Il y eut alors
mallumf pendant que les vaincus cjui un parlement pour l'administration de la
formulent la majorité de la population justice, une chambre des comptes pour
étaient courbés sous le jou^. Après la les finances, et des états généraux pour
conversion de Clovis au christianisme , les affaires politiques. Mais , tandis que le
langue lutine, et, comme ils avaient sur généraux ne furent réunis que tempo*
les guerriers une supériorité incontestable rairement et de loin en loin, selon que
de science et d'habileté, ils s'emparèrent Pezigeaient les besoins du moment. Ces
bientôt de la direction des délibérations, assemblées ne parvinrent jamais, malgré
Au champ de Mars de 615, soixante-dix- des efforts plusieurs fois renouvelés, à
neuf évêques apposèrent leur signature devenir périodiques, aux décisions de l'assemblée. L'emploi do I^a première convocation d'états gêné-
la langue latine et la prépondérance des raux date de 1302. Philippe le Bel réunit
évèques éloignèrent peu à peu les guer- les trois ordres du cleroe, de la noblesse
riers des champs de Mars. Les Francs dis- et du tiers état, pour s en faire un appui
perses dans leurs métairies, n'ayant plus contre le pape Boniface VIII. Il les con-
entre eux de relations d intérêts, souvent voc[ua encore, en 1303, dans le même but;
étrangers au chef de guerre, abandonné- puis, en 1308, pour faire sanctionner
rent Te mallum qui n'avait plus de ca- l'arrestation des Templiers par un vote
ractère national, et qui se transformait de national; enfin, en I3l4, lorsqu'il se vit
plus en plus en concile. menacé par une coalition de Tanstocratie.
L'arrivée du second ban des Francs , A côté des états généraux subsistaient
des guerriers qui suivaient Pépin d'Hé- toujours les étals provinciaux en Lan-
ristal, et Charles Martel, rendit quelque guedoc, en Normandie, en Dauphiné, en
vigueur aux usages germaniques. Les as- Bourgogne, en Bretagne, en Provence, etc.
semblées devinrent plus fréquentes et Le droit de voter l'impôt de la province
furent retardées jusqu'au mois de mai; leur appartenait; même, dans les états
on les appela champs de Mai, Elles généraux , les provinces récitaient sépa*
furent réunies fréquemment pendant le rées. Il en fut ainsi jusau*à la fin du
viii* siècle. Charlemagne convoquait or- xv« siècle. Les députes étaient encore
dinairementdeuxassemblées par an, l'une classés par provinces aux états de 1484.
au printemps, l'autre en automne. Mais On réunissait quelquefois séparément les
elles n'étaient ni aussi nombreuses , ni états de la Langue d'Oïl et de la Langue
aussi puissantes que sous les premiers d'Oc. Ainsi , en 1356, les deux assemblées
chefs francs. Charlcmagne se bornait furent convoquées, l'une à Toulouse pour
probablement à réunir les comtes , les le sud , l'autre à Paris pour le nord ; la
seigneurs, les évèques , et les abbés de la première vota sans difficulté les subsides
province oii il se trouvaiu Comment ad* demandés par le Dauphin, tandis que la
mettre, en effet, qu'il eût appelé tous les seconde, dirigée par le prévôt des mar-
Icudes et ahrimans do l'empire deux fois chauds , Etienne Marcel, tenta de s'empa-
par an, tantôt sur le Khin ou l'Elbe^ rer du gouvernement ; elle voulait . entre
tantôt sur l'Ebre ou le Pô ? Un traité autres mesures , rendre les Mm» périodi-
d'Hincmar (de ordine palatii) ^ prouve, c^ues; mais elle échoua dans cette tenta-
d'ailleurs , que ces assemblées n^avaient tive, comme plus tard les ^ts de 1484. plus qu'un caractère consultatif. L'empe- Les principales assemblées furent, après
