‹ Dictionnaire raisonné de diplomatique chrétienneChapitre 278 sur 455 · I. PRÉCEPTES IMPERIAUX ET ROYACX · texte numérisé non relu

I. PRÉCEPTES IMPERIAUX ET ROYACX

Nons avons dit que les préceptes étaient connus chez les Romains ; les ordres , les édils et ordonnance* des empereurs étaient qualifies prœceptio divina, prœccptiones sacra;, prœcepta imperialia, preecepta rejalia ou sublimia.

Chez les rois francs les préceptes furent très-variés do noms et d'effets. Outre les termