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hait jours gar le lit de parade, et, en ^erta d'une lettre de cachet, les cours sont obligées de venir lai jeter de l^eau bénite. Elleii assistent aussi au service qui se fait pour lui. L'antépénultième recteur mort en exercice ( ce qui remonte peutéire un peu loin ) a été enterré de droit à Saint-Denis. »
Tous ces détails prouvent que Pasquier n'a rien exagéré quand il parle des prérogatives du recteur de l'ancienne Université. M C'est lui , dit-il , qui ouvre la porte à tous ceux qui veulent jouir des privilèges d'écoliers par les lettres de scolarité qu'il leur baille; lui qui fait les scribes , libraire», parcheminiers et niessagerH du corps ne rUniver>ité , quand l'un d'eux est allé de vie à trépas ; lui qui confère les bénelices vaquant par mort qui sont affectés à la même Université, et a certainM droits sur le parchemin apporté dedans Paris, m
Recteur» des académies, — On a nommé recteurs , dans l'Université moderne , les chefs de.H académies universitaires. Il y avait primitivement vingf-sepi recteurs ; le nombre a été réduit à vingt en i848 , porté à quatre-vingt-six en i8S0, et enfin réduit à seize en 1854 Les recteurs sont nommés par l'empeieur sur la proposition du ministre de l'instruction publique et sont chargés de l'administration de l'iustruction secondaire et del'instruotion supérieure dans la circonscription de leur académie. Ils sont assistés d'autant d'inspecteurs qu'il y a de départements oompiis dans leur académie.
Curés nommés recteurs. — Le nom de recteur n'est pas réservé exclusivement à certains membres de l'Uni vei site. On appelle enci're recteurs en Bretagne et en Alsace les prêtres que dans le reste de la France on nomme curés. — Le président de l'académie royale de peinture portait autrefois le nom de recteur.
REDEVANCES FÉODALES. — I^s redevances féodales variaient à l'infini et se faisaient souvent remarquer par leur singularité. 11 en a été question à l'article FÉOUALITÉ , p. 408 , 2« col. — La baillée des roses était une de ces redevances Les pairs de France oflraient au parlement de Paris des roses en avril . mai et juin. Le parlement , qui représentait le roi , recevait cet hommage comme maraue de sa suzeraineté. Pendant un jour d^audience à la i^rand'chambre, le pair qui devait la baillée des roses faisait semer de roses les chambres du parlement et faisait porter devant lui sur un plat d'argent des roses ei autres fleurs artificielles qu'il offrait, aux magistrats. La cérémonie se
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terminait par on festin offert aux présidents et membres du parlement. Cet osag» a subsisté jusqu'à la fin du xvi« siècle. Il existait des usages analogues dans d'autres parlements. A Toulouse, on offrait au parlement des boutons de ruse; à hou*in , les magistrats municipaux présentaient à l'échiquier un chapeau de roses et de violettes.
REDINGOTE. — Vêtement emprunté aux Anglais et introduit en France en 172s. Le mot même est dérivé de l'anglais riding-coat ( casaque pour aller h cheval ). La redingote a remplacé le jnstancorps.
REDOUTE. — Ce terme , emprunté à l'italien , désigne un lieu public oh l'on s'assemble pour se livrer à des jeux de hasard. Il y avait à Venise une redoute célèbre qui n'était ouverte que pendant le carnaval. C'est de là que l'usage des redoutes s'est répandu en France.
RÉFÉRÉ. — Recours devant le président du tribunal de première instance pour obtenir le jugement provisoire d'une affaire duni la décision est urgente.
UÉFÉItRNDAIRES. — Ce nom désignait des digniiairea de l'empire romain qui remplissaient les fonctions de rapporteurs ; ils exposaient les requêtes présentées à l'empereur et en niscutaient les motifs, l^urs fonctions avaient quelque anahigie avec celles des maîtres des requêtes de l'ancienne monarchie( voy. MàÎ' THES DBS REQUÊTES). Les référendaires furent conservés dans l'organisation de la Gaule qui suivit l'invasion des barbares. A leur tête était le grand référendaire qui avait la garde de Panneau on sceau royal. Il l'apposait aux actes des rois et leur donnait ainsi un caractère d'authenticiié. Ses fonctions étaient à peu près celles qu'exercèrent les chanceliers sous la dynastie capétienne • voy. Chancellerie). A partir du ix« siècle, les référendaires (cessèrent presaue entièrement de figurer dans les diplômes royaux. Cependant ils existaient encore à la fin du xi« siècle; on connaît le référendaire de Philippe 1".
Le nom de référendaires fut conservé dans l'ancienne monarchie pour désigner certains officiers de chancellerie qui faisaient le rapport des lettres de justice qu'on y expédiait. Ces référendaires devaient être gradués en droit et reçus avocats.
Sous le gouvernement parlementaire (I8is-i848j,un des principaux digniuires de la chambre des pairs portait le titre de grand référendaire. La cour des comptes
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a des ooDseiUera référendaires qui remplissent les fonctions de rapporteurs.
Enfin douze référendaires au sceau sont atuchés an ministère de la justice et chargés exclusivement de poursuivre les demandes relatives aux titres, majorais , dotations , aux remises et réductions de droits du sceau affectés à l'expédition des affaires de naturalisation . de service à l'étranger , de réintégration dans les droits de Français, de dispenses pour mariage et de changements de noms.
RÉFORME , RÉFORMÉS. — La réforme est la révolution religieuse qui agita l'Eu> rope au xvi« siècle. On appelle réformés les membres des églisen prolestantes.
Voy. Protestantisme, Pkotbstants.
RÉGALE. — Droit qu'avait le roi de France de jouir des fruits et revenus des ëvècliés et archevêchés pendant la vacance des sièges et de conférer les bénéfices qui en dépendaient. Le mot régale est dérivé du latin regale jus droit royal ). Ce droit, dit l'avocat général Bignon , vient d'un droit de paironage qu'a le roi sur toutes les egli>es de son royaume , de son droit féooal sur le temporel des bénéfices de son éiat et de son droit de protection à l'égard des ecclésiastiques et des biens de 1 Église^ Ce droit était fort ancien, puisque l'un trouve dans les capitulaires de Charles le Simple que^ lorsqu'un évêobé venait à. vaquer, le roi envoyait un ordre au gouverneur de la province pour qu'il prit soin du diocèse et pourvût môme avec l'évèque le plus voisin à tout ce qui regardait le. spirituel. Hincmar, archeveaue de Reims , contemporain de Charles le Chauve, se plaignait, dans une de ses lettres au pape Léon IV, qu'aussitôt qu'un siège était vacant , les ofiiciers du roi s'emparaient de tous les revenus de l'Église, et faisaient exercer les fonctions épiscopales par un ooévèque.
L^ordonnance de Philippe Auguste, désignée sous le nom de testament j parce que ee roi la rédigea avant de partir pour la terre sainte (i iM) , enjoignait à ceux qui auraient le gouvernement de l'État de conférer aux plus dignes les prébendes et autres bénéfices qui viendraient à vaquer pendant la vacance du siège. Dans la suite , Philippe le Bel , avant laissé aux doyen et chanoines de réalise de Paris l'exercice de leur justice pendant la vacance du siège , les obligea à déclarer et àreconnaltre solennellement par écrit que cette tolérance ne pourrait prejudicierau droit de régale, Charles VII rappelle ce droit dans une lettre qu'il adresi^ au pape Eugène IV, et dont voici le sens : «t Je
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crois que votre sainteté n'ignore pas que les prélats de mon royaume sont presque tous tenus de me faire hommage- lige à leur entrée k l'èpiscopat . et sous serment de fidélité pour le temporel de leurs églises , de celui-là môme qui est environné des terres de nos sujets . ou qui est situé sur leurs seigneuries, soit ducs ou comtea ou autres seigneurs temporels; car, ja suis le seul pnnce protecteur et conservateur séculier des prélats et de leurs églises, et ni les prélats ni leurs églises ne sont sujets à d autres seigneurs temporels que nous; ils sont tous compris dans la régale et sous la régale. »
En 1542, Francis l*' céda les droits temporels de régale à la Sainte-Chapelle qui en jouit ju:^)u'en I64i. Louis XUI les lui retira à cette époque et lui donna en compensation l'abbatiale de Saint-Nicaise de Reims. Louis XIV régla définitivement le droit de régale par les déclarations de 1673 et de I682. La première ( 18 avril 1673 ) porte que le droit de régale ap-
f>artieni universellement au roi sur tous es archevêchés et èvôchès du royaume, à la réserve seulement de ceux qui en sont exempts à titre onéreux. La aéclaration de janvier 1682 expliqua comment le nn entendait user du aroii de regale. Il voulait que ceux qu'il aurait pourvus de bé* néflces auxquels serait attaché un droit de juridiction ou quelque fonction spirituelle se présentassent aîjx vicaires généraux du chapitre ou à l'évèque, si le siège était déjà occupé, pour obtenir l'approbation et la mission canonique, et qu'on pût les refuser, si, après examen , ils étaient trouvés incapables ou indignes. Le roi déclara encore qu'il ne prétendait, eq vertu de la régale ^ exercer le droit de l'évèque que comme l'évèque l'exerçait; et qu'il voulait suivre exactement les usages de chaque église, quant au partage des collations de bené6ces entre l évèque et le chapitre. Sur cette déclaration , le clergé consentit que la régale ainsi réduite fût étendue à tout le royaume. On excepta seulement les évècheë qui en avaient acheté l'exemption à titré onéreux , c'est-à-dire qui avaient donné au roi des domaines ou d'autres biens pour s'exempter de \h régale.
