SIGILLUM — SIR

Sigillum. C'était la charte elle-même, le diplôme, du nom du Sigillum ou petit sceau qui était pendu , par des cordons, aux chartes importantes. — Voir Bulle. — Sceau.

Signature. — Voir Sceau.

Signature des traités publics. Place d'honneur en ce qui concerne la Signature du plénipotentiaire. — Voir Cérémonial diplomatique. — Traités publics. — Puissances tierces. — Préséance.

Signification. En droit, c'est un acte (transmis ordinairement par un huissier), au moyen duquel un fait est porté à la connaissance d'une personne par une voie légale.

Simonie. C'est le trafic coupable des choses spirituelles, comme les sacrements, les fonctions ecclésiastiques, etc.

Simoniens. — Voir Saints- Simoniens.

Simulation. La Simulation est un dol, et lorsqu'elle est prouvée, elle entraîne la nullité du contrat

Sinistre. On appelle Sinistre tout événement malheureux qu'éprouve un navire marchand , pendant son voyage, par naufrage, bris ou échouement On distingue le Sinistre, en Sinistre majeur, dont l'effet est de causer la perte totale des choses exposées aux risques de la mer, et en Sinistre mineur, dont l'effet est seulement de diminuer la quantité, la valeur ou la qualité de ces choses , sans en causer la perte absolue ou presque absolue. — Voir Abordage. — Avaries. — Assurance. — Naufrage. — Sauvetage.

Sinople. En blason, la couleur verte est nommée Sinople : les croisés lui donnèrent ce nom en souvenir de la ville de Sinope, en Asie mineure.

Sir. Le titre de Sir, en usage dans le royaume-uni de la Grande-Bretagoe et d'Irlande , appartient aux baronnets (voir ce mot), ainsi qu'aux commandeurs de l'ordre du