Nicolas Lempereur, seign. dud., leur

Morte-main. — On appelait ainsi au moyen-âge le droit dont jouissaient les seigneurs, de s'emparer, à la mort de leurs serfs , de la totalité ou d'une partie de leurs biens meubles et immeubles, au détriment de leurs enfans, de leurs frères et de leurs sœurs, leurs héritiers naturels. Ce droit frappait même les serfs pendant leur vie, sous la forme d'un impôt personnel et annuel. La morte-main était d'ailleurs rachetable par le serf. — Au 12e siècle, le droit de morte-main consistait, dans ces contrées, dans la saisie de tous les biens meubles et immeubles du serf décédé sans enfans légitimes. Quand le serf décédé laissait des enfans légitimes, le droit de morte-main n'atteignait plus qu'une partie de sa succession. Dans ce cas, le seigneur prenait le plus ordinairement un quart seulement des biens délaissés ; quelquefois pourtant il prenait jusqu'à la moitié; le reste des biens du défunt revenait à ses enfans, pourvu toutefois qu'ils habitassent la même terre et qu'ils eussent le môme seigneur que lui. Mais s'ils habitaient ailleurs et s'ils étaient les sujets d'un seigneur étranger, ils n'avaient rien à prétendre dans la succession paternelle, qui revenait alors tout entière au maître de ce dernier. Dans le cas même où ces enfans, habitant les mêmes lieux que leurs parens et ayant les mêmes maîtres, étaient habiles à recueillir l'héritage paternel, le seigneur pouvait encore, si cela lui plaisait, s'emparer de la totalité des biens délaissés , en dédommageant toutefois, par une somme d'argent fixée par des experts, les héritiers naturels des biens dont il s'emparait à leur préjudice. De leur côté, les enfans pouvaient aussi racheter, à prix d'argent, la portion des biens de leurs parens échue au seigneur en vertu de son droit de morte-main. Quand les héritiers d'un serf décédé, au lieu d'être des enfans, n'étaient que des frères ou des sœurs, ceux-ci héritaient seulement du quart des biens délaissés, les trois autres quarts revenant au seigneur en vertu du droit de morte-main.

MORTIERS, MORTIER ES en 1264, Mortaria {{& siècle) ; Morteriolum