THURINGE — TITRES

ainsi à 212 de Fahrenheit, '1 00 de Celsius, et 80 de Réaumur.

Thuringe (association commerciale des états de la). — Voir ZoUverein.

Tiare. — Voir Couronne.

Tierce-opposition. C'est une voie ouverte aux parties contre un jugement qui préjudicie à leurs droits et pour le prononcé duquel elles n'ont point été appelées.

Tierces puissances. — Voir Puissances tierces. — Traités publics.

Tiers-arbitre ou Sur-arbitre. — Voir ce mot.

Tiers-saisi. C'est l'individu dans les mains duquel ou met opposition.

Timbre ou papier timbré. Le papier timbré (dont l'usage remonte à Justinien) est exigé, dans tous les états européens, pour les actes judiciaires, les lettres de change , les actes de l'état civil , les documents officiels délivrés par les églises , les contrats authentiques et sous seing-privé, les quittances, les journaux, certains papiers de bord , les passeports , etc., etc.

Titres et qualifications. En principe , tout état indépendant peut conférer à son souverain le Titre qu'il lui convient de lui voir porter ; mais ce Titre a besoin d'être admis et reconnu par les autres états , qui peuvent d'ailleurs se refuser à l'admettre : c'est ce qui arriva lorsque le czar de Russie, Pierre Ier, prit, en 1721, te Titre d'empereur; ce ne fut qu'en 1745 et en 1759 que la France et l'Espagne consentirent à reconnaître le Titre impérial en Russie , à la condition que le Titre nouveau n'apporterait aucun changement dans le cérémonial. — Voir les Causes célèbres du droit des gens par M. Ch. deMabtbns.

Toutefois, malgré le droit, fondé sur son indépendance , que possède tout état de conférer à son souverain un Titre de dignité plus élevé que celui qu'il portait, aucun ne le fera , si l'importance territoriale du pays ne

justifie pas la prise d'un Titre nouveau : il ne s'est élevé aucune difficulté diplomatique à l'occasion de l'érection du Brésil en royaume et du Titre d'empereur que le souverain de ce vaste pays ne tarda pas à prendre.

Les Titres des souverains sont de diverses sortes : ils indiquent la dignité, la possession réelle ou fictive; ils sont aussi une qualification de parenté, admise par le cérémonial, une qualification religieuse, ou une qualification de courtoisie. Le Titre d'empereur (qui n'emporte avec lui la jouissance d'aucune prérogative particulière plus élevée que celles attribuées au Titre de roi) est porté par les souverains d'Autriche, du Brésil et de Russie : dans les langues européennes on donne également le Titre d'empereur aux souverains de Turquie , du Maroc et de la Chine. Le Titre de sultan est celui sous lequel on désigne habituellement le souverain de la Turquie, lequel, dans ses états, est nommé padischah, Titre que l'on traduit par empereur, et que les souverains de France, de la Grande-Bretagne, d'Autriche et de Russie prennent dans les traités qu'ils signent avec le sultan, empereur des Ottomans.

La qualification de majesté impériale ou celle de majesté royale est donnée aux empereurs et aux rois ; celle de hautessey au sultan. Le langage diplomatique a d'ailleurs consacré l'usage de la qualification de Porte ottomane ou sublime porte, pour désigner l'empire de Turquie, ou plutôt son cabinet y son gouvernement; et la qualification de céleste empire, pour désigner l'empire Chinois. L'usage a également consacré la qualification d'empire britannique pour désigner l'ensemble des territoires qui composent le royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , dont le parlement est qualifié impérial.

Il est superflu de donner ici la série des souverains qui portent le Titre de roi, Titre dont on fait un usage abusif et déplorable , en l'appliquant aux chefs des tribus ou peuplades non civilisées de l'Afrique , de l'Asie et des

lies de la Polynésie. Le souverain de la Perse est désigné sous le titre de schah.

Après les Titres de dignité d'empereur et de roi , viennent 4° celui de grand-duc, qui est porté, comme Titre de souveraineté, par les souverains de Mecklenbourg- Schwérin, de Mecklenbourg-Strelitz , d'Oldenbourg, de Bade, de Hesse-Darmstadt, de Saxe-Weymar et de Toscane ;

2° Celui d'électeur, que le souverain de la Hesse ( Cassel ) seul porte comme Titre de souveraineté.

Les grands -ducs souverains et l'électeur de Hesse jouissent des honneurs royaux. — Voir Préséance.

3° Les Titres de duc, de prince, et celui de landgrave (que porte le souverain de Hesse-Hombourg).

Le Titre de margrave n'est plus*porté, de nos jours, par aucun souverain comme Titre unique de souveraineté.

Dans les chancelleries , les Titres des souverains sont divisés en grand Titre , Titre moyen , et petit Titre : ce dernier est le plus usité et n'entraine aucune longueur , ni aucune difficulté diplomatique : c'est celui de dignité souveraine sous lequel chacun des souverains est habituellement désigné.

Le Titre moyen comprend quelques Titres de possession réelle , roi , archiduc , grand-duc , etc., etc.

Le grand Titre embrasse tous les Titres de dignité, de possession réelle, et ceux de possession fictive et usurpatrice, dont l'emploi et la nomenclature introduite dans les traités ne sauraient ajouter à la dignité du prince qui se les attribue, et qui semblent d'autant plus puérils que, dans le but d'éviter toute difficulté, les négociateurs, pendant le siècle dernier, avaient adopté l'usage d'insérer dans les traités une clause de non prcejudicando, par laquelle on se prémunissait, réciproquement, contre toutes conséquences à tirer des Titres usurpés de part et d'autre, et figurant dans le préambule des conventions diplomatiques, des pleins-pouvoirs, ou des ratifications. Le protocole des chancelleries n'a que trop longtemps

conservé les qualifications de roi de Jérusalem, de Chypre, de France, etc., en les attribuant à des souverains qui ne possédaient ni Jérusalem , ni Chypre , ni la moindre parcelle de territoire dans le royaume de France, dont une mauvaise mère et une reine ignoble avait cherché à déposséder la race royale de France , au commencement du \ 5e siècle. La Grande-Bretagne a donné la première l'exemple de l'abandon de Titres usurpés; une convention de Tannée 4 819, entre le Danemarck et la Suède , a déterminé les droits réciproques eu ce qui concerne les armoiries du royaume de Norwége.

Plusieurs souverains portent des Titres qui ne se retrouvent dans aucun autre état ou que l'usage à consacrés : le Titre d'archiduc, qui appartient à l'empereur d'Autriche en sa qualité de souverain de l'Autriche proprement dite; celui de grand- seigneur, donné au sultan; ceux de czar et autocrate qui appartiennent au souverain de l'empire de Russie.

Le Titre de rot des Romains, que portait le fils aîné de l'empereur d'Allemagne, avant la dissolution de l'empire, n'est plus en usage.

Chacun sait que le fils de l'empereur Napoléon a porté le titre de roi de Rome.

Par Titres de parenté, on entend les qualifications de saint-père qu'emploient les souverains catholiques en s'adressant au pape , celle de fils qu'ils prennent en lui écrivant, et qu'ils en reçoivent, de frère et de sœur que se donnent entre eux les souverains jouissant des honneurs royaux (voir Préséance); et de cousin que ces souverains donnent aux souverains qui ne jouissent pas des mêmes honneurs , mais que ces princes emploient, de leur coté , en leur écrivant. — Voir Parain.

ParTitres religieux, on entend les qualifications de sainteté donnée au pape , de roi très- chrétien que le roi de Frauce reçut du pape en qualité de fils aîné de l'Église catholique romaine; de roi catholique, que le pape Alexandre VI accorda aux rois d'Espagne ; de roi très-fidèle que les rois

de Portugal portent depuis l'année 4748, de roi apostolique, que prirent les rois de Hongrie, en 4758 ; enfin, de défenseur de la foi, que Léon X conféra à Henri VIII, et que les rois de la Grande-Bretagne ont continué de porter. L'empereur d'Autriche,, comme roi de Hongrie, et le souverain de la Grande-Bretagne, sont les seuls qui , dans leurs Titres , fassent eux-mêmes usage de la qualification religieuse qui leur a été donnée. Titres de courtoisie.

Sire et majesté impériale ou royale , qui accompagnent la dignité souveraine impériale ou royale ;

Monseigneur et altesse royale, pour les grands-ducs souverains (et électorale pour l'électeur de Hesse) ;

Monseigneur et altesse impériale ou royale , pour les princes du sang des souverains revêtus de la dignité impériale ou royale;

Monseigneur et altesse sérénissime pour les souverains qui ne jouissent par des honneurs royaux : en Allemagne le Titre d'altesse sérénissime est rendu par ceux de Hoheit et Durchlaucht ; le premier implique toutefois une sorte de supériorité : il est en usage pour les princes et princesses des familles souveraines dont le chef jouit des honneurs royaux. Quelques souverains auxquels ces honneurs ne sont point attribués, l'ont pris depuis peu, et la diète germanique a confirmé cet acte politique. Le Titre de Durchlaucht est porté par des ducs et princes souverains, par des ducs et princes des familles médiatisées , et par de hauts fonctionnaires qui ont reçu, de leur souverain , le Titre de prince. — Voir Erlaucht.

Le Titre d'altesse est accordé, par courtoisie, dans d'autres pays , aux prinées non souverains.

Ce Titre est également donné au pacha ou vice-roi d'Égypte, et au grand-vizir.

Le Titre d'excellence est généralement accordé aux ministres publics du premier rang; dans plusieurs pays il est dû également aux ministres du cabinet, aux conseillers privés, intimes et actuels, aux feld-maréchaux , ou