‹ Dictionnaire, ou, Manuel-lexique du diplomate et du consulChapitre 50 sur 560 · BALANCE — BALISE · texte numérisé non relu

BALANCE — BALISE

c'est rendre égal le montant du débit et du crédit de ce compte, en ajoutant, au côté le plus faible, la différence qui doit l'égaler à l'autre : cette différence se nomme le solde.

Balance politique. — Voir Equilibre politique.

Balance (droit de). On entend par droit de Balance, le droit minime qui atteint, soit à l'entrée, soit à la sortie du territoire d'un état, les marchandises non tarifées et dont l'entrée ou la sortie sont libres et, en quelque sorte, exemptes de droits. Au moyen de ce droit minime de quelques deniers, de quelques centimes, mais qui met les expéditeurs dans l'obligation de spécifier, dans leur déclaration en douane, la valeur et la quantité des marchandises qui doivent franchir la frontière, l'autorité reste en mesure d'apprécier d'une manière certaine les quantités importées et les quantités exportées, de toute nature ; elle peut former ainsi la Balance du commerce du pays.

Le droit de Balance n'est point, ainsi qu'on le voit, et comme on pouvait le supposer au premier moment, le droit que, dans certaines localités, le fisc, les mesureurs ou les jaugeurs publics perçoivent quand le poids des marchandises doit être légalement constaté. La définition qui précède, du droit de Balance, indique suffisamment que l'institution n'a qu'un but de statistique commerciale et administrative, et que l'établissement de ce droit sans valeur, est un moyen que s'est réservé l'administration pour connaître les échanges du royaume avec l'étranger.

Balancier. Instrument pour frapper les médailles et les pièces de monnaie: à l'état seul appartient le droit de frapper des pièces de monnaies.

Balise. Marque indicative placée sur un écueil à fleur d'eau, ou sur un banc de sable, pour signaler le danger aux navires qui en approchent. La Balise oscillante inventée par l'anglais Logan, reprend immédiatement sa position verticale, et ne peut être submergée quelque temps qu'il fasse. — Voir Bouée.

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