CI.ASSES

Cendres gravelées :

1° Avec dégagement de la fumée au dehors

Fumée et odeur T T

2° Avec combustion ou condensation des fumées

Idem.

Céruse ou blanc de plomb (Fabrication de la)

Troisième.

Chairs, débris et issues (Dépôts de) provenant de l’abatage

Odeur . . .

Troisième.

Chantiers de bois à. brûler dans les villes

Emanations nuisibles, danger d’in-

eendie

Troisième.

Chanvre (Teillage et rouissage du) en grand. (Voy. aux

mots Teillaye et Rouissage.)

Chanvre imperméable. (Voy. Feutre goudronné.)

Chapeaux de feutre (Fabrication de)

Odeur et poussière

Troisième.

Chapeaux de soie ou autres préparés au moyen d’un vernis

Deuxième.

Charbons agglomérés. (Voy. Agglomérés.)

Charbon animal (Fabrication ou revivification du). (Voy. Car-

bonisation des matières animales.)

Charbon de bois dans les villes (Dépôts ou magasins de). . .

Idem

Troisième.

Charbons de terre. (Voy. Houille et Coke.)

Chaudronnerie. (Voy. Forges de grosses œuvres.)

Chaux (Fours à) :

Fumée, poussière •

Odeur

Deuxième.

Chlorure de chaux (Fabrication du) :

Deuxième.

2° Dans les ateliers fabriquant au plus 300 kilogrammes

Idem

Chromate de potasse (Fabrication du)

Idem

Troisième.

Chrysalides (Ateliers pour l’extraction des parties soyeuses

des) . . . »

Idem

Cocons :

l8 Traitement des frisons de cocons

Altération des eaux

Deuxième.

2° Filature des cocons. (Voy. Filature.)

Coke (Fabrication du) :

Combustion des plantes marines dans les établissements per-

Odeur et fumée

Première.

Construction (Ateliers de). (Voy. Machines et wagons.)

Cordes h instruments en boyaux (Fabrication de). (Voy. Hoyau-

deries.)

Coton et coton gras (Blanchisseries des déchets de)

Altération des eaux

Troisième.

Cretons (Fabrication de) * . . . .

Odeur et danger d’incendie, .....

Première.

Crins (Teintures de). (Voy. Teintureries.)

Crins et soies de porc (Préparation des) sans fermentation.

(Voy. aussi Soies de porc par fermentation)

Odeur et poussière

Cristaux (Fabrication de). (Voy. Verreries, etc.)

Cuirs vernis (Fabrication de)

Odeur et danger d’incendie

Première.

Cuirs verts et peaux fraîches (Dépôts de)

Odeur

Deuxième.

Cuivre. (Dérochage du) par les acides

Odeur, émanations nuisibles

Troisième.

Cuivre (Fonte du) (Voy. Fonderies, etc.)

Cyanure de potassium et bleu de Prusse (Fabrication de) :

1° Par la calcination directe des matières animales avec

la potasse

Première.

2° Par l’emploi de matières préalablement carbonisées en

vases clos w . . . .

Deuxième.

IND

DÉSIGNATION DES INDUSTRIES

Cyanure rouge de potassium ou prussiate rouge de potasse. É Débris d’animaux (Dépôts de). (Voy. Chairs, etc.)

Déchets de matières lilamenteuses (Dépôts de) en grand dans

INCONVÉNIENTS

CLASSES

manations nuisibles

Troisième.

les villes

Dégras ou huile épaisse à l'usage des chamoiseurs et cor-

royeurs Fabrication de)

Dégraissage des tissus et déchets de laines par les huiles de

pétrole et autres hydrocarbures

Déroehage du cuivre. (Voy. Cuivre .)

Distilleries en général, cau-de-vie, genièvre, kirsch, absinthe

et autres liqueurs alcooliques

Dorure et argenture sur métaux

Eau de Javelle (Fabrication d’). (Voy. Chlorures alcalins.). Eau de-vie. .Voy. Distilleries.)

Eau forte. (Vov. Acide nitrique .)

Eaux grasses (Extraction pour la fabrication du savon et autres usages, des huiles contcnuos dans les) :

1° En vases ouverts

2° Eu vases clos

Eaux savonneuses des fabriques. (Voy. Huiles extraites des débris d'animaux.)

