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CHAMBRE AUX DENIERS. —Cette jori- xnr* siècle, la chambre des comptes joaa dicUoD, qui est mentionnée spécialement un plus grand rMe que le parlement de aux XIV" et xv« siècles, avait dans ses at- l»ans. On s'explique cette supériorité en tribudons les dépenses de la maison du songeant que, dès cette époque, \sichamroi et des princes. Froissart, à Tannée fera était permanente, tandis que jusqu'au 1S21 , dit que la chambre aux deniers fit règne de Charles V le parlement ne tedélivrer à la reine d'Angleterre et à son naît que deux sessions par an. Ce qui fils tout ce qui était nécessaire pour leur est certain, c'est qu'en i339, lorsque Phidépense en France. lippe de Valois partit pour la Flandre , ce

CHAMBKE CONSULTATIVE DES ARTS fut la c/iaw6r« des comptes qu'il investit KT MANUFACrURES. — Assemblée des 5" son absence des droits les plus étenprincipaux manufacturiers chargés d'é- °'if- Elle était chargée, d'après le texte clairer le gouvernement sur les besoins roème de l'ordonnance que nous a conde l'industrie. Ces chambres datent du fervePa8auier(/î«c/»«rc/ie« d« la Francs, consulat. "^^® '*» C"- v), «< d'octroyer des grâces

/«...»»«« « «vn «.Tom*/.» «..t. , sur acquits tant faits qu'à faire à perpé -

CHAMBRE DE JUSTICE, - Tribunal tuité,^insi que des priViléges perp^Ss, extraordinaire chargé pnncipalement de de faire grèce de rappel aux ban^s, de poursuivre les financiers. Çn appela recevoir à traité et composition quelques chambre de justice la commission qui personnes et communautés que ce fusiagea.eni6«i,Fouquetetungrandnom- senteur causes civiles et criminelles bre d autres financiers. non encore jugées, de nobiliter bour-

CHAHBRB DES COMPTES.— La e/iam- geois, de légitimer personnes nées hors bre des comptes , chargée de surveiller la mariage , etc. » L'année suivante , le

gestion de tons les financiers du rovaume, même roi autorisait la chambre des ate do commencement du xiv« siècle. Il comptes à fixer le taux des monnaies, en est déjà question dans une ordonnance *^ Toutes ces particularités , ajoute Pas* du 20 avril 1309 ( Ord. des Rois de Fr., quier, ne sont pas petites pour montrer de I, 460). Un règlement qui remonte à peu quelle grandeur était alors cette chambre.» près à la môme époque et qui a été puolié On a prétendu que le grand bouteiller par du Cange ( v Baillivus >, donne l'idée de France était président né de la chamd'nne orgaoisatiun financière assez forte- bre des comptes: mais Pasquier, qui ment constituée. Voici le titre de ce rè- avait étudié cette matière avec un soin

Î;lanent : &est Vordonnance comment particulier, soutient le contraire, et s'apes baillis de France et de Normandie^ et puyani sur les anciens registres de la les sénéchaux et commissaires par le chambre, il établit qu'il y avait primitiroyaume, doivent venir compter le len- vement deux présidents, un ecclésiastidemain des octaves de Pâques et de la que et un laïque, ei que ce fut seulement Saint 'Martin, chacun deux jours l'un auxv* siècle que les grands bouteillers après Vautre. Le règlement fixe ensuite de France eurent une de ces charges. Les les jours pour les cinq baillis de Rouen, autres membres de la chambre âe^ Caen, Canx^ Cotentin et Gisors. Les bail- comptes étaient les maîtres qui prononlis du duché de France, de Paris, de Sen- çaient les jugements ; ils étaient en partie lis, Vennaodois, Amiens, Sens, Orléans, laïques, en partie ecclésiastiques; primi- Bourges et Tours, viennent après eux. tivcment il n'y en avait que cinq ; mais le Les sénécfaaox ae Poitou, Auvergne, nombre en fut bientôt doublé, et ensuite comté de Toulouse, Rouergue, Carcas- indéfiniment au^enté. Au-dessous des sonne, Beaucaire, Périgord , Quercy , maîtresse plaçaient les cofr0r<«urs qui Lyonnais et Màcon devaient comparaître revisaient les comptes ; ces officiers de la Saint-Jean à la mi-aoAt. Les baillis avaient été établis en I4i0. Les clercs des de la Flandre française, qui comprenait, comptes, qu'on commença à appeler ausons Philippe le Bel, Douai, Lille et Va- diteurs en M54, étaient au troisième lenciennes, étaient tenus de rendre leurs rang; ils étaient chargés des rapports, comptes de la mi-aottt à la fin de sep- Le nom ^'auditeurs fut dctinitivement tembre, et, dans les dernier» mois de substitué à celui de clercs des comptes, l'année, venidentceux du Nivernais et de sous Henri II, en i55j. Leur nombre vala Navarre. Ainsi, dès le commencement ria , comme celui des maîtres et des cor- .du XIV* siècle, tons les agents financiers recteurs : il y en avait soixante à la fin du étaient soumis au contrôle de la chambre xvi« siècle. *

