‹ Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France (volume 5)Chapitre 46 sur 251 · AN · texte numérisé non relu

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couleurs nationales, blanche , bleue (Navarre), rouge(Paris). Chaque ville, chaque paioisse , chaque corporation , avait sa baunièrc qui représentait l image de son patron. En campagne, la bannière des églises était portée par leur avoué, et s'appelait encore gonfanon. A partir ues croisades, les èbevalierâ commenoèreDiauBsi à lever bannière; celle des bannerets était carrée; les bacheliers ne portaient que le pfnfiOfi on bannière à queue. (Ve^f. BA- GBBLE\ T.es bannières étaient armoiriées et aervaieut à taire reconnaître les seigneurs an milieu de la miiliitude de guerl iers couverts d'armures. — Voy. GalTand, Des anciennes emeignti et élmdards de Frana,

BkWnsSSmST, - Voy. BAR

BANQUB. — lie mot banqtte est d'ori^

gine italienne; il vient do banco , le banc oU s'asseyaient les changeurs italiens, qu'on appelait banquiers; banqueroute est dérivé de banco roito, banc rompu.

Le commerce d'argent que dcsit^nent tous ces mots fut d'abord exercé eu France par des étrangers , par des juifs et des Lombards, l'iiilippe Auguste ayant chassé les juifs de ses états, dès le commence- BMDtde son rè§^ne, ils se réfugièrent en Normandie; là, ils donnèrent aux négociants étrangers et aux voyageurs des lettres secrètes sur ceux qui avaient reçu le déobt de leurs richesses ; c'est l origine des lettres de change. Les Gibelins en firent autant, lorqu'ils fiifent contraints de quitter l'Italie, on reconnut l'avantage de ces lettres de chance et des traiies de commerce ; il a'établitaans les principales villes des chanoeurs eu banquiers qui se chargèrent de les payer. On les appelait quelauefois oambiêtee du mot eemhtum , oui, aanslabasse latinité, signifie change. Quand ils soldaient la lettre de change avant Tédiéance , ils prélevtient un droit qu'on appelait ("«compte. Le P. Menesirier cite, dès Tanoée 1209 , une riche maison de banque établie à Lyon ; elle avait pour chef Ponce Chaponnay. Lorsque Philippe le Bel eut chassé les juifs de toute la France, en 1306, le commerce d'argent se Ht surtout par des banquiers, qu'on nommait Xom&ards et (7aor«im (v. ces mots).

Au XVI» siècle, François 1«' établit à Lyon à l'imitation de ploaleors villes d'Italie, une banque publique qui rendit de grands services au commerce. Voici ce qu'en dit J. Bodin {République, livre IV) : «L'an MDXLIII (1543), le cardinal de Tournon, lorsqu'il avoit le crédit envers le roi rraoçois Kii fit entendre qu'il y avoit moyen d'attirer en France les finances de tous côtés et eu Taire fonds k

l'avenir pour en frustrer les ennemis; il

lui persuada d'établir la banfjuo do Lyon, et ae prendre l'argent d'un chacun en payant l'intérêt à huit pour cent. Les lettres décernées et l'ouverture de la banque ainsi faite , chacun y venoit à l'envi de la France, de l'Allemagne et de l'Italie.» En 1549, une banque ou bourse de commerce fut établie à Toulouse; Rouen en eut une en 1566. Biais ce no fut que beaucoup plus tard, au \viii<' siècle, que lea^stème des banques et des bourses de commerce, d»'jà accrédité en Angleterre et en Ecosse , reçut en France une extension considérable, it L'Fc(»ssais Law voulut, ditM.Thiers {Encyclopédie progressive), créer une puissance nouvelle, le crédit y indispensable au gouvernement depuis que l'adrainistraiion était devenue si vaste, si compliquée , si coûteuse; il voulut augmenter la lorce morale du gouvernement par la conâance des citoyeDs, sa force matérielle en mettant à sa disposition tout le numéraire de l'Êiat; enfin, tuer l'usure qui, depuis un siècle , était la grande plaio du pays, et créer une banque administrant les revenus de toute la France , réunissant à l'exploitation des monopoles du commerce la fabrication des monnaies ; offrant aux capitalistes des moyens de placemott, à la ciiculatiou un agent commode, une monnaie de compte k l'abri des variations de la monnaie d^or et d'argent ; tel fut le projet que Law présenta au régent. >»

Le regent adopta ces idées et autorisa , en 1716. l'établissement d'une banque, au capital de six millions, divisés en actions de cinq cents livres. Cette banque , dont les opéraDens eonttrop compliquées pour que nous cherchions ici à en exposer tous les détails, n'était dans l'origine qu'une caisse particulière, qui escomptait les lettres de change et délivrait des billets qui devaient être remboursés à vue en iêiês de banqite à l'abri des variations monétaires. Cette première opération eut un çrand succès et donna une vive impulsion an commerce. Un arrêt du conseil du mois d'avril 1 7 1 7 déclara que les billets de cette banque semienl reçus comme espèces dans les caisses royales. La même année (août 1717), le régent créa la com-^ pagnie d'Occident , dont Law fut nommé directeur. Les actions étaient primitivement de cinquante livres ; on en créa peur vingt-cinq millions et on séduisît un grand nombre de capitalistes en leur promettant l'exploitation des terres et des mines de la Louisiane que le gouvernement abandonnait à la compagnie ; on y ajouta bientôt la propriété du Sénégal et le privilège exclusif du commerce de la Clune. Dès cette époque l'engouement

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pour le système de Lato fil monter à un prli excessif les actions de la compagnie. Comme les terres, dont on promeitaitl 'exploitation, étaient situées principalement sur les bords du Mississipi, on appela les agioteurs Mi'^sissijiieyïs. «Lasomme totale des actions de la compagnie , dit Leniontey (Hitt. dê la RégtneèU finit par s'élever à seize cent soixante ei quinze millions; ce qui était plus que le double de toui l'argent da royaume a cette époque. Mais Law comptait, pour établir la balance, sur le papier-monnaie de sa banque. On y porlait l'argent , et on l'y échangeait en billeis; ceux-ci passaient à la compagnie en échange des actions; les actions & leur toar passaient dans la caisse de la banque pour répondre de l'emprunt des billets , et, tandis que les actiuns doublaient, triplaient, décuplaient de valeur, les billets, dont le prix était invariable, tenaient lieu de l'argent, et même lui étaient préférés. » Le commerce profita d'abord de la rapide circalation des capitaux qui résulta de cet engouement pour le système de l.aw. La marine s'accrut et la Nouvelle-Orléans fat fondée à l'emboacbnre du Mf»sissipi.

En 1718, la banque de Law obtint le wiTiléi^ de raffinage des mctani , do la

fabrication des monnaies d'or et d'argent, de la vente exclusive des tabacs ; elle rat bfentÔt subrogée à la ferme générale pour le recouvrement des impCus; enfin , elle fut érigée, cette même année , en Banque royale. Law vonlait réunir dans SCS mains le commerce et les richesses de la France. La refonte des monnaies, qu'il fit exécuter en vertu des nouveaux privilèges qui lui avaient été concédés , en diminua la valeur et avait pour but principal de dégoûter du numéraire, n fut déféndu de faire des remboursements en argent au-dessus de six cents livres. En 1719 , Law se fit encore coneédier le monopole de l'ancienne compagnie des Indes fondée par Colbert. « On fahri-

2ua à cette époque, dit Lemontev, une si norme quantité de billets de banque , qu'il fallut doubler le nombre des commis k la i^iguature. Cette émission insensée n'éffraya personne et ne ralentit point l'ardeur de l'agiotage. Les mois d'octobre et de novembre de cette année ( 1719) furent un tempe df vresie et de vertige , et l'apo^'Ce du système de Law. Mais l'aveuglement ne pouvait être de loujgue durée, et le jour oU la moindre inquiétude ferait naître la pensée de réaliser en argent ces billets dont la valeur excédait si prodigieusement celle des espèces en circulation . tout oe fantastique édifice devait crouler. »

Vainement Law b'apercevant de la ruine imminente de son système s'efforça de le soutenir par la violence. Ayant été nommé contrôleur général (5 janvier 1720), il fit rendre par le conseil un arrêt aussi absurde que lyranniqne qui défendait à toutes personnes et communautés de garder cbes elles plus de cinquante livres d'argent, sous peine de confiscation au profit des dénonciateurs et de dix mille livres d'bmende. Malgré cet arrêt et d'autres aussi violents, on ne put payer les billets et les actiuns que l'on avait si imprudemment multiplies. La compagnie des Indes fut la première menan-e de raine. Law la réunit alors à la banque par un arrêt du conseil (93 février 1720). Le 5 mars, un nouvel arrêt du conseil permit de convertir les actions de la compagnie en billets de banque et réciproquement.

Mais ces mesures ne servirent qu'à en- • traîner la banque dans la ruine de la compagnie des Indes. Alurs la banqueroute commença; un arrêt du 21 mai 1730 réduisit les billets à la moitié de leur valeur. Le parlement tit rapporter cet arrêt; mais la confiance était perdue , et bientôt Law fut réduit à prendre la fuite. Un arrêt du 10 octobre I7'i0 déclara que les billets de banque n'auraient plus cours forcé. On peut distinguer dans ce système financier quatre points principaux: !<> Une banque