reur se réservaitla décision. (Vôy. Essais les éiats de i356, qui se signalèrent sur-
de M. Guizot fur l'histoire de France), tout par leur résistance, ceux de 14 13
Après la ruine de l'empire carlovin- qui eurent aussi un caractère révolution-
gien, les assemblées générales disparu naire, et où domina la faction cabo-
rent; il n'y eut plus que des gouverne- chienne ; les états de 1439 qui votèrent là
raentH et des intérêts locaux, et dès lors taille permanente; les états de 1468 qui
les assemblées générales devenaient im- déclarèrent la Normandie incorporée au
possibles. Auprès de chaque seigneur féo- domaine de la couronne: enfin , les états
dal se réunissaient les pairs du fief de i484 oli Jean Masselin, chanoine de
3ui s'occupaient de questions politiques , Rouen, et Philippe Pot, seigneur delà
nancières et judiciaires : c'est le prin- Hoche , défendirent énergiquement les
(Àpe des états praviuciaux; mais toutes droits de la nation. On demanda, dans
les attributions étaient encore confon- cette dernière assemblée} la périodicité
-lemolalile»»
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user. La Convention remplaça TAssem- fin, le corps législatif, électif comme le
jlee législative , le 20 septembre i792, et tribunat , et composé de trois cents mem-
siégea jusqu'au 27 octobre 1795. brcs, votait les lois après avoir entendu
Les Girondins , Yergniaud , Isnard , les orateurs chargés de les attaquer et de
Guadet, Gensonné, Buzo^ etc., qui avaient les soutenir. Le tribunat, réduit à cin-
dominédans l'Assemblée législative, furent quante membres dès 1802 , ne tarda pas à
écrasés dans la Convention par la Mon- être supprimé.
tagne. Ils tentèrent vainement de sauver La Restauration substitua au sénat et un Louis XVI, qui fut condanméàmoitpar corps législatif une chambre det pairs la Convention , et exécuté le 21 jan- héréditaire , et une chambre det députés vier 1793. Les Girondins furent proscrits élective. Elles se réunirent, après les par la Montagne, dans les séances du cent jours, le 7 octobre 1S15. La révolu- 31 mai et du 2 juin 1793. La Montagne tion de juillet i830 maintint les deux domina seule, vainquit les insurrections chambres; mais l'hérédité de la pairie fut fédéralistes de Caen , de Lyon, de Toulon sup{)rimée. La nomination des pairs apet de la Vendée ; elle résista à l'Europe coa- partint au roi , et fut soumise à des conlisée , et fit peser sur la France le r^me ditions déterminées par la loi. La révoodieux de la terreur. Elle se divisa elle- lution du 24 février 1848 renwlaça les même en trois parties: les hébertistes, deux chambres par une assemblée unique; les dantonistes, et le comité de Mlut la constitution de 1848 confirma cette public. Robespierre, qui dominait avec disposition. L'Assemblée lé^slative devait Couthon et Saint-Just le comité de salut être composée de septcentcinquantemempublic , proscrivit les hébertistes et les bres, et nommée par le sufi'rage universel, dantonistes, et finit par succomber lui- La constitution proclamée par le président même à la journée du 9 thermidor ( 27 juil- de la république, en 1852, a institué un let 1794). La Convention ne fut pas exclu« sénat dont les membres sont nommés à sivemcnt occui>ée de ces luttes politiques ; vie par le président et un corp« législatif elle çré&VInstitut/VÉcolepoly technique f élu par le sufflrage universel pour disles £co/m normales f le Bureau des ton- cuter et voter les lois qui doivent être gitudes , le Conservatoire des arts et mé- préparées et soutenues par le conseil tiers f le Grand-Livre de la dette publique. d'Etat.
Des travailleurs infatigables, tels que Sur les états généraux et lea notables,
Carnot, Gambon, Lakanal , Daunon orga- voy. le Recueil de Meyer, publié en 1789,
nisèrent les services militaires et finan- ainsi que l'Histoire des états généraux,
ciers, et s'occupèrent avec zèle de diverses par M. Rathery, i vol. in-8% 184S. — On
branches de l'administration publique. trouvera dMis ce dictionnaire au mot
La constitution de l'an m, votée jpar la Etats généraux des détails sur le mode
Convention , institua deux assemblées , le d'élection et les attributions des membres
conseil des Anciens et le conseil des Cinq- de ces assemblées.
fr9''no?2Uî^^r llVL^'^^^^^ oefa^"?^-^ PRIMAIRES. - On ap-
posait de deux cent cinquante membres Pf|ait«M«m6î«wprtmatrM,dan8lacon-
qui devaient être âgés Jau moins qua- *'""^*°° ^V?^U^^ reunion de tous les
?ante ans; lesecondTde cinq cents mlm- Ï^T'l ^^t^JUVnSa^^S'i 'tw21!!
bres , âgés d'au moins trente ans. Le coup f.Tn J"' îri^oîS^ Mi*°*n„^ LV^
d'État du 18 brumaire (9 novembre 1799 ) Joy™ee? de travail la journée évaluée
renversa les conseils des Anciens et dci t''^^^ ïirt'J;,^ r'/l^'^^îLIr^"-
Cinq-Cents. Bonaparie, de fipncert avec S?,"?« "> „®"P^®y^ ^a-^^'m^I, F
sifivAR- A^nvMu \1 oi'o/»«tS«hno -Ton rcunissaiont ces c^onditions étaient les
Sieyes, décréta , le 24 septSnbre 1799, ^v"! .®";./ . u,a^^^ ;
la constitution di l'an viii , qui subsUtuait ^^^^*V «f '»/« Les assemblées primaires
à ces conseils un sénat conservateur , un n<>°«°a'ent les électeurs à raison djm
tribunal, un corps législatif et un con- ^ acteur par cent citoyens acUfh; enftnles
seil d'Etat, Le sénat se réunit le 25 dé- électeurs nommaient les représentants, cembre 1799 ; il se comjwsait de quatre- ASSEMBLÉES DU CLERGE. —Les as-
vingts membres, chargés de veiller au semblées du clergé dataient du xvi« siècle,
maintien des lois et de nommer les mem- Il y avait deux espèces d'assemblées du
bres du pouvoir exécutif. Le sénat se clergé, les ordinaires et les extraordi-
recrutait lui-même. Le tribunat, corps naircs. Les premières étaient particulières,
elecuf composé de cent membres , discu- c'est-à-dire de chaque diocèse; ou provin-
tait les lois devant le corps législatif, par ciales , de chaque province ecclésiastique;
ror^ane de trois do ses membres. Les ou générales , de tout le clergé de France,
projets du gouvernement étaient défendus Elles ne se pouvaient réunir qu'avec la
par trois membres du conseil d'État. En- permission du roi; mais lorsque le clergé
B>Boageait au payement des décimes or- elles furent supprimées après la prise de
dinures ( voy . décimes ) , le roi lui accor- la Rochelle ( 1629 ).
dait immédiatement la permission de s'as- assens — î '«*«««« itoit ^o». »».>i
sembler dix ans après. 'cette pratique fut qutr^Ws dTp^n^^'è d?oTex?i4^
constante depuis .1586. Ces assemblées, Sans tes forête et bdHe bS fma f
«nvoquées pnncipalement Pour^les af- et qu'on appelait aussi ïSLT et S-'
&ires temporelles et où le cierge n'étai dâ. ( Voy.*S« mots. ) '^^ ^
représente que par députés , n'avaient .™„„^JÎ; V, ^. , .
lien de commun avec les conciles. Les assermenté. — On désignait par ce
quatre députés ; deux du premier ordre , Constitution civile dd clergé. rarcherêque et un évêquc, ou deux ASSESSEURS. —Le nom d'a»Ma»«tira,
— , organisation ..