La regale ne finissait que lôrsqiie Tévè-
3ue en obtenait mainlevée à la dhambre es comptes, en y faisant enregistrer son serment de fidélité. La grand'cnambre da parlement de Paris était seule juge de toutes les questions relatives à la régale.
RÉGALIENS (Droits). — On appelait droits régaliens ceux qui indiquaient la plénitude de la souveraineté, tels quel«
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droit de battre monnaie, de lever des (mpots , de faire la guerre, de rendre jus^ tice. Les seigneurs féodaux s^eroparèrent de ces droits au ix« siècle , et la confusioD des droits de souveraineté avec le droit de propriété est ce qui a constitué la véritable féodalité (voy. ce mot;. Aussi, dès que les rois de France eurent repris
3uelque force, leur principal soin fut 'enlever aux seigneurs les droits régaliens. Saint Louis leur enleva le droit de guerre privée , et limita les droits de Justice et de monnaie. Ses successeurs ne cessèrent de poursuivre le même but, et dès la fin du yv* siècle , les seigneurs avaient perdu le droit de battre monnaie et ne pouvaient exercer le droit dé justice que sons le curitrôle des officiers royaux. Voy. FÉODALITÉ , p. 4 10-4 13.
REGARDS.— Ou appelait re^ard^, dans les anciennes coutumes, de menues rentes qui accampa^naient les rentes principales. Elles consistaient le plus souvent eu poules, chapons, œufs et pains de diverses espèces, etc. Une rente de quelques deniers accompagnait ordinairement ees regards.
REGENCE, REGENT. — Une régence est un gouvernement temporaire établi pendant la minorité , Tabsence ou la maladie du Souverain. On appelle régent du régente celukou celle qui {gouverne l'Etat dans ces di'cotisiances. L'avocat général Orner TalôD, dans le discours qu'il prononça, eh 1843 (21 avril ). pour l'enregistrement de la déclaration de Louis Xlii, qui réglait la régence pendant la minorité de son fils , Comptait neuf régences confiées à des mères de rois , dès le commencement de la monarchie. Il est probable qi>e ces ré' génies étaient Clothilde, Frédégonde, Brunebaut, Bathilde, Blanche de Castille, Isabeau de Bavière, Louise de Savoie, Catherine de Médicis et Marie de Médicis. Il est inutile d'insister sur les temps reculés, oh les institutions n'avaient rien de stable.. A partir du xiii* siècle, on compte parmi les régences les plus célèbres, celle de Blanche de Castille (1226-1226 , mère de saint Louis. Elle déjoua, par son habileté et sa fermeté, les projets des grands coalisés contre elle. I« dauphin Charles fut régent pendant 1^ captivité de son père (13S6-1360). et eut à lutter contre les factions d'Etienne Marcel et de Charles le Mauvais. La régence des oncles de Charles VI (1380-1385) fut signalée par de8 troubles perpétuels. Anne de Beaujeu, aa commencement du règne de Charles VI! l (1483-1485), Louise de Savoie, pendant la captivité de son fils François lef (1525-1526), Catherine de Médicis
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(1560-iS64XMarie de Médicis (1610-1615), Anne d'Autriche (1643-1650 exercéreiit les fonctions de régentes. Eûfiri , Philippe d'Orléans fut régent du 4*0jraame pendant la minoriiéde Louis XV (1715-1722). Cette dernière époqtie est celle que l'on désigne ordinairement sous le nom do régence, n n'y avait aucune règle précise dans l'ancienne monarchie, sur la personne qui , en cas de minorité , devait exercer la régence; elle était généralement déférée à la mère du roi. Cependant Anne, mère de Philippe W, rie l'obtint pas ; elle fut confiée à Baudouin, comte de Flandre, oncle de Philippe (1060-1067 '.Jusqu'au règne de Charies V, la majorité des rois était fixée à vingt et un ans ; les régences étaient plus longues et les chances de troubles plus considérables. Pour prévenir ces dangei's, Charles V fixa à treize ans révolus la majorité des rois de France.
