UD
BRODEQUIN. » Voy. Habillement.
BRODEQUIN. — Instrument de torture.
Toy.TORTDRE.
BRODERIE , BRODEURS. - Voy. CorvoaATioii et Industrie.
BRULOT. — Voy. Marine.
BUGGINE. — Instrument de musique
Si répondait à peu près à notre cor de asse. Voy. Musique^ p. 846.
BUCHE DE NOËL.— Voy. Trèfoire.
BUCHERS. — Voy. Supplice.
BUCOLIQUE. — Poésie pastorale. Voy.
Poésie.
BUDGET. — Le mot budget, tiré de l'anglais, désigne le tableau des recettes et des dépenses de TÊtal. Le mot est récent, mais la chose ne Test pas, quoique rarement l'état financier ait été établi avec régularité sous l'ancienne monarchie. Dès le x\\' siècle, il avait été prescrit de dresser un tableau des recettes et des dépenses, ull a été bien et sagement ordonné en ce royaume, dit Bodin (République, livreVI) , que , par chacun an , les généraux des finsDces enverroient au trésorier de l'épargne deux états des finances de chaque généralité : l'un par estimation au premier jour de l'an , l'autre au vrai de l'année précédente; et, en cas pareil , que le trésorier de l'épargne feroit aussi deux états abrégés des finances en général, afin que le roi et son conseil
Ïaissent conhottre à vue d'oeil le fond des fiances , et par icelui régler les dons , les bienfaits et la dépense. » On voit par les détails , dans lesquels entre ensuite Bodin, que les états de finances étaient dressés même sous Charles IX , mais presque tou-
i'ours frauduleusement. Ce fut Colbert qui , e premier, arrêta avec un soin scrupuleux le compte des finances et le mit sous les yeux au roi. La Bibliothèque nationale possède, sous le titre de carnets de Louis XlVf plus de vingt budgets que Colbert soumit à Louis XIV, pour lui rendre compte de l'état des finances.
Colbert en avait surveillé la rédaction et les avait corrigés de sa main. Ce sont de précieux documents qui ont échappé aux niatoriens même les plus récents de Colbert, et qui méritent d être signalés comme une des sources les plus importantes de l'histoire de ce ministre. Je ne puis publier ici ces budgets de Colbert; mais il est nécessaire d'appeler l'attention sur les efforts qu'il tenta pour améliorer le système financier de la France et dresser un ▼éritable budget. Colbert succédait à Fouquet, dont les dilapidations sont asses connues. Dès le commencement de l'an-
née 1662, il mit sous les yeux de Louis XIV un tableau détaillé qui prouvait que les revenus de l'Etat étaient faiénés pour plus de cinquante millions (50,533,674 livres), somme énorme sur un budget dont l'ensemble dépassa k peine, en 1662, quatrevingt-cinq millions. Colbert ne se laissa pas décourager par une situation aussi désastreuse ; il changea l'assiette de l'impêt, cassa les baux des fermiers de l'État qui faisaient d'énormes bénéfices pendant que le trésor public était épuisé, surveilla les comptables qui percevaient les tailles et réduisit les aépenses avec une sévère économie. Voici rétat des dépenses projetées qu'il soumit à Louis XIV, au commencement de l'année 1662 :
Maisons royales payables par mois et à la fin de
chacun quartier 7,000,000 livr.