marquait le lieu de reunion pour cha(jue France, à des collecteurs d'impôts, et- le
ajsonblée. 11 devait être voisin de lai esi- plus souvent aux conseillers d'un juge
denoe de la cour; et, pendant quelque d'épée. Ainsi les baillis (voy. ce mot)
temps, on le choisissait autre que Paris, avaient des assesseurs gradués en droit,
de peur que lesdéputés ne s'occupassent asSEUREMENT. - On appelait asseure-
d'afrairj» étrangères au but de la oonvoca- ^ent laDrotecdon royale que saint Louis
Uon. Çétidt souvent Pontoise ou Saint- garantissait à tout seigneur qui provoqué
(.ermam. Outre la .grande assemblée de à une guerre privée, remettrait la décision
!îJÏÏÎJS.^^.J^S?/*7.*ri'^ 5«> querelle à la justice du roi. Voy.
Vassignation t en
ponr'lea comptes, faisant en tout trente- termes de finances , était un mandement
deux avec les deux agents. Les assemblées ou ordonnance aux trésoriers pour player
des comptes se tinrent tous les deux ans une dette sur un fonds déterminé. C'était,
jusqa'en i625: ^es furent alors remises avant Colbcrt surtout, l'occasion de beau-
ii cinq ans. L'une de ces assemblées se coup d abus. Les assignations données aux
confondait avec la grande assemblée da créanciers do l'Ëtat portaient quelquefois
dei^ , Vautre se tenait dans l'intervalle, sur un fonds déjà épuisé ; le créancier qui
l^e roi leur demandait des subventions ne pouvait se faire payer vendait à vil
extraordinaires aussi bien qu'aux gran- prix son assignation à quelque financier
des. Les assemblées extraordinaires' qui avait assez do crédit pour la faire
étaient tenues par les prélats çiui se ren- réassigner sur un autre fonds et en obtc-
coutraient à la oour et qui se réunissaient nir le payement.
mx agents qiniraux du clergé, lorsqu'il ASSIGNATS. — Papier monnaie. Voy.
arrivait quelque affaire imprévue hors le Papier-monnaie
temps des MMf»*^^. Sî^iH^^^'f^ }:^ ASSISES. - Voy. Justice.
agenU du eUrgi Uoeai établis en 1580 Açciewo «p iifnTTQATirw t^î» ««•
pour sollicitera la cour les affaires ecclé- - ASSISES DE JERUSALEM -Lois qui
!7 i.. ' rr • »» furent données au rovaume de Jérusalem
îiasiiques. ligotaient deux, choisis dans ^««^^î données au royaume de Jérusalem
le se^nd ordre^ nommés tiur à tour par Pf^ Godefroy de Bouillon vers i loo. On
les provinces oi par les quatre députés "^ Py^»»^ les a.ssise8 de Jérusalem que
de chaque provincT Leur fonction durait ^^^.^ »"« c?P/.« posténeure due à Jean
cinq ans, eton en nommait deux nouveaux fj^^l^» e^.^ VXn^}^ de Navarre. La mcil-
kcïaque asSOTiblée, où les anciens ren- if ^5 édition de ces lois est celle oui a
daienîeomptedeleu'rgestion. l?eotcl7d\^l-]^^^^^^^^^
ASSEMBLÉES DES PROTESTANTS. — ^^y- ''O»''-
Les oMwnbWw de* protM/anf», interdites ASSISTANCE PUBLIQUE. — Secours
par les édita de Chateaubriand et de donnés aux pauvres par l'Etat. Voy. Hôpi-
Foniainebleau, sous Henri II, furent au- taux.
toriséesparrédit do Nantes en 1598. Elles ASSOCIATION. — Voy. Indusirib et
le réunissaient ordinairement à Saumur; Police.