RÉGENT (Le ^.— On désigne sous ce nom un des diamants de la couronne qui est estimé à cinq millions. Il fut mis en gage pendant la révolution et retiré sous le gouvernement consulaire. Il vient des mines de Partéal, au sud de Golconde. Oa l'appelle quelquefois h Pitt , du nom de celui auquel le régent Philippe d'Orléans, l'avait acheté.
RÉGICIDES. — Membres de la Convention qui volèrent la njort de Louis XVI. Ceux qui vivaient encore en i8l5 ftirent forcés de quitter la France ob ils ne purent rentrer qu'après la révolaiion de
RÉGIME DOTAL. — Association conjugale dans laquelle la dot est régie par des lois particulières. Le régime dotal , qui existait primitivement dans la coutume de Normandie, a été conservé par le Code Napoléon , art. 1 5 40 et 1 541. Le principal caractère du régime dotal est de donner à la dot un caractère inaliénable pendant le mariage, sauf les exceptions autorisées par la loi.
REGIMENT DE LA CALOTTE. - Parmi les sociétés bizarres que produisit Te.sprii railleur du xviii* siècle, il faut placer le régiment de la calotte. Il se composait d'originaux qui avouaient leur bizarrerie en sinscrivant les premiers dans cette étrange confrérie. Les actions ridicules, les paroles (Replacées, les sottises, de' quelque nature qu'elles fussent . étaieoc l'objet des satires du régiment de la calotte. On raconte que plusieurs courtisans , ayant fait un jour des plaisanteries sur le mal de tète de l'un d'entre eux. finirent par loi proposer une calotte de
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ploopb. La conversation s'échauffant, ils convinrent de décerner une pareille calotte à tous ceux qui se signal>«ient par leur humeur originale et d'en former un régiment de la calotte. On poussa si loin dette plaisanterie, que l'on fit faire des étendards et frapper des médailles p<>ur cette bizarre institution, il se trouva de beaux esprits qui mirent en vers les breireis que le régiment de la calotte distribuait à tous ceux qui avaient fait quelque éclat par leur suttise. Poisson a dit, dans son Proct»r«t»r arbitre *
D'un èrevet de eatottt on matn ■'offansant Tmit intenter proeis à toat le régiment.
Donner la calotte ou un brevet de la ealotie, c'était déclarer un homme extravagant. On nommait quelquefois calotin* ceux qui recevaient ces brevets.
Voltaire esi appelé , dans V Antimondain, caJUitin de première classe. Lui-même emploie le mot calotte dans le sens de satire. « Que dites-vous, écrivait - il en 1748, d'une infâme calotte (^u'on a faite contre M. et Mme de La Popehnière^ pour prix des fêtes qu'ils nous ont données ? »
Le régiment de la calotte se mêlait au8i>i de politique. « Le parlement, dit l'avocat Barbier, Journal , année 1730 (février), a eu un brevet daus le régiment de la calotte, pour n'avoir ordonné que la suppression (d'un bref de Beiiolt Xill , qui Condamnait les arrêts contre la nouvelle légende de Grégoire VU); car, en bonne justice, continue Barbier, cela méritait d'être brûlé. » m l/évêque de Sols- Bons, Languet, fut nommé, dit Barbier ( Ibid.^ p. 308 ) historiographe du régiment de la calotte pour son histoire de Marie Alacoque. » Au mois de décembre 1731, il parut, d'après le Journal de Barbier (I, 384), une ca/o{{« qui établissait une chambre ardente dans le régtment pour punir les jansénistes et ceux qui s'étaient opposés à la constitution (bulle Unigeni^us),
REGIMENTS. — Corps de troupes composés de plusieurs compagnies. Ce nom ne date que du xvi* siècle. Henri II désigna sous le nom de régiments les légions qu'il organisa en 1558. Les quatre plus anciens régiments furent ceux de Picardie, de Champagne, de Navarre et de Piémont. Chacun de ces régiment* se composait de trois bataillons, qui comprenaient six cent quatre-vingt-cinq sous-offiuiers et soldats. Henri IV créa neuf nouveaux régiments, qui portaient le nom de leurs colonels : Balagny^ Graville, Nesmond, Lemont , Nérestang, Dubourg, Rozan, Baudeville et Castel-Bayard. Louis XIH
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ajouta onze régiments : Normandte, Jfo»
rtne. Arpajon, Nettancourt , LtMeoû, Ribimpré, Montpezat, Candale, Baltasart, Beaumont, A Isace. Sous Louis XIV, le nombre des régiments Uil porté àceat dix-huit; ils étaient désignés tantôt car le nom des chefs qui les avaient levés, tantôt pur celui des provinces où ils se recrutaient. On en trouvera rénuroératioo dans les ouvra£|es spéciaux, comme l'Histoire de la milice française par le père Daniel, 2 vol. in- 4.