Troupes d'armée payables par mois à raison de 600,000 livr. par mois . 7,200,000 Régiment des gardes fran-
çoises 969,841
Régiment des gardes
suisses 1, 224,8 10l.6*8<^
Chevau - lé^rs de la
garde 223,205
Pour les deux compagnies
des mousquetaires. ... 3 1 4,952 Pour les bâtiments compris le Val-de-Gràce. . 1,500,000 Pour toutes les garnisons , par estimation ,
la somme de 2,000,000
Pour les dépenses de la
marine 2,000,000
Pour les dépenses des galères 400,000
Pour les fortifications, cy 300,000 Extraordinaire des maisons des Reines, de Monsieur et Madame . . 800,000 Pour les dépenses des
ambassadeurs 250,000
Pour les gages et appointements du conseil, par estimation, compris les officiers de finances , ministres et autres .... i ,200,000 Pour les pensions étrangères la somme de. . . . 300,ooo Pour les subsides étrangers 1,000,000
Pour les pensions et appointements extraordinaires des grands officiers de la maison du
Roi 200,000
Pour le payement à ftiire -
Report 26,882,808^6*8'*
àl*ftrcbiaac d'Insprûck
la somme de 1,000,000
Pour rartiUerie et achat de munitions , cy 300,000
Pour les appointements de messieurs les maréchaux de France , cy . . 200,000
Pour les pensions et gages du coDseil et gra-r tifications des compagnies souveraines , cy. 300,000
Pour les dépenses extraordinaires, imprévues et non comprises en ce mémoire i,3i7,i9i'.i3»4*
Total 30,000,000 livr.
Dans ce projet de budget n'étaient pas compris les intérêts de la dette publique ni les dépenses de comptant , aépenses secrètes clont le roi se réservait spécialement la connaissance. Pour subvenir aux besoins de l'Etal, Colbert dressa un tableau de toutes les ressources du trésor public comprenant les gabelles , cinq grosses fermes, aides ^ entrées , convoi de Bordeaux f gabelles de Languedoc ^ du Lyonnais f Provence, Dauphiné et Valence , etc. ( Voy. dans ce Dictionnaire Convoi db Bordeaux , Fermes , Gabel- LE.S, etc.){ enfin les produits des recettes établies aans les diverses généralités. Ce tableau dressé avec un grand soin est un véritable budget des receltes. Il donne une idée du système financier de cette époque avec ses irrégularités, ses taxes qui variaient de province à province et pour la nature do l'impôt et pour le mode de perception II se divise en fermes comprenant surtout les aides ou impositions indirectes, et en recettes qui consistaient principalement en contributions directes appelées tailles.
Fermes :
Gabelles 13,500,000 liv.
Cinq grosses fermes 3,650,ooo
Aides 5,21 1,000
Entrées 4,720,ooo
Convoi de Bordeaux 3,600,000
Gabelles de Languedoc , Lyonnais , Provence , Dauphiné, douanes de
Valence 5,570,000
Tiers surtaux de Lyon (surtaxe établie à Lyon). . . . 60,000 Quarantième de Lyon .... 120,000 Sabvention de Rouen 1 20,000
36,551,000 liv.
Report 36,551,000 liv.
Patentes de Languedoc, Arzac et Bouille 566,000
Trente - cinq sols de Brouage 335,000
Droit annuel et parties casuelles 800,000
Ferme du tiers des domaines et droits aliénés ... 1 ,000,000
Gabelles de Roussillon . . . 10,000
Domaine de Roussillon.. 100,000
Gabelles et domaines de Metz , Toul et Verdun. . . 277,000
Ferme des domaines du roi en Alsace 80,000
Revenus des postes 100,000
Total 39,8 i9,ooo liv.
Recettes générales :
Paris 4,280,404 liv.
Rouen 2,696,462
Tours 4,112,323
Orléans 2,765,083
Cacn 2,043,0(iU
Alençon i,777,4ii
Amiens 839,074
Soissons 1,117,599
Châlons 1,822,626
Bourges 901,665
Riom 2,691,929
Poitiers 2,675,433
Moulins 1,546,785
Limoges 2,3i 5,388
Lyon 1,802,708
Moniauban 3,4i9,455
Bordeaux 3,23i,789
Grenoble i,359,6ii
Bourgogne 700,ooo
Bresse, Bugey , Yalromey
et Ccx 150,000
Bretagne 1,500,000
Languedoc 1 ,500,000
Artois 314,000
Généralité de Metz 126,000
Impositions d'Alsace 60,000
Domaine de Blois 20,000
Total 45,768,807 liv.