62 ASS AUB
ASSURANCES. — Les contrats d'assu- mières , l'assuré s'engage à payer à l'asranc0.par lesquels un individu ou une sureur une certaine somme moyennant société s'engagent & garantir la partie laquelle toutes les pertes qu'il pourrait contractante contre les dangers dlncen- éprouver, dans les cas stipulés , seront die, de tempête ou autres accidents, re- remboursées à lui ou à ses héritiers par montent & une époque assez reculée. Les la compagnie d'assurances. Les assu-* plus anciennes assurances sont les <issu- rances mutuelles sont des associations rancet maritimes, où moyennant une dont tous les membres s'engagent à se somme appelée prime versée par l'assuré, garantir mutuellement contre des risques l'assureur s'obligeait à réparer toutes les déterminés , pendant un certain laps de pertes que l'assuré pourrait essuyer par temps. Ce lut, en 1802, que la première naufrage , guerre ou incendie. Il y avait assurance mutuelle s'établit & Toulouse des assurances qui garantissaient le corps pour garantir les récoltes contre la grêle, du vaisseau , d'autres les marchandises. Comme des associations de cette nature On trouve des traces d'assurances mariti' intéressaient à un haut degré la société , mes dès le xv* siècle, et même, si l'on en le gouvernement se réserva le droit d'ancroit l'historien Jean Villani, l'usage des corder ou de refuser l'autorisation préaassurances remonte aux Juifs du moyen lable. Ce ne fut pas pour entraver les spéâge. Exposés sans cesse à être expulsés culations commerciales , mais dans un des royaumes chrétiens, ils avaient établi intérêt d'ordre public qu'il intervint. « Les entre eux des compagnies d'assurances assurances , dit une circulaire ministépour sauver une partie de leur fortune , rielle du 25 octobre 1829 , qui ont pour en cas de proscription. Les assurances objet de mettre en commun les pertes et furent longtemps abandonnées à l'indus- de les rendre légères à chacun par la rétrie particulière. L'État ne commença à partition, excluent tout profit, tuute spéintervenir dans cette espèi:e de contrats culation et n'ont rien de commercial, qu'au XVII* siècle. L'ordonnance de 1681 C'est dans l'intérêt de l'ordre public que regla les assurances maritimes; on les l'autorité agit, lorsqu'elle exerce sa surdistingua des contrats de grosse aventure, veillance sur les associations qui s'en oc- Par l'assurance maritime, l'assureur s'en- cupent, parce qu'un système d'assurances gageait à payer à l'assuré les pertes qui mai conibiné, appliqué, soit aux propriépourraient résulter d'avaries et autres tés, soit & la vie, pourrait compromettre périls de mer ; dans le contrat de grosse la sftreté publique et même encourager à aventure, au contraire, si le vaisseau pé- certains crimes. » On distingue encore les rissait; la créance était perdue. Au mois assurances en mobilières et immobi-^ de mai 1686 j un édit créa à Paris une Hères suivant la nature des propriétés compagnie senérale pour les assurances qu'elles garantissent.
maritimes de France ; l'assemblée des ASSUREMENT. - Voy. Assburement. marchands qui se portaient garants des ' fortunes de mer, selon l'expression du ASTROLOGIE, ASTROLOGUE. — V. Sutemps, forma le bureau des assurances, perstitions.
Au xviir siècle, on commença à oiyaniser ASTRONOMIE. Voy. Sciences. des compagnies d'assurances contre l'in- «wïAiwiwwi». »wj. »^.iont.i»>.
cendie et sur la vie. En i754, il s'établit à ATOUR ( Dame d'). — Voy. Étiquette. Paris une compagnie d'assurances contre attOURNÊ - Us anciennes lois dé-
^®^ T.f '!?^®^;. ^" /'*^; **®"* nouvelles signentquelquefois les avocats par le nom
sociétés de cette nature furent autonsees. d'S«ourne«, qui est resté dans la langue
nh??nt^«T2Sln"!lL'*\?«n^o lî^P/^"'*^^ ^nclaise avec une légère modificaUon pSur
obiinMe privilège des assurances sur infiquer un avocat général.