Échaudoirs :

1° Pour la préparation industrielle des débris d'animaux. . 2° Pour la préparation des parties d’animaux propres a

l’alimentation

Émail (Application de F) sur les métaux

Émaux (Fabrication d’) avec fours non fumivores

Encre d’imprimerie (Fabriques d')

Engrais (Fabrication des > au moyen des matières animales. . Engrais Dépôts d’) au moyen des matières provenant de vidanges ou de débris d’animaux :

V Non préparés ou en magasin non couvert

2° Desséchés ou désinfectés, et en magasin couvert, quand

la quarltité excède 23,000 kilogrammes

3° Les mêmes, quand la quantité est inférieure à 23 000

kilogrammes

Engraissement des volailles dans les villes (Établissement

pour 1’)

Éponges (Lavage et séchage des) . .

Equarrissage des animaux

Etamage des glaces

Ether fabrication et dépôts d’) :

Etoupilles (Fabrication d’) avec matières explosives

Faïence (Fabrique de) :

1° Avec fours non fumivores

2° Avec fours fumivores .

Fanons de baleine (Travail des).

Farines (Moulins à). (Voy. Moulins.)

Féculeries

Fer-blanc (Fabrication du)

Feutres et visières vernis (Fabrication de)

Feutre goudronné (Fabrication du)

Filature des cocons (Ateliers dans lesquels la s’opère en

grand, c’est-a-dire employant au moins six tours

Fonderie de cuivre, laiton et bronze

Fonderie en deuxième fusion

Fonte et laminage du plomb, du zinc et du cuivre

Forges et chaudronneries de grosses œuvres employant des

marteaux mécaniques

Formes en tôles pour raffinerie. (Voy. Tôles vernies.) Fourneaux à charbon rie bois. V. ( Carbonisation du bois.)

Fourneaux (Hauts)

Fours pour la calcination des cailloux. (Voy. Cailloux.)

Fours h plâtre et fours à chaux. (Voy. Plâtre, Chaux.)

Fromages (Dépôts de dans les villes

Fulminate de mercure (Fabrication du)

Galipots ou résines de pin. (Voy. Résines.)

Danger d’incendie Troisième

Odeur, danger d’incendie.

Danger d’incendie

Idem

Emanations uujsiblos. .

Odeur, danger d’incendie.

Idem

Odeur ,

Idem

Fumée

Idem

Odeur, danger d’incendie.

Odeur

Idem.

Idem

Odeur et altération des eaux . .

Odeur, émanations nuisibles . .

Émanations nuisibles

Danger d’incendie et d’explosion.

Danger d’explosion et d’incendie

Fumée

Fumée accidentelle . . .

Émanations incommodes

Odeur

Fumée . . .

Odeur, danger d’incendie.

Idem

Odeur, altération des eaux Fumées métalliques ....

Fumée

Bruit, fumée

Fumée bruit .

Fumée et poussière

Première.

Troisième.

Première.

Deuxième.

Première.

Troisième.

Première.

Deuxième.

Troisième.

Première.

Troisième.

Première.

Troisième.

Première.

Deuxième.

Troisième.

Odeur

Danger d’explosion et d’incendie . .

Deuxième.

Troisième.

Première.

IND

DÉSIGNATION DES INDUSTRIES

Galons el tissus d’or et d’argent (Brûleries en grand des)

dans les villes

Gaz, goudrons des usines. (V oy. Goudrons .)

Gaz d’éclairage et de chauffage (Fabrication du) :

1° Pour l’usage public

2U Pour l’usage particulier

Gazomètres pour l’usage particulier, non attenants aux usines

de fabrication

Gélatine alimentaire et gélatines provenant de peaux blanches et de peaux fraîches non tannées (Fabrication de la). . . . Générateurs à vapeur. (Régime spécial.)

Genièvre. (Voy. Distilleries.)

Glaces (Étamage des). (Voy. Étamage .)

Glace. (Voy. Appareils de réfrigération.)

Goudrons (Usines spéciales pour l’élaboration dés) d'origines

diverses

Goudrons (Traitement des) dans les usines a gaz où ils se

produisent

Goudrons et matières bitumineuses fluides (Dépôts de). . . . Goudrons et brais végétaux d’origines diverses (Élaboration

des)

Graisses à feu nu (Fonte des)

Graisses pour voitures (Fabrication des)

Grillage des minerais sulfureux

Guano (Dépôts de) :

1° Quand l’approvisionnement excède 25,000 kilogrammes.

2° Pour la vente au détail

Harengs (Saurage des)

Hongroieries

Houille (Agglomérés de). (Voy. Agglomérés.)

Huiles de Bergues (Fabriques d’). (Voy. Dégras.)

Huiles de pétrole, de schiste et de goudron, essences et autres hydrocarbures employés pour l’éclairage, le chauffage, la fabrication des couleurs et vernis, le dégraissage des étoffes et autres usages :

1° Fabrication, distillation et travail en grand

2° Dépôts.

a. Substances très inflammables, c’est-à-dire émettant des vapeurs susceptibles de prendre feu à une température de moins de 35 degrés :

1° Si la quantité emmagasinée est, même temporairement,

de 1 ,050 litres ou plus

2° Si la quantité supérieure à 150 litres n’atteint pas 1,050 litres

b. Substances moins inflammables, c’est-à-dire n’émettant de vapeurs susceptibles de prendre feu qu’il une température de 35 degrés et au-dessus :

1° Si la quantité emmagasinée est, même temporairement,

de 10,500 litres ou plus

2° Si la quantité emmagasinée supérieure à 1,050 litres

n’atteint pas 10,500 litres

Huiles de pieds de bœuf (Fabrication d') :

1° Avec emploi de matières en putréfaction

2° Quand les matières employées ne sont pas putréfiées.

Huiles de poisson (Fabriques d’)

Huile épaisse ou dégras. (Voy. Dégras.)

Huiles de résine (Fabrication des)

Huileries ou moulins à huile

Huiles (Épuration des)

Huiles essentielles ou essences de térébenthine, d’aspic el autres. (Voy. Huiles de pétrole, de schiste, etc.)

Huiles et autres corps gras extraits des débris des matières

animales (Extraction des)

Huiles extraites des schistes bitumineux. (Voy. Huiles de pétrole, de schiste, etc.)

Huiles (Mélange à chaud ou cuisson des) :

1° En vases ouverts ■

INCONVÉNIENTS

Odeur

Odeur, danger d’incendie klem

Odeur, danger d’incendie . .

Idem

Fumée, émanations nuisibles

Odeur

Idem

Odeur et danger d’incendie

Idem

Odeur, danger d’incendie.

Idem

Odeur

Idem

Odeur, danger d’incendie

Idem

Idem.

CLASSES

Deuxième.

Troisième.

Première.

Deuxième.

Première.

Troisième.

Première.

Deuxième.

Première.

Deuxième.

Première.

Deuxième.

Première.

Troisième.

Première.

PÏD IND 113

DESIGNATION DES INDUSTRIES

INCONVÉNIENTS

CLASSES

2" En vases clos

Huiles rousses (Fabrication des) par extraction des crctons

Odeur, danger d’incendie

Deuxième.

Première.

Impressions sur étoffes. (Voy. Toiles peintes.)

Jute Teillage dn) (Voy Teillage.)

Kirsch. (Voy Distilleries.) i Laine (Vov. Battage.)

Odeur

Deuxième.

Odeur et fumée

Troisième.

Lavage des cocons. (Voy. Cocons ■)

Lavage et séchage des éponges. (Voy. Éponges.)

Altération des eaux

Troisième.

Idem

Troisième.

Fumée, émanations nuisibles

Première.

Lin (Teillage en grand du). (Voy. Teillage .)

Lin (Rouissage du,. (Voy. Rouissage.)

Liquides pour l’éclairage (Dépôts de) au moyen de l’alcool et

Danger d’incendie et d’explosion.. . .

Poussière nuisible

Deuxième.

Liqueuis alcooliques. iVoy. Distilleries.)

Troisième.

Bruit, fumée

Deuxième.

Machines h vapeurs. (Voy. Générateurs.)

Odeur

Troisième.

Émanations nuisibles

Troisième.

Odeur

Troisième.

Mélanges d'huiles. (Voy. Huiles, mélanges, etc.)

Danger des animaux

Première.

Métaux (Ateliers de) pour construction de machines et appareils. (Voy. Machines.)

Minium (Fabrication du).

Emanations nuisibles

Deuxième.

Moulins à broyer le plâtre, la chaux, les cailloux et les pouzzolanes

Poussière

Troisième.

Moulins h huiles. (Voy. Huileries.)

Muiexide (Fabrication de la) en vase clos par la réaction de l’acide azotique et de l’acide urique de guano

Émanations nuisibles

Deuxième.

Nitrate de fer (Fabrication du i :

1° Lorsque les vapeurs nuisibles ne sont pas absorbées ou décomposées

Idem

Première.