des comptes. Dans l'origine, cette chambre Dans l'oripine, la chambre des comp-

snivait le roi. Philippe le Long la rendit tes n'avait ni procureur gcncral ni avo-

sédentaire par un emt de janvier 1819. cat général ; c était le procureur général

Il est remarquable que , pendant le du parlement qui y remplissait les fonc-

lions da ministère public. Charles VII, ment du roi. Elle vérifiait les baux dos par un édit du 23 décembre 1454. créa un fermes et en général toutes les lettres procureur du roi dans la chambre des patentes obtenues par les comptables , comptes. Louis XI y ajouta un avocat gé- fermiers des impôts, etc., ainsi que les néral Enfin, plusieurs greffiers, huissiers édits, déclarations et lettres patentes que et messagers étaient attachés à ce tribu- lui adressait le procureur général. Elle nal. A l'époque de Louis XIV, \& chambre avait le droii d'apposer le scellé chez les des comptes se composait d'un premier officiers comptables, en cas de décès ou président , de douze présidents , de absence, de faire l'inventaire et vente de soixante-dix-huit maitres des comjptes , leurs biens , à l'exclusion de tous les de trente-huit correcteurs , de cent qua- autres juges. Enfin , la chambre avait jutre-vingt-deux auditeurs, d'un avocat ridiciion sur toutes les affaires contengénéralet d'un procureur général. L'é- tieuses qui se rattachaient à la gestion des tendue de sa juridiction avait été res- comptables;mais, en matière criminelle, trelnte par la création de plusieurs elle ne pouvait instruire que jusqu'à la chambres des comptés dans les pro- question inclusivement. Avant de passer vinces(voy. Chambres DES coMPTRs). Ce- outre, elle devait appeler un président pendant la chambre de Paris conserva du parlement et six conseillers, la surveillance sur la romptabilité du La chambre des comptes a existé jusroyaume tout entier. Chaque année , les qu'en 1790. Au moment où elle a été supdiverses chambres des comptes lui en- primée par la loi du 7 septembre 1790, elle voyaient les doubles des comptes de leurs ( oniprenait avec les greffiers, procureurs, provinces, afin que la chamore de Paris contrôleurs, etc., deux cent quatre-vingtpût faire les vérifications et corrections neuf oflSciers et se divisait en plusieurs de tous les comptes du trésor royal. chambres particulières , telles que la

La première fonction de la chambre chambre efex /i<>/Js, qui recevait les actes de

était d^entendreet de reviser les comptes, foi et hommage , les aveux et dénombre-

Voici la forme çiu'elle suivait : le comp- ments ; la chambre des terriers , déposi-

lable, après avoir soumis ai fait approu- taire des terriers de tous les domaines

ver sa gestion au bureau des trésoriers compris dans la censive du roi. etc. Voy.