La législation moderne a considéré les ATTROUPEMENTS.— V. Loi martiale.
assurances comme des spéculations d'in- attdam? t-«- a»Ka<i4.o ^« ^^^^^^w^a HiifttriA nriv<4p Pt n'v PRrintj»rvAnnfl nna AUBADE. — Les aubades ou concerts
D^u^Lurer la 8i"nLri^ dTc^^^^^^^^^ d<>»n«« ^ l'aube du jour sont mentionnés
&t?rTfin;^Ardef de« 'punies, u f,?°^»rpXrt;?ïîxïiSr"^^^
t'est formé, sous l'empire de cet^ légis- ^^^' Sainte-Palaye , y Adbades). lation , un grand nombre de compagnies AUBAIN. — VAubain était un étranger
d'assurances contre l'incendie , la grêle , qui passait un an et un jour sur les terres
la mortalité des bestiaux , les périls de la d'un baron et devenait son homme. Les
navigation intérieure et extérieure, et les établissements de saint Louis nous ap-
chances do la vie humaine. On divise les prennent quelle était sa condition : « Si
assurances en assurances à primes et aucun homme étranger étoit venu dans It
auwrances mutuelles. Dans les pre* chàtellenie d'un baron et n'avoit choisi
âUB A13H &s
s^gneur pendant on au et un jour, insenti. comme l'appelle Montesquieu , a
I derenoit exploitable au baron, et si été aboli, le 6 août 1790, par l'Assemblée
^ifcntiire il mouroit, sans avoir com- constituanie, qui s'exprimait ainsi dans le
■mdé de rendre quatre deniers an baron, i)réambule de la loi : m L'Assemblée na-
iBw Ms meubles appartenoient au baron. » lionale , considérant que le droit d'aubai ne
U condition de l'étranger se rapprochait est contraire aux principes de fraternité
éone de la senritude; il était soumis à qui doivent lier tous les hommes, quels
cette loi tyranbique qu'on appelait droit que soient leur pays et leur gouverne-
/aubaine ou aubenage. L'étranger était ment; que ce droit eiabli dans des temps
emmie une épane ( voy. ce mot ) jetée sur barbares doit être proscrit chez un peuple
la terre féodale et appartenant au sei- oui a fondé sa constitution sur les droits
neiir. U y a même des coutumes qui le de l'honuneetdu citoyen , et que la France
SéBonenl par ce nom d'épave : « sont , libre doit ouvrir son sein à tous les peu-
par te ooatome et usage de Lann, repu- pies de la terre, en les invitant à jouir,
tés ipaoeiy ceux qni sont natifs hors du sous un gouvernement libre, des droits
royaume et demeurant audit royaume.» sacrés et inaliénables de l'humanité, a
Du» ces temps-là, dit Montesquieu, les décrété et décrète, etc. » L'abolition du
hommes pensèrent que les étrangers ne droit d'aubaine fiit étendue & toutes les
leurétantunis par aucune communication colonies françaises, par un nouveau dé-
du dn^t civil, ils ne leur devaient d'un cret daté du I3 avril 1791.
côté ancone sorte de justice , et , de l'au- AUBAINE ( droit d' ). - Voy. Acbain.
liiT^SSraâllïnries uns le font K.ricc7J.itr«^^^^^^^^^^
dériver des deox mots latins alibi natus ^"*^ ecclésiastiques.
(né en pays étranger), d'autres du mot AUBENAGE. — Condition del'aubain.
ilMb». parce que les habitants des tles Voy. Aubain.
brÀumfqnes étaient regardés comme es- AUBERGE. — Voy. Lieux publics.
leotieUement voyageurs. AUBERGE (Droit d').— Voy. GIte.
U royauté modifia à son avantage la »imi?nri«;TP vL ii^rir nmiwM» oondition desanbains. EUe les prit sous sa AUBERGISTE. — Voy. Lieux publics.
proteotion dès le xiu« sitele , et peu à peu AUBUSSON (Tapis d').— Voy. Industrie.
