MARQUE — MAT
navales. Capitaine. — Cérémonial maritime. — Navire. — PaviUon. — Pavois. — Salut. — Vaisseau.
Marque. Signe particulier qu'un fabricant adopte pour les objets sortant de sa fabrique : cette marque, qui est une propriété dont aucun autre fabricant ne peut s'emparer, devient une garantie, tout à la fois, pour le producteur et pour le consommateur.
Marque (lettres de). — Voir Lettres de marque. — Armateur. — Course. — Corsaires.
Marquises (îles). — Voir Nouka-Hiva.
Mars (champ de mars et de mai], — Voir Champ. — Etuts généraux.
Martiale (cour et loi). Une cour Martiale est un conseil de guerre établi pour juger les officiers de terre et de mer; la loi Martiale, qui autorise l'emploi de la force armée, à des époques de révolte et de sédition, arme l'autorité d'une puissance absolue momentanée; elle suspend, en quelque sorte, dans la localité où Ton a jugé nécessaire de la publier, l'action des lois et des autorités administratives, pour revêtir d'un pouvoir absolu l'autorité militaire , chargée de rétablir l'ordre par l'emploi des moyens coërcitifs.
Maslahat-guzar. — Voir Agent. — Agents diplomatiques.
Massa et Carara. — Voir Acte final du congres de Vienne, 9 juin 18* 5, art. 98. Depuis la mort de l'archiduchesse Marie-Béatrix , le duché de Massa et Carara a été réuni aux possessions du duc de Modène.
Mât, Mâture. — Voir Agrès.
La Mâture des grands bâtiments se compose de quatre Mâts principaux, subdivisés eux-mêmes : le Mât de beaupré, incliné sur les flots à la proue du bâtiment, le Mat de misaine, le grand Mât (au centre) et le Mât d'artimony à l'arrière du bâtiment; puis viennent les Mâts supérieurs à partir des hunes.
450 MATELOT — MECKLENBOURG-STRELiTZ
Matelot. L'homme qui sert à la manœuvre du vaisseau. Tout Matelot qui s'engage doit savoir et se dire qu'il s'oblige à remplir , jusqu'à sa dernière conséquence, le devoir de contribuer de tous ses efforts à mener à bien l'entreprise pour laquelle il a été embarqué. — Voir Capitaine. — Gens de l 'équipage. — Marins. — Navire.
— Gens de mer. — Gages. — Salaires.
Matelots arrêtés pour le service d'un état étranger. —
Voir Embargo.
Matelots arrêtés pour le service du pays. — Voir Classe.
— Inscription maritime. — Équipage.
Matelots déserteurs. Nous indiquerons quelques traités publics qui renferment des stipulations sur la désertion des Matelots et leur restitution.
France et Espagne 1 768.
— et États-Unis 4 788. 4 822.
— et Brésil* 8 2 6.
— et Russie 4 787.
— et Mexique 1827.
Grande-Bretagne et Brésil 1827.
Brésil et Prusse 4 827.
Danemarck et Espagne 1767.
Deux-Siciles et Russie 4 787.
États-Unis et Colombie 1 824.
— et Espagne 4 84 9.
— et Suède 1827.
Pays-Bas et Suède 4 827.
Russie et Grande-Bretagne 1734. 1766. 1797. Villes anséatiques et États-Unis 1828, etc. , etc.
Matelots rebelles. — Voir Capitaine. — Consul. — Équipage. — Police de la navigation.
Matricule (Matricula, ordre, catalogué). Registre-Matricule , ou pour Y immatriculation. — Voir ce mot.
Mecklenbourg-Schw^ (grand-duché).) Mecklenbourg-StreUtz (grand-duché). ) 9 de Vienne. — Confédération germanique. — Zollverein.
MÉDIATEUR — MÉDIATISÉS 4oJ
Médiateur, Médiation. — Voir Préséance. — Protocole. — Négociations. — Puissances tierces.
La différence entre Yarbitre et le Médiateur consiste en ce que l'arbitre prononce un véritable jugement, obligatoire pour les états qui ont eu recours à son arbitrage, et que le Médiateur ne donne que des avis et des conseils que les parties peuvent suivre ou ne pas suivre ; souvent même la Médiation n'est qu'une simple formalité que l'on adopte pour se rapprocher. (Rayneval.)
Médiatisés. Consulter les actes du congrès de Vienne , 1815. — Voir Erlaucht.
En 1806, un grand nombre de familles, souveraines de petits états, furent médiatisées : leurs possessions, jadis co-états de l'empire d'Allemagne , furent réunies au territoire d'un prince plus puissant et placés sous sa souveraineté. Tel fut le sort des illustres familles d'Arenberg , Croy-Dulmen , Dietrichstein , Esterbazy de Galantha, Hohenlohe, Kaunitz, la Leyen Looz-Coswaren, Salni , Sayn-Wittgenstein , Solms, Strahemberg, Tour et Taxis, Isembourg, Pappenheim, Puckler, Metternich, Neipperg, Schœnbourg, Stolberg, Walmoden, etc., etc.
L'acte signé à Vienne pour la constitution germanique , le 8 juin 1815, porte que les maisons des princes et comtes Médiatisés conservent les droits d égalité de naissance avec les maisons souveraines [Ebenburtiakeit)% comme elles en avaient joui jusqu'alors ;
Que leurs membres auront le privilège de n'être justiciables que des tribunaux supérieurs , et seront exempts de toute conscription militaire ;
Enfin qu'ils auront l'exercice de la juridiction civile et criminelle en première instance, et même en seconde instance, si les possessions sont assez considérables.
Pour mieux déterminer les prérogatives qui doivent être attribuées aux princes , comtes et seigneurs Médiatisés , d'une manière conforme dans tous les états de la Confédération germanique, il a été arrêté que l'ordonnance