Cculière (I7I6), dont les opéraHoos Il sages et utiles ; 2** la création d'une compagnie de la Louisiane (m 7) dont les actions n'avaient pour gai-antie que des terres peu cim nues, dont on avait énormément exagéré la valeur ; 3« l'érection de la banque de Law en banque royale ( 1 7 1 8 ) avec concession de privilèges immenses et entre autres de la fabrication des monnaies d'or et d'argent ; 4° la réunion de l'ancienne compagnie des Indes à la compagnie de la Louisiane (1719). C'est l'époque de l'apogée du système, l'époque oîi Law méconnaissant tous les prindi^s, sur lesquels reposent les banques , multiplie l'émission aes billets au point d'en rendre le remboursement imposable , et opère la fusion complète des compagnies de commerce et de la banque. Lorsque le désenchantement arrive et que les actionnaires demandent le remboursement, la banque devenue solidaire des compagnies est ruinée. Ce système avait enrichi quelques agioteurs qui avaient aclieté les actions au pair, et les avaient revendues avec d'énormes bénéfices ; mais des milliers de familles avaient été ruinées. L'agiotage n'en continua pas moins , et le gouvernement donna aux bananiers et autres spéculateurs une des salles au palais Mazarin . La Bourse fot sttcoessiyement transférée au Trésor,

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dans l'église des Pelils-Pèrcs, au Palais- Royal, et enfin à la Bourse actuelle qui , «mmiencéc en I808, n'a été terminée qu'en I8'26. C'est là qu'a lieu la voiue des arttontf duut l'usage n'a paj cesse dejpuis Ift banque de Law. on divise le capital nécessaire pour la foiulaliuii d'une banque, pour la construction d'un monument, pour l'exploitaiion d'une usine, pour la publication d'un journal, etc., en un certain nombre de parts qu'on nomme actions. Le porteur d'une action est tenu à verser une snumie Ht'tri-nmv'e a droit à une part proportionnelle des bcneticcs. Depuis un certain nombre d'années, la construction des cbeniins de fer a donne lieu à rémission d'un grand nombre d'actions. Leur valeur vane suivant le succès de l'entreprise; telle action qui n'était primitlTeiiient que de cinq cents (rancs a acquis une i^leur double , triple, etc. Les actions se négocient comme les renies Bur l'Ëtat et leur cours est Hxé à laliourse comme celui des fonds publics.

Le mauvais succès de la banque de Law fit abandonner pour longtemps le projet d'une banque nationale. On ne j)eut donner ce nom h la caisse d'escompte établie par Turu'ot en I776 2t mars\ Ce ne fut qu'en 1803, au m<»nieni oii lu France se relevait 8008 le gouvernement du premier consul , que fut foiidt o lu Ranque de France, au capital de trente millions. Ce capital Alt progressivement augroentf^ et divisé en actions de mille francs, dont la valeur a virie avec les événements IMlitiqoes. Depuis 1830 surtout, les actions de la Banque de ?'rance ont été tr^srecherchées. La banque de France a pour but principal d'escompter les lettres de change , de faire des avances sur des effets pubUcs ou sur des dépôts de lingots ou monnaies étrangères dror et d'argent, de se charger du recouvrement des effets , enfin de recevoir en compte courant les sommes versées par des particuliers etdes établissements publics, et de payer les traites jusqu'à concurrence des sommes re« çnes. Les billets qu'elle émet sont un papier-monnaie d'une valeur certaine, et dont la diffusion facilite les opérations commerciales. direction de la Banque de France est confiée à un gouverneur général , assisté de deux sous-gouverneurs , de quinze régents et de trois censeurs. Il y a de plus un conseil général élu par les principaux actionnaires. La Banque a des sucrursales et comptoirs d*eicomptû dans les principales villes de France. I n décret de 1848 a changé en succursales de la banque de France tontes les bangoes départementales. A la même époque les comptoitê d^ttcomptt,

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fondés par des associations particulières, ont facilité les opérations commercialeii entravées par la crise politique.

On appelait autrefois banquiers en cour de Home ou banquiers erpédilionnairei ^ lea banquiers qui avaient le privilège de faire obtenir les grâces, bulles, dispenses , cw.j de la cour de Komc. Us tiraient leur origine des Guelfes d'Italie, qui, for» cés de fuir leur pavs, se rëfugi?>rent en France et surtout 4 Avignon, vers i330. «Ils y établirent, dit leMnédictfn D. de Vaines, un bureau, parle canal duquel les dispenses, les brefs et les bulles passaient aux personnes éloignées; c'était pour eux une esp'ce de traliit, dont le gain était si sordide et l'usure si criante, qu'on les appelait les marcAatMft et le» changeurs <ni pajte {mercatores et camhiatores domini papx). » Les banquiers des grandes villes se chargèrent de faire venir les bulles et autres actes de la chancellerie romaine; mais il y eut tant de falsifications, que, sons Henri II, l'autorité civile fût obligée d'intervenir pour réprimer les abus. Les banquiers en cour de Rome ne devinrent officiers publics que par un édit de 1673, et par une déclaration de janvier 1675. Ils étalent au nombre de douze pour Paris.

Les expéditions de la chancellerie romcino devaient être revêtues de leur signature, pour avoir un caractère authentique devant les tribunaux.

BANQUEROUTE. — Toy. BAiiQUEetFAi^-

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