Ht iniévaloir le principe ^ue les aubains ne AUDIENCE. — Voy. Relations exté-
dépendaient que du roi, et, dans toute hieures.
l'étendue de la Rranoe, la succession de AnmRxrF*; - vnv truhtmâity
ces étrangers fut dévolue, au domaine AUDIE^CES. - Voy. Tribunaux.
royaL Une ordonnance de Charles VI, AUDIENCIER ( Grand ).— Officier de la
rendae en 1396, portait qu'en auelquelieu grande chancellerie. Voy. Chancellerie.
que fussent situes les biens des aubains AUDIENCIER ( Huissier ). — Voy. Huis-
ils appartiendraient an roi. Le droit d'au- sier.
baine ou aubenage fut donc considéré, AUDITEUR.- Voy. Chambre des comp-
surioui depuis le xvi« siècle , comme -.««1 Conseil d'Vtat
domanial et inaliénable. Cette dure con- ^^^ ®^ conseil d liât.
dition de l'écimnger, «qui vivait libre et AU GUI-L'AN-NEUF.— Voy. Aguignette.
mourait serf, » comme dit une ancienne AUGUSTINS. — Ordre monastique. Voy.
oontume, s'adoucit peu à peu. Des villes clergé régulier.
S^.ffitaîS^ lSîf°t!?Uér3n'8°Sytc AUMONE. - Ce mot désignait spéciale-
2ï2ii2ÏS^n.l^ïSïdi)SSSeni Vy^ ment, au moyen âge, une donation faite è
les habitants de ces contrées. En i608 , ®* Hôpitaux.
le pailement enregistra un édit de Hen- AUMONERIE. — Bénéfice affecte dans
ri IV qui défendau aux procureurs fis- certaines abbayes, au religieux qui était
eaux de femparcr pour le roi , en vertu chargé de la distribution des aumônes.
du droit d'aubaine , des biens des Gène- AUMONIER. — Voy. Clergé.
vois qui mourraient en France. Les étran- auMONIEU ( Grand ). - Voy. Officiers
gers , qm introduisaient en France quel- . ^^^ ^ ^^\^ Couronne.
que industrie nouvelle, obtenaient le même v**»*""»-'»'
privil^. Ainsi, Loiis XI exempta du AUMONIERE. -• Bourse que l'on por-
droit7anbaino les trois imprimeurs aile- tait suspendue & la ceinture. Voy. Habil-
mands qui recurent l'autorisation de s'é- leuent.
lablir dus la Sorbonne. A partir de AUMUCE. — L'aumuce ou aumusse était
Henri IV, les privilèges accordés aux un vêlement qui servait à couvrir la tête et
étrangers se moltiplièrent. Enfin , ce droit les épaules , et était employé , au moyen
54 BÂG BAC
âge, par les lalqaes et les ecclésiastiques; ÀVANT-PAIILIERS. — C'était un des
les femmes s'ee serraient aussi. Gomme noms que Ton donnait, au moyen ftge, aux
l'aumace était destinée h préserver du avocats et procureurs.
froid, «ï^,é.'fi'?]^i°îlr^T*ffiith^^ AVANT-SOLIERS. - Partie saillante
fourrures. Un mMuscnt de la Slbhothè- ^^^ roBisons du moyen âge; eUe servait
que nationale mentionne une aumuce qui j.au-i vnv UAiRnws
devaitôtreplacéesoaslagrandecouronne ^^^' **»?• «aibohs.
que le roi portait à son sacre ( Comptes AVÈNEMENT. — Voy. Joyeux avéhe-
ae l'argenterie des rois de France, par meut.
M. Douët-d'Arcq \ L*aumuce fut abandon- AVENTURIERS.— Troupes mercenaires,
née dans la suite aux ecclésiastiques et Voy. Armée.
spécialement aux chanoines. Ce n'est plus AVEU. — Acte par lequel un vassal
aujourd'hui qu'un ornement que, dans cer- énumérait les terres et droits qu'il tenait
taines églises , les chanoines portent sur ^e son seigneur. L'aveu devait être remis
le bras. ^[ans les quarante jours qui suivaient la
AUNE. —Voy. Mesures. cérémonie de l'hommage. Voy. Féodalité.