Le changement le plus important dans rorganisati«*n des régiments au xviii* siècle lut produit par les ordonnances des 10 et 25 décembre 1762. Chaque régiment fut désigné par un numéro d'ordre et porta le nom d'une province. Enfin, depuis le 1*' janvier I79i, les régimenlt n'ont plus été désignés que par leur numéro. Le nomk)re et quelques détails d'organisation ont pu varier, mais ils oe sont pas asseK importants pour qu'on s'y arrête dans cette revue rapide.
Les régiments de cavalerie ne datent
3ue de l'année J635. Parmi les régiments e cavalerie organisés sous Louis XIII, on remarque Colonel - général j Mestre de camn général^ Bichelteu , régiment du rot, royal étranger, régiment de la reine. On eut , dans la suite, Boyal-cravate wt Croate , Boual'allemand, Royal-carabi' nier, Royal' Pologne, etc. Il y avait cinquante-neuf régiments de cavalerie sooi le règne de Louis XIV. Il y eut, pour la cavalerie comme pour rinfanterie, des changements fréquents dans le nombre et la dénomination des régiments, l^sre' gimenis de cavalerie ont conservé presque jusqu'à nos jours des noms particuliers qui rappelaient ceux qui les avaient organisés. L'artillerie n'a eu son régiment spécial que sous Louis XIV. Il forma, es 1695 . le régiment désigné sous le nom de Royal-artillerie, Aujourd'hui, il existe seize régiments d'artillerie. Voy. OacA*
MISATION MILITAIRE.
REGISTRES DE L'ÉTAT CIVIL. — il»-
gistres dans lesquels on inscrit les naissances et les décès. On ne commençai tenir les registres de VEtat civil avec régularité qu'au xvi* siècle. Un synode du diocèse de Seez, en 1524, ordonna aoi curés et aux vicaires , sous peine de cinquante sous tournois d'amende, de' tenir exactement les registres de baptême et d'y inscrire les noms et prénoms de l'enfant. François I«', par rordonnance de Villers-Coterets (i539), généralisa ceue mesure et l'étendit à toute la France.
Voy. ÉTAT CIVIL.
RÈGLEMENT DE JUGES. — Arrêt rend»
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par nn tribunal supérieur pour décider quels juges doivent prononcer dans un procès. Sous Tancienne monarchie, les questions en règlement de juges n'étaient tranchées en dernier ressort que par le conseil des parties, section du conseil «l'Eut (Toy. CoNSKiL d'État). La décision pour règiement de juges appartient à la Cour de cassation dans rorganisation moderne de la France.
RÈGLEMENTS — Arrêtés pris par les autorités compétentes pour assurer la police d'un Etal ou d'une certaine partie de l'État. Dans l'ancienne monarchie , le roi et les parlements avaient seuls le droit de faire des règlements pour la police gé' oérale du royaume. De la Marre, dans son Traité de la Police ( livre I , titre v, chap. IV ), indique les diverses autorités qui avaient le droit de faire des règlements pour une partie plus ou moins étendue du royaume : « 11 n'appartient qu'au roi et à ses parlements de faire des règlements qui concernent la police générale et universelle du royaume: il n'appartient aussi qu'au bailh ou sénéchal, premier juge ordinaire de chaque pro- ▼ince, de tai'e des règlements qui concernent toute la province, et au juge principal de chaque ville , soit roytii ou autre , d'en faire pour la police qui doit être observée en particulier dans la ville et les faubourgs , bien entendu que les règlements du magistrat de la province on de celui de la ville particulière ne contiendront rien de contraire au règlement général et universel du roi ou du parlement. » Aujourd'hui les règlements dP administration générale sont délibérés en conseil d'Etat sur la proposition du ministre qui doit en surveiller Texécution. Les uréfets et les maires peuvent faire des règlements pour les matières de leurs compétences et pour la circunscri{)tion territoriale soumise à leur autorité.
REGNICOLE. — Indigène. Ce mot était employé surtout en opposition avec ceux d'étrangers et d'aubains. Sous l'ancienne inonarcnie , les regnicolet qui s'ciablissaieni en pays étranger, sans permission du souverain, étaient riéputés aubaine et et même d'une condition pire, puisqu'un édit de 1669 ordonnait de leur faire leur procès, de conllsquer leurs biens et de les considérer comme atteints de mort civile.
REGRATTIERS. — Marchands en détail. Ils formaient, au xiii* siècle, une corporation considérable, dont il est question dans le Livre des métiers d'Êtienne Boileaa (p. 31-33). Les regrattiers