2° Dans le cas contraire

Idem

Troisième.

Nitro-benzine, aniline et matières dérivant de la benzine (Fabrication de la)

Odeur, émanations nuisibles et danger d’incendie

Deuxième.

Noir des raffineries et des sucreries (Revivification du). . . . Noir de fumée (Fabrication du) par la distillation de la houille, des goudrons bitumes, etc

Émanations nuisibles, odeur

Deuxième.

Fumée, odeur. . . .

Deuxième.

Noir d’ivoire et noir animal ^Distillation des os ou fabrication

du) :

1“ Lorsqu'on n’v brûle pas le gaz

Odeur

Première.

2° Lorsque les gaz sont brûlés

Idem

Deuxième.

Noir minéral (Fabrication du) par le broyage des re'sidus de la distillation des schistes bitumeux.,

Troisième.

Oisnons (Dessiccation des) dans les villes

Odeur

Deuxième.

Olives (Confiserie des)

Troisième.

Olives (Tourteaux d’). (Voy Tourteaux.)

Orscille (Fabrication de F) :

1“ En vases couverts

Odeur

Première.

2" A vases clos, et employant de l’ammoniaque à l'exclusion de l’urine

Troisième.

Os (Torréfaction des) pour engrais :

1“ Lorsque les gaz ne sont pas brûlés

Première.

2° Lorsque les gaz sont brûlés

Os d'animaux (Calcination des). (Voy. Carbonisation des matières animales.)

Os frais (Dépôts d’) en grand

Ou tes (Fabrication des)

Poussière et danger d’incendie . . .

. Troisième.

Papiers (Fabrication de)

PlCTÎOtVNAIhH POPULAIRE LTE MÉDECINE USUELLE.

IND

DÉSIGNATION DES INDUSTRIES

INCONVÉNIENTS

CLASSES

Pâte k papier (Préparation de la) au moyen de la paille et autres matières combustibles. *

Altération des eaux . .

Troisième.

Parchemineries

Odeur

Deuxième.

Peaux de lièvre et de lapin. (Voy. Secrétage.)

Peaux de mouton (Séchage des)

Odeur et poussière

Troisième.

Peaux fraîches. (Voy. Cuirs verts.)

Perchlorure de fer par dissolution du peroxyde de fer (Fabrication dp)

Troisième.

Pétrole. (Vov. Huiles de pétrole .)

Première.

Pileries mécaniques des drogues

Bruit et poussière

Pipes à fumer (Fabrication des) :

1° Avec fours non fumivores

Deuxième.

2° Avec fours fumivores T *

Troisième.

Plantes marines. (Voy. Combustion des plantes marines.) Plâtre (Fours à) :

1° Permanents

Deuxième.

2° Ne travaillant pas plus d’un mois

Troisième.

Plomb (Fonte et laminage du). (Voy. Fonte, etc.)

Poèliers fournalistes, poêles et fourneaux en faïence et terre cuite. (Voy. Faïence.)

Poils de lièvre et de lapin. (Voy. Secrétage.)

Odeur incommode ...

Deuxième.

Porcelaine (Fabrication de.)

Fumée

Deuxième.

Fumée accidentelle

Troisième.

Odeur, bruit

Potasse (Fabrication de) par calcination des résidus de mé-

Fumée et odeur

Deuxième.

Potasse. (Voy. Chromate de potasse.)

Poteries de terre (Fabrication de) avec fours non fumivores

Troisième.

Poudres et matières fulminantes (Fabrication de). (Voy. aussi Fulminate de mercure.)

Danger d’explosion et d’incendie . . .

Première.

Poudrette (Fabrication de) et autres engrais au moyen de matières animales

Deuxième.

Poudrette Dépôts de). (Voy. Engrais.)

Pouzzolane artificielle (Fours à) , .

Troisième.

Deuxième.

Prussiate de potasse. (Voy. Cyanure de potassium.)

Pulpes de pommes de terre. (Voy. Féculeries.)

Fumée, odeur

Deuxième.

Résines, galipots et arcansons (Travail en grand pour la fonte

Rogues (Dépôts de salaisons liquides connues sous le nom de)

Deuxième.

Emanations nuisibles

Première.

Rouissage en grand du chanvre et du lin

Emanations nuisibles et altération des

Deuxième.

Rouissage en grand du chanvre et du lin par l’action des

Idem

Deuxième.

Sabots (Ateliers à enfumer les) par la combustion de la corne

Odeur et fumée

Première.

