SUND

l'on tient registre des navires de chaque nation qui passent, les navires sont dans l'obligation de hisser leur pavillon. S'ils négligent cette formalité , ils reçoivent un coup de canon de semonce, qu'ils doivent également payer. Il en est de même pour le salut de la forteresse : lorsque les bâtiments arrivent avec leurs perroquets hissés , ils doivent l'amener à mi-mât : si les vents s'opposent au salut, le bâtiment de guerre danois , mouillé en face du port, indique, par un pavillon vert au mât de misaine, que le salut n'est pas nécessaire.

La douane du Sund n'est ouverte que pendant le jour.

Les droits du Sund sont, de la part des ports delà Baltique, l'objet de nombreuses réclamations. Le gouvernement prussien a ouvert, depuis longtemps, des négociations avec le Danemarck, soit pour leur diminution , soit pour leur rachat : jusqu'à présent rien n'a encore été changé à l'état ancien des choses, et les droits du Sund continuent de peser de tout leur poids sur le commerce maritime. On peut comprendre l'existence d'un droit à la charge du navire et qui indemnise le Danemarck des frais qu'il doit supporter pour l'entretien des feux et autres mesures de précaution prises par lui dans l'intérêt de la navigation ; ceci est de toute justice: mais l'on ne peut comprendre (quelle qu'ait été autrefois son origine) le maintien d'un droit qui atteint la cargaison elle-même. — Voir Mers fermées.

Les traités de commerce et de navigation conclus par le Danemarck avec les autres nations, font mention des droits qui sont prélevés sur la navigation commerciale au passage du Sund : ils indiquent généralement les formalités qui devront être remplies par les capitaines. Nous signalerons les traités qui sont particulièrement de nature à être consultés avec utilité :

Avec le Brésil, 4 828.

— J'Espagne, H42 et 1792.

— les États-Unis, 1826.