de France de sa généralité, présentait au pour les détails Pasquier , Becherrhes de

procureur général de la chambre ses /a France ; Chopin, £>u <iomain« ; Miraul-

ctats de finances. Le procureur général mont. Traité des juridictions , el sunout

transmettait ce compte au grrand otireau Le Chanteur, Dissertation historique et

oh siégeaient les maîtres. Le comptable critique sur la chambre des comptes,

appelé devant eux attestait par serment Paris, i76S, l vol. ln-4o.

que ses états étaient dressés avec bonne La révolution confia d'abord les attribu-

foi. Le compte était ensuite examiné par tiens des chambres des comptes à un bu-

les auditeurs de la chambre qui en fai- reau de comptabilité composé de quinze

saient leur rapport. Après la révision des commissaires répartis en cinq sections. Ce

correcteurs^ les pièces étaient remises aux bureau, établi en 1 79 1 , vérifiait les comp-

maîtres qui prononçaient définitivement, tes que l'assemblée nationale se réservait

La chambre n'était pas seulement de revoir. Le bureau de comptabilité, chargée de juger, clore et apurer les plusieurs fois modifié, dura jusqu'en 1 807. comptes des financiers. Elle connaissait A cette époque, l'empereur Napoléon étades dons et dépenses ordinaires et extra- blit la cour des comptes ( loi du 16 sejptemordinaiies du roi ; elle vérifiait et encéri- bre 1807). Ce tiibunal a conservé depuis nait les édits et déclarations concernant cette époque la surveillance de tous les le domaine, les finances et les officiers agents comptables qui sont tenus de lui qui recevaient des gages du roi, ainsi (]ue soumettre leur gestion. Il prononce en les lettres d'anobussement, naturalité, dernier ressort sur les appels des règlelégitimation , amoriissement , dons et ments des conseils de préfecture en mapensions, apanages, contrats de mariage tière financière, et est alors tribunal des enfants de France, aliénations du administratif. la cotir des comptes se domaine du roi sous condition de rachat compose d'un premier président , de perpétuel ; elle enregistrait les serments trois présidents, de dix-huit conseillers de fidélité des archevêques et évoques, et maîtres des compte», de conseillers ré fêles déclarations du temporel des ecclé- rendaires divises en deux classes , dont siastiques. Elle recevait la foi et homma^ le nombre est fixé par le gouvernement, que rendaient les vassaux des princi- d'un procureur général et d'un greffier pautés, duchés - pairies , marquisats, en chef. Un décret du 15 janvier 1852 a comtés, vicomtes, baronnics, ch&tellenies institué une chambre temporaire de cinq et autres fiefs qui relevaient immédiate- maîtres des comptes.

CHAIIBBB DES DÉPUTÉS, CHAMBRE chambres dt commerce ÎVireniétsbWcspRr

KS PAIRS. — Voy. Assemblées poli- Louis XIV; il ne faut pas confondre eaio

TIQUES. însUtulion monarchique avec les aiicien-

rnAHRRR DORÉE ~ Nom doniM^ à ift P^sféunions de marchands qui remontent

-JÏÏ^SÎSlSîdu ™u-lem^M dSi P^^^^ à h ^ ^P^"« communale, et que Pou trouve

L^^i^^L- .ffiS^iit Sî2!' ^e tout temps dans les grundcs villes do

etue des dorures dont elle était ornée. commerce. Les véritables chambres de

CHAMBRE DU DOMAINE. — Tribunal commerce ne tureni établies qu'au com-

SsoBsi chambre du trésor- il était mencement du xviii» siècle « arrêt du coude connaître en première instance ^^i' ^^ 30 août 1701); Dunl(crquc en ce qai concernait le domaine du *v"* ""c dès 1700; Lyon, Rouen, Borroi.La ckambrs du domaine siégeait à <iea«Xi etc , en obtinnnt successivement. Paris. Les appels de ce tribunal étaient ^®s chambres de commerce furent réorpoités sn parlement de Paris. Voy. Do- ganJsécs s(»us le consulat (24 décembre ■Aooi et FiMANCBS. 1802), Cl aujourd'hui il en existe qua- ,« .« .v.T »n4<.^n ., r, ranto-sept étabUcs à Abbevills , Amleus , CHAMBRE DU TRESOB. — Voy. Ciiaii- Arias, Avigt.on, Bastia, Bayi.nne, Besanm DU DOMAINE. çon , Bordeaux , Boulogne , Caen , Calais , CHAMBRE ECCLÉSIASTIQUE. — Tri- <iarcassonne, Chàlons-sur-Saftne, Gherbuoal ob l'on jugeait en appel les procès f^ourg. Clermont-Ferrant, Dieppe, Dunrabsifs à Is lerée des décimes ( voy. Dé- kerque, Fécamp, Granville, Gray , la liocms) et antres impôts sur le clergé. Les ^"«ï^e» Laval, le Havre, Lille, Lorieni, cKambrei ecclésiastiques furent instituées 'yon » Marseille , MeU , Montpellier, Moren ISM sur la demande de l'assemblée du '**'^ » Mulhouse , Nantes , Nîmes , Orléans , clergé alors réuni à Melun. Henri lil les Î*P»» "«'»»» . liochefort^ Kouen , SaintétabTit,nar édit du 20 février 1580, à Paris, Bneuc, Saint-Etienne. Saint-Malo, Stras- Rooen, Koa, Tours, Toulouse, Bordeaux !>?«»*« , Toulon , Toulouse , 1 ours , Troyes , et Ali. En JSM, Henri IV institua une Valenciennes.

DOUTeUe chambre à Bourges; enfin, en CHAMBKES DE L'ÊDIT. - 11 n'y eut

IMS, Lonis XIII ajouta une neuvième d'abord qu'une c/iamhre de r^rft/ établie à

chambre, celle de Pau pour la Navarre. 11 Paris, en vertu de l'édit de Nantes ( 1598),

y eut jusqu'à la révoluuon neuf c/iam6re« et composée d'un président et de seize

ecclésiaêtiques. Klles étaient ordinaire- conseillers , dont un ou deux au plun

ment composées de l'archevêque du lieu éuient prolestants. Plus tard, on créa des

où la chambre éuit établie, desévêques chambres de Védit dans les parlements

suffragants, d'un député de chacun des de Paris et de Rouen: elles différaient

diocèses du ressort, de trois conseillers des chambres mi parties en ce que, sur

du parlement ou du présidial de la ville les sept membres qui les composaient, il

ob se tenait l'assemblée. La chambre choi- n'y avait qu'un ou deux protestants; le

sissait ces conseillers et prenait le plus président et les autres conseillers étaient

souvent des conseillers clercs ; elle nom- catholiques. Les chambres de ledit,

mait un promoteur qui rempli>sait les comme les chambres mi-parties, jugeaient

fonctions de ministère public. Les cAam- les procès entre protestants et catiioli-

bres eccléêiastiifues ne pouvaient rendre ques ; elles furent supprimées en 1669.

un arrêt que si elles étaient composées thamurf*; «r mi-iiNinN i nnia viv

d'au moins sept personnes ; le président ^.fli.^^îS .*,« tf^.lh^'^J:?^ -

devait être linéique ou Jn conseiller. t^^^'U^l,lV^ L^ï^!, '^.'l uî"^" "*? "^"^^l

Le ivoerenr généraï du clergé éta.t jus- J*?'* ^l^l\K}itl K'L «l* ^«^"^n® ' ^

UdaUe de la chambre ecclésiastigue P"'^*' fc"^L^l®*^5®i^®T"^î° P^"^

de Paris qui siégeait au palais de justice. » Franche-Comté, afin de rechercher tous