La somme totale du budget des recettes pour 1662 était de 85,587,807 livres; ce qui ferait aujourd'hui plus de deux cents millions; mais les rentrées cfiectives no s'élevèrent qu'à un peu plus de soixante quinze millions. Il est juste de remarquer que beaucoup de taxes féodales, dîmes, corvées, etc., ne sont pas comprises dans le budget royal. Enfin on voit que les pays d'états , Bourgogne , Bretagne , Languedoc, etc., qui s^imposaient eux-mêmes, sont beaucoup moins charg;é8 que les pavs d'élection qui étaient taxés par les officiers royaux. Il y a même des pays d'é»
tats, comme la Provence, qui ne figurent pas au budget dressé par Colbert, probablement parce que les états de Provence n^avaient pas encore voté de subsides ou peut-être même les refusaient. La France ne possédait, à cette époque, qu'une partie de TÀlsace, et c'est ce qui explique la faible contribution imposée à cette province. La gloire de Coinert est d'avoir su, avec un système financier qui présentait des irrégularités au«S) choquantes, payer les dettes de ses prédécesseurs et bientôt même accumuler des trésors qui servirent à assurer les succès de la France et à élever les monuments qu'admire la postérité. (Voy. Finances.) Dès la première année de son administration, Colbert réussit à obtenir un excédant du budget des recettes sur celui des dépenses. A la Hn de Tannée 1662, le badget des dépenses, qui n'avait été dressé qu'approxiraativement, fut établi avec plus de précision. 11 donne une idée exacte des principales dépenses de cette époque. En voici le tableau :
Écurie 407,569'. IS'OO*»
Achat de chevaux 1 3,000
Trésorier des menus ... 5 1 8, 1 8 1 l
Trésorier des offrandes. 176,558 8
Prévôté de l'hôtel 6 1 ,050
Gardes du corps 304,028 8
Chevau - légers de la
garde •• 245,364 13
Grands et petits mousquetaires 415,987 10
Régiment des gardes
françaises 934,302
Régiment des gardes
suisses * j ^ ^ 1,532 1 3
Vénerie »5»'*^89 *o
Louveterie »24,885 lo
Trésorier de l'ordre du
Saint-Esprit 6,000
liaison de lareine mère. 1,036,505
Maison de la reine 861,198 14
Maison de Monsieur. . . 928,406 4 10
Maison de Madame 252,000
Récompenses 95,084
Comptant du roi i44,000
Bâtiments et entretiens
des maisons royales.. 2,390,268 6 Trésorier des ligues
Baisses. 300,000
Extraordinaire des guerres 7,826,533 9
Artillerie 23,983
Marine s 2,201,481 i6 2
Galères 552,917 19
ForUficatioiig '^OO*^^^ ^
BUU 93
Report 21,679,322». 6* O"»
Entretien des garnisons. 2,888,445 19
Ambassades 375,50o
La Bastille 93,7l8 10
Pensions des princes et
autres 756,775
Pensions et affaires
étrangères 1,004,030 16 8
Achat de la ville de Dunkerque et fort en dépendant 4,674,000
Receveur général de la
chambre de justice. . . 800,000 Gages du conseil , appointements de ministres et vacations d'officiers 1,717,505
ApiK)intements de messieurs les maréchaux
de France 574,240
Ordonnances de comptant 3,634,101 2 8
Acquits patents 176,000
Ponts et chaussées 20,000
Domaine de Paris 13,536 15
Voyages, dons, etc. . . . 531,340 11 Remboursements d'avances et intérêts.... 4,095,671 5 9
A cette somme il fallait ajouter près de trente millions que Fouauet avait absorbés sur les revenus présumés de 1662.
Ces anticipations s'élevaient exactement au chifire de 28,646<937 1. 9 s. Ainsi la dépense totale fut, en 1662, d'environ soixante-douze millions, tandis que la recette dépassait soixante-quinze millions, et cependant il y avait eu des dépenses extraordinaires d'une utilité incontestable, telles que l'acquisition de Dnnkerque que Charles H avait vendu à la Franco et dont Colbert paya immédiatement le prix, comme il s'en rélicite lui-même dans un mémoire inédit adressé à Louis XIV.
