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par nne croix de petite largeur, rouge.

Quatnèmp exemple. D'aaur, au chef d'argent rharg^ d'un lion issanl do gueules à uno colice d'or brochant sur le tout.

Ce qui signifie :

champ bleu, avec un chef d'argent ; un lion rouge émergeant du champ ; uno colice (c'est-adire uno bande étroite) d'or traversant l'ëcu. 4« exemple.

Cinquième exemple. Armes des rois de France : d'azur, à trois fleurs de lis d'or.

Ce qui signifie : trois fleurs de Us d'or sur champ bleu.

Sixième exemple. Armes de Russie :

d'or à l'aigle éployée de sable, becquée et membrée do gueules, et couronnée d'or, tenant de la patte dextre un sceptre d'or et de la sénestre un monde aussi d'or, et portant sur la poitrine un écu de Saint-Georges, qui est de Moscou. Sur

B« exemple. 6» exemple,

les ailes de l'aigle sont les écus de Kiev, Novgorod, Astrakhan, Sibérie, Kasan et Vladimir.

Ce oui signifie : champ d'or, portant un aigle noir à deux têtes, aux ailes déployées, avec becs et pattes rouges, couronnes d'or, tenant à la patte droite un sceptre d'or et à la patte gauche un monde.

Septième exemple. Exemple d'un écu

7" exemple.

entouré de ses armes extérieures. D'or

au lion d'azur, lampassé et armé do gueules ; l'écu posé sur un manteau do gueules doublé d'hermine et frangé d'or, sommé de la couronne do duc.

Ce qui signifie : écu à champ d'or, sur lequel est un lion bleu avec la langue et les grilfes rouges; l'écu posé sur un manteau rouge doublé d hermine et frangé d'or, surmonté d'une couronne de duc.

arpent. — Voy. superficie.

arréragées (^«^^l'^/a /t'en). —Tout rentier qui, pour une raison ou une' autre, n'exige pas le paiement régulier des arrérages de sa rente, est exposé à les perdre par prescription. Ainsi les arrérages dos

Eensions sur l'Etat sont prescrits au out de trois ans; on ne peut, par suite, réclamer que les arrérages des trois dernières années. Pour les autres rentes, la prescription est de cinq ans.

I^s arrérages, de quoique nature qu'ils soient, échus ou perçus pendant le mariage, tombent dans la communauté, qui supporte par contre les arrérages aies rentes passives personnelles aux deux époux, c'est-à-dire les arrérages des rentes que les deux époux ont à payer.

arrestation. — Tout individu surpris en flagrant délit d'une action grave, susceptible d'une condamnation à uno peine afflictive ou infamante, peut ôtro arrêté, sans matttiat d'amener, par tout dépositaire de la force publique, ou même par une personne quelconque.

En dehors du flagrant délit, l'arrestation ne peut être faite que sur l'ordre et sous la responsabilité d'un fonctionnaire autorisé par la loi.

Toute aire.Uation arbitraire, exécutée contrairement aux prescriptions de la loi, est passible de peines graves, qui vont de ceux ans de prison à la peine des travaux forcés à perpétuité. Si la personne illégalement arrêtée a été soumise à des tortures corporelles, le coupable peut même être condamné à mort.

arrhes (législation). — Les arrhes sont en général constituées par une somme d'argent versée, comme garantie do bonne foi, au moment d'une promesse de rente ou de louage.

En voici divers exemples: