CIMIER — CIVIL

la longitude du méridien sous laquelle le navire se trouve, etc.

Cimier. En blason , c'est la figure de quelque animal [ou l une des pièces de l'écu, ou quelque autre ornement), qui se place au dessus de la couronne ou du casque qui surmonte l'écu.

Circulaire. Nom donné à tout écrit (mais plus particulièrement à une lettre), destiné à répandre, dans un certain cercle, la connaissance de faits, d'opinions, ou de directions. Les ministres , les chefs d'administration , les préfets, les intendants de provinces, les évéques adressent des Circulaires à leurs subordonnés; les négociants, les chefs d'établissements industriels, etc., font également usage des Circulaires pour signaler un fait, ou un projet , à la connaissance de leurs correspondants et même du public.

Circulation. Mouvement de la masse totale des richesses d'un pays ; voyages que font les différents produits , agricoles et manufacturés , pour se rendre à leur destination, la consommation.

Cisalpine. La république Cisalpine, dont la capitale était Milan, fut fondée, en 4797, par le général Bonaparte. Le 28 mars 1804, elle fut abolie et forma le royaume d'Italie, que les traités de J8U et 1815 ont rendu à l'Autriche, et qui porte aujourd'hui le nom de royaume Lombardo-Vénitien.

Avant de porter le nom de Cisalpine, la république avait reçu celui de Transpadane (en delà du Pô), qu'elle quitta au moment où sa réunion avec la république Cispadane ne fit plus qu'un seul et même état de ces deux républiques.

Cispadane. — Voir Cisalpine.

Citation. — Voir Assignation.

CHé. — Voir Communauté.

Civil. — Voir État civil.

CIVILE — GOCQUET

Civile (liste). — Yoir Liste civile.

Civilisation. Ses progrès. — Voir Missions.

Civisme. Ce mot, introduit dans la langue française par la révolution de H89, indique le zèle qui anime un citoyen pour les intérêts de son pays.

C ét K ont fréquemment été employés l'un pour l'autre dans les vieilles chartes : la même confusion se fait remarquer pour D et T , U et V.

Clameur de haro. — Voir Haro.

Clan ou tribu, en Ecosse et en Irlande. Jusqu'en H43 , les Écossais ont été divisés en Clans.

Classe. On désigne ainsi l'ensemble des jeunes Français qui, dans la même année, atteignent l'âge auquel ils doivent satisfaire aux lois sur le service militaire. On dit la Classe de 1840, de 4 84* , etc.

En ce qui concerne le service de la marine , particulièrement , voir Inscription maritime. — Engagement des gens de mer. — Équipage.

Clause. Stipulation énoncée dans un traité, une convention diplomatique, un acte notarié ou sous seing privé. — Voir Articles. — Durée des traités. — Traités publics. — Stipulations,

Clientelle, Client. Ensemble des relations d'un négociant, d'un avocat, d'un médecin, etc.

Clinomètre. Instrument servant à mesurer, en mer, l'inclinaison de la quille des vaisseaux et à déterminer toute espèce de pente sur terre. La marine française fait également usage d'un instrument nommé différentiomètre.

Club. — Voir Cordeliers. — Feuillants. — Jacobins.

Coadjuteur. — Voir Évéques in partibus.

Coalition. — Voir Alliance. — Puissances alliées.

Coche. — Voir Messageries.

Cocquet (droit de). Ce droit est mentionné dans divers traités. Le traité de 1606, entre la France et l'Angleterre,

CODE — COLLOQUE DE POISSY i 39

porte que les Français entrant dans les ports d'Angleterre) ne payeront le droit de Cocquet que comme les Anglais.

Code, Codification. La Codification ou la réunion des lois d'un pays en Code, est une œuvre difficile; plusieurs légistes anglais ont déclaré que c'était chose impossible pour le royaume de la Grande-Bretagne. La France jouit do précieux avantage de voir les lois les plus importantes pour la société , pour les intérêts des familles , réunies en Codes et former des corps de législation : ces Codes sont connus sous les noms suivants : Code civil; Code de procédure civile ; Code de commerce ; Code d'instruction criminelle ; Code pénal ; Code forestier ; Code fluvial. — Voir Lois.

Code noir. Édit rendu , en 4 685 1 par Louis XIV, pour la police des Antilles. Il subsiste encore , sauf quelques modifications.

Coffre des Matelots. — Voir Port permis.

Colis. Nom générique que l'on donne aux paquets de forte dimension , balles ou ballots , caisses emballées ou recouvertes, etc., qui sont transportés par les charrois du roulage, ou placés à bord des navires du commerce. Les Colis doivent porter des signes indicateurs des personnes auxquelles ils sont destinés, et les numéros d'enregistrement. — Voir Connaissements. — Manifestes.

Collatéraux. Au delà du iîe degré, c'est-à-dire de la Hc génération en remontant vers l'auteur commun, le code français ne reconnaît plus aux collatéraux de droits à la successibilité , et l'état exerce alors le droit de déshérence : deux frères sont collatéraux du 2e degré, les degrés de parenté se comptant par générations.

Collectif — Voir Société.

CoUocation. C'est le rang dans lequel les créanciers sont appelés à faire valoir leurs droits dans une liquidation. — Voir Ordre. — Chirographaire.

Colloque de Poissy. Réunion de catholiques et de