AUQUETON. — Vêtement qui se mettait AVEUGLES. — Voy. Quinze-Vingts.
sous l'armure. Voy. Akmes. AVOCAT. — Voy. Justice.
AURILAGE. -pï^jt Prélevé pai^do^ AVOLÉS. - Ce mot signiaait étrangers,
maine sur la fabrication des matières d or dans la langue du xiv siècle, et d'ararent.
â ,Tm,,»mTm*/^Tn* A «»« «.,: « AtA «o-oA AVOUÉ. — Au Dsoyen âge on appelait
AUTHENTIQUE. - Acte qui a été passe ^^^^ j^ défenseurs laïques des ^sos
en présence d'un notaire ou autre officier ^j ^^g monastères ; ils en devinrent sou-
public, voy. notaires. ^ent les oppresseurs. Voy. Clergé et Vi-
AUTORISATION. — Voy. Lettres. dames.
BABOUVISTES. — Nom donné aux par- étaient sujettes à certaines obligations, et tisans de Babeuf, sous le Directoire. Les devaient fournir pour Vost ou service I^abouvùtM prétendaient établir une éga- militaire un homme d'armes, ou un lilé absolue entre tous les hommes. demi, ou un tiers, ou un quart d'homme ^.« 4 A»^ »» «.w.„^.».;é io d'armes. Plusieurs badieleries se réu- BAC. -- Au moyen &ge on trayewait la nissaient, dans ce cas, pour compléter plupart des fleuves au moyen d'«n l»c ou ^^ contingent d'un homme^'armes. Ceux grand bateau plat. De là le nom de rue j possSaient des terres de cette nadu Bac qui est donné k Pans et ailleurs à Ju-e^^daient toujours le nom de bachedcs rues abouiissant au "euve. DeThou ^ J» j ^^ fJJ i^y, ^^ L^ bac^e- ( ivre CVII de VHtstoire desontmips) jj^^ '^;*jj ^^^ enseigne Te pennon ou du qu'en 1593 on traversait le Rhftneau panonceau. Cet étendard se «lisanguait moyen d'un bac et d'une corde tendue Se la bannière, en oo que Ubwmièpe était d'un bord du fleuve & l'autre. carrée, tandis que le pennon avait une BACAUDES. — Voy. Bagaudes. queue. On coupait celte queue, lorsqu'on BACCALAUREAT. - Premier des gra- transformait le bachelter en chevalier des universitaires. Voy. Bachelb,Gra- oanneret. Voy. Bamiiihet. DUES, MÉDECINE et UNIVERSITÉ. Commo, RU moyen àse, toute la société BACHELE. —C'était le nom d'une terre se réglait sur la hiérarchie féodale, on asqui, dans le système féodal, n'avait qu'un simila au jeune chevalier tons ceux qui rang secondaire, et au'on appelait aussi débutaient dans une carrière. On appela Bachelerie. C'est de la qu'est venu, selon bachelier un moine qui n'était pas encore quelaucs historiens, le nom de Bacheliers prêtre, un jeune homme non marié , un que l'on donnait & de jeunes nobles qui apprenti soumis aux gardes du métier, n'avaient pas encore reçu l'ordre de che- enfin un théologien et un étudiant qui Valérie. D'autres écrivains font dériver ce avaient obtenu le premier des grades unimot de bas chevaliers. Les bacbeleries versitaîres. Le mot bachelier ne se prend ^ient composées de dix manses. et repu- plus que dans cette acception. On a prétées terres nobles , mais d'une classe in- tendu que bachelier, dans ce dernier sens, férieure aux terres de chevalier; elles venait du mot latin baeulus, béton, in-