Après Colbert, Tusage de dresser an état des recettes et des dépenses fut abandonné. On aurait craint de sonder Tablme des finances publiques. Enfin , sous Louis XVI , l'excès du mal força le goavernemenl à le dévoiler. Necker fut le premier ministre qui exposa oubliquement les besoins etles ressources de la France dans son compte rendu. Le 24 janvier 1789, Louis XVI déclara qu'à l'avenir le tableau des recettes et des dépenses serait public. Mais, au milieu dos agitations révolutionnaires, de la.r«î2f /J^.cre^!' public et des finances de l'Etat, il était impossible de dresser un bud^t régulier. Ce fut seulement à l'époque du consulat
que Tordre reparut dans les finances, et que l'on put dresser un yéritable budget. Les arrêtés des consuls du 4 thermidor an X (2 août 1802) et du 17 germinal an xi (7 avril 1803) ordonnèrent qu'il fût dressé annuellement un budget des recettes et des dépenses. Le mot budget entra alors pour la première fois dans la langue administraiive de la France. Mais ce fut seulement à partir de 181S que les budgets furent préparés avec'une grande ré- Sularité et soumis à Texamen approfondi u pouvoir législatif.
Ces budgets se divisent en deux parties : recettet et dépenses. Les recettes ont pour sources principales : i" les contributions directes, qui se divisent en foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres, patentes, frais d'avertissements; 2** renregistrement comprenant l'enregistrement proprement dit, les produits des greffes et les hypothèques ; 3** le timfire; 4» les domaines; 5** les ventes; 6o les eaux et forêts ; 7" les pêches \ 8* les douanes comprenant les droits d'importation et d'exportation , les droits accessoires , les sucres et les droits de navigation ; 9" les sels ; lO» les contributions indirectes comprenant les droits sur les boissons , les sucres indigènes , les tabacs , les poudres à feu et diverses autres taxes ; 1 1** les postes ; l2o divers revenus
S revenant des départements, de l'Algérie, es colonies , des frais d'études , droits d^examen, produits universitaires, etc.
Le chiffre des budgets varie d'année en année ; mais il atteint en général et dépasse même treize cents millions.
Vbs crédits affectés aux dépenses de l'État sont répartis en un certain nombre de titres qui se subdivisent eux-mêmes en chapitres. Voici l'indication des principaux titres : liste civile du président de la républiçiue , sénat , conseil d'Ëtat , corps lé^slatif ; services des divers ministères, ministère d'État, justice, affaires étrangères, intérieur avec l'agriculture et commerce, instruction publique et cultes, travaux publics, ^erre ( intérieur et Al-
gérie ) , marine (intérieur et colonies) , nances ; dette publique , amortissement , services extraordinaires des travaux publics , de la marine et de la guerre, frais de régie et d'exploitation , etc. Il suffit de citer les divers titres du budget pour montrer la supériorité du système financier moderne sur les anciens états de finances: plus de taxes provinciales , plus de douanes particulières , plus de pays privilégijés ; partout l'ordre et l'unité substitués au chaos féodal. Mais cette régularité nnèma expose à tons les yeux l'énormité de la deUe publique. Voici les chiffres
BUF
du dernier budget voté par l'Assemblée législative pour rannée 1852 :
Dépenses.
L Dette publique 392,916,855'
IL Dotations 9,048,000
lU. Services des ministères 749,341,570 IV. Frais de régie, de perception et d'exploitation des impôts et revenus publics 152,231,477
V. Remboursements etrestitutions, non -valeurs, primes et escomptes . . 80,791 ,660 VL Travaux extraordinai-
res 53,002,267
Total des dépenses.. . 1,437,331,829' Recettes.
l. Contributions directes 411,689,780' IL Enregistrement , timbre et domaines .... 269,802,564 IIL Produits des forêts et
de la pêche 34,976,940