Au-dessoasdeslAafnferM«cc/M«ai<wttM If'*' Romaines qui avaient autrefois de-

étaient, dans chaque diocèse, les bureaux Pf S^^" **« ^.^ Provinces et de les reunir a

des d&imes , qui faisaient la répartition »» f'^"««.- «ïcii résulta la confiscation on

des impôts leVà sur le clergé et jîigeaient ?'«"« paix de beaucoup de villes et con-

enpreïïière instance les procès auxquels J^ que l'Allemagne regardait comme

iU Sonnaient lieu. Toutes œs juridictions ?!Î.P?K'.SSr^!''£'nrv;np^^^

ont été supprimées à l'époque de la révo- contribuèrent au renouvellement de la

lution. guerre en loss»

CHAMBRES DE COMMERCE. - Réunion ^^5,^/i?i\5L^i?. ^ï?TSÎi!? «?* A^i^^l^^

des principaux commerçants chargés d'ex- ^^*ïï!î,^ï.^*'®" *" *^ "^^'^' ®" ^"^'^ ""^

poser au gouvernement les vœux et les ® rianore.

Desoins do commerce. I^es premières CHAMBRESDES COMPTES.— Les cAam-

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bres des comptai étaient des cours souveraines ou jugeant sans appel, établies pour entendre, vérifier etjogerlescomptes des oflQciers royaux chargés du maniement des deniers publics et d'autres oflQciers comptables; elles veillaient également à la conservation du domaine et des droits qui en dépendaient. Il y avait autrefois onze chambres des com^^ie» établies à Paris, Dijon , Grenoble, Aix, Nantes, Montpellier, Blois, Rouen, Pau, D61e et Metz, sans compter les chambreede Nancy et de Bar-le-Duc. Voy. pour les détails nlstoriques le mot Finances.

CHAMBRES DES ENQUÊTES et DBS REQUÊTES. — Voy. Parlements.

CHAMBRES DES VACATIONS. — Chambres qui siègent pendant les vacances accordées aux tribunaux.

CHAMBRES DU VISA. - Chambres de justice qui furent chargées en I7i5eten 171^1 d'examiner la validité des créances sur l'État.

CHAMBRES GARNIES.— Il est question, dès 1635, de chambres garnies qu'on louait fournies de toutes les choses nécessaires. Un règlement de police du 20 mars i635, cité par de La Mnre (Traité de la police), ordonne aux loueurs de chambres garnies de ne loger que personnes de bonne vie et mœurs , à peine de punition exemplaire; il leur est enjoint de s'enquérir des noms , qualités , condition , domicile de ceux au'ils recevront , d'en faire registre et ae remettre ces renseignements le jour même an commissaire de leur quartier.

CHAMBRES MI-PARTIES. — Chambres des parlements composées de protestants et de catholiques, et chargées de juger les procès entre Franoiis de conunonion différente Les ahamore* mi-parties avalent été établies d'abord par le traité de Saint- Germain (1570). L'édil de Nantes (1598) institua . en Guyenne , Languedoc et Dauphiné, des chambres mi-partiee qui furent supprimées en i679.

CHAMBRIER (grand). — Grand dignitaire chargé de veiller primitivement à la garde du trésor royal. L'office de grand chambrier était distinct de celui de grand chambellan. Charles V, dans des lettres

Patentes données en 1368 dit que le chamellan avait dix sous sur chaque maîtrise, et le grand chambrier six. L'office de grand chambrier fut supprimé, en 1545, par François I»', après la mort de son fils Charles de France, duc d'Orléans, qui étart pourvu de cette charge. Elle fut rem-

placée par celle do premier gentilhomme de la chambre. — On appelait chambn>r, dans certains chapitres, le chanoine qui en administrait les revenus. A Lyon, il se nommait ehamarier,

CHAMEAUX. — Les chameaux furent employés dans les armées des Francs mérovingiens. Grégoire de Tours raconte que Contran en avait à son service, et on sait qu'en 6i3 Brunehaut fut traînée sur un cnameau avant d'être livrée au dernier supplice.

CHAMFRAIN ou CHAMFREIN. — Voy.

Chanfrein.

CHAMP CLOS. — Lieu entouré de palissades oîi combattaient les champions dans un duel judiciaire ou les tenants d'un tournoi. Voy. Doel et Tournoi.