Odeur

Troisième.

Idem

Deuxième.

Odeur

Troisième.

Sang :

1“ Ateliers pour la séparation de la fibrine, de l’albumine, etc T ,

Première.

2° (Dépôts de) pour la fabrication du bleu de Prusse et

Idem

Deuxième.

3° (Fabrique de poudre de) pour la clarification des ■vins ,

Première.

Deuxième.

Saurage des harengs. (Voy. Harengs.)

Savonneries .

Idem

Troisième.

Schistes bitumeux. (Voy. Huiles de pétrole, de schiste, etc.)

IND

DÉSIGNATION DES INDUSTRIES

INCONVÉNIENTS

CLASSES

Séchage des éponges. (Vov. Éponges.)

Sécheries des morues. (Voy. Morues.)

Secrétage des peaux ou poils de lièvre et de lapin

Sel ammoniac et sulfate d’ammoniaque (Fabrication du) par

Odeur

Deuxième.

Sel ammoniac extrait des eaux d’épuration du gaz (Fabrique

Deuxième.

Sel de soude i Fabrication du) avec le sulfate de soude . . . .

Fumée, émanations nuisibles

Troisième.

Sel d’étain (Voy. Protochlorure d'étain.)

Sirops de fécule et glucose (Fabrication do)

Odeur

Troisième.

Soie. (Voy. Chapeaux .)

Soie. (Voy Filature.)

Soies de porc i Préparation des) :

1* Par fermentation

Première.

2° Sans fermentation. (Voy. Critis et soies de porc.) Soude. (Voy. Sulfate de soude.)

Soudes brutes de varech (Fabrication des) dans les établissements permanents

Soufre (Fusion ou distillation du)

Emanations nuisibles, dangers d’in-

cendie

Deuxième.

Soufre (Pulvérisation et blutage du)

Troisième.

Sucre. (Voy. Raffineries et fabriques de sucre.)

Suif brun (Fabrication du) . .

Première.

Suif en branches (Fonderies de) :

1° A feu nu

Première.

Deuxième.

2° Au bain-marie ou à la vapeur

Suif d’os (Fabrication du)

Odeur, altération des eaux, danger

d’incendie

Première.

Sulfate d’ammoniaque (Fabrication du) par le moyen de la distillation des matières animales

Première.

Sulfate de baryte. (Voy. Baryte.)

Sulfate de cuivre (Fabrication du) au moyen du grillage des pyrites

Emanations nuisibles et fumée ....

Première.

Sulfate de mercure (Fabrication du) :

1° Quand les vapeurs ne sont pas absorbées

Première.

Deuxième.

2° Quand les vapeurs sont absorbées

Sulfate de peroxyde de fer (Fabrication du) par le sulfate de

protoxyde de fer et l’acide nitrique (nitro-sulfate de fer) .

Emanations nuisibles

Deuxième.

Sulfate de protoxyde de fer ou couperose verte par l'action de l’acide sulfurique sur la ferraille (Fabrication en grand du) . .

Troisième.

Sulfate de soude (Fabrication du) :

1° Par la décomposition du sel marin, par l’acide sulfurique, sans condensation de l’acide chlorhydrique ....

Emanations nuisibles

Première.

2’ Avec condensation complète de l’acide chlorhydrique .

Idem

Sulfate de fer, d'alumine et alun (Fabrication par le lavage des terres pvi iteuses et alumineuses grillées du)

Troisième.

Première.

Sulfure de carbone Fabrication du)

Sulfure de carbone (Manufactures dans lesquelles on emploie

en grand le)

Première.

Sulfure de carbone (Dépôts de .(Suivent le régime des huiles

de pétrole.)

Sulfures métalliques. ( Voy. Grillage des minerais sulfureux.)

Tabacs (Manufacture de)

Deuxième.

Première.

Troisième.

Tabac (Incinération des côtes de)

Tabatières en carton (Fabrication des) «...

Taffetas et toiles vernis ou cirés (Fabrication de) •

Tan (Moulins à)

Tro sième.

Deuxième.

Tanneries

Teintureries

Teintureries de peaux

Terres émaillées (Fabrication de) :

1° Avec fours non fumivores

Deuxième.

Troisième.

2° Avec fours fumivores

Terres pvriteuses et alumineuses (Grillage des)

Teillage du lin, du chanvre et du jute en grand

Poussière et bruit

Deuxième. |

DÉSIGNATION DES INDUSTRIES

INCONVÉNIENTS

CLASSES

Térébenthine (Distillation et travail en grand delà). (Voy. Huiles de pétrole, de schiste, etc.)

Tissus d’or et d’argent (Brûleries en grand des). (V. Galons.) Toiles cirées. (Voy Taffetas et toiles vernis.)

Toiles (Blanchiment des). (Voy. Blanchiment )

Toiles grasses pour emballage, tissus, cordes goudronnées, papiers goudronnés, cartons et tuyaux bitumés (Fabrique de) :

1» Travail à chaud

Deuxième.

Troisième.

2° Travail à froid

Toiles peintes (Fabrique de)

Odeur

Toiles vernies (Fabrique de). (Voy. Taffetas et toiles vernis.)

Tôles et métaux vernis

Odeur et danger d’incendie

Troisième.

Tonnellerie en grand opérant sur des fûts imprégnés de matières grasses et putrescibles

Deuxième.

Torches résineuses (Fabrication de)

Tourbe (Carbonisation de la) :

1° A vases ouverts

Première.

Deuxième.

2° A vases clos

Tourteaux d’olives (Traitement des) par le sulfure de car-

bone

Première.

Troisième.

Première.

Deuxième.

Troisième.

Tréfileries

Triperies annexes des abattoirs

Tueries d’animaux. (Voy Abattoirs publics.)

Tuileries avec fours non fumivores

Urate (Fabrique d’). (Voy. Engrais préparés.)

Vacheries dans les villes de plus de 5,000 habitants ....

Troisième.

Varech. (Voy. Soude de varech.)

Vernis gras (Fabrique de)

Première.

Deuxième.

Vernis à l’esprit-de-vin (Fabrique de)

Vernis (Ateliers où l’on applique le) sur les cuirs, feutres,

talïetas, toiles, chapeaux. (Voy. ces mots.)

Verreries, cristalleries et manufactures de glaces :

1° Avec fours non fumivores

2° Avec fours fumivores

Viandes (Salaisons des). (Voy. Salaisons.)

Visières et feutres vernis (Fabrique de). (Voy. Feutres et visières.)

Voiries. (Voy. Boues et immondices.)

Wagons et machines (Construction de). (Voy. Machines , etc.)

Décret du 31 janvier 1872 — Art. l“r. — Les établis- I pourront être créés qu’après accomplissement des formalités sements compris dans le tableau aunexé au présent décret ne | prescrites pour les ateliers insalubres, dangerèux ou incommodes.

PREMIER TABLEAU SUPPLÉMENTAIRE DES ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES, DANGEREUX OU INCOMMODES (Addition à la nomenclature annexée au décret du 31 décembre 1866).

DÉSIGNATION DES INDUSTRIES

INCONVÉNIENTS

CLASSES

Amorces fulminantes pour pistolets d’enfants (Fabrication d’)

Danger d’explosion

Deuxième.

Troisième.

Ciment (Fours ii) :

Fumée, poussière

Deuxième.

2° Ne travaillant pas plus d'un mois par an

Déchets des filatures de lin, de chanvre et de jute (Lavage et

Odeur altération des eaux

Deuxième.

Ether (Dépôts de) :

1° Si la quantité emmagasinée est, même temporairement,

de 1000 litres ou plus

Danger d'incendie et d’explosion . . .

Première.

2° Si la quantité supérieure a 100 litres n’atteint pas

1000 litres

Deuxième.

Graisses de cuisine (Traitement des)

Odeur

Première.

IND

DÉSIGNATION DES INDUSTRIES

INCONVÉNIENTS

CLASSES

Troisième.

Deuxième.

Troisième.

Deuxième.

Huiles de ressence Fabrication des)

Huiles lourdes créosotées (Injection des bois à l’aide des) :

Ateliers opérant en graud et d’uue manière permanente. . Lavoirs à minerais en communication avec des cours d'eau .

Odeur, altération des eaux

Odeur, danger d’incendie

Altération des eaux

Odeur

Idem

Superphosphate de chaux et de potasse (Fabrication du). . .

Emanations nuisibles

Décret du 7 mai 1878. — Art. 1". — La nomenclature des établissements dangereux , insalubres ou incommodes, contenus dans les tableaux annexés aux décrels du 31 dé-

cembre 1866 et du 31 janvier 1872, est modifiée conformément aux tableaux A et B annexés au présent dé cret.

TABLEAU A. — deuxième tableau supplémentaire des établissements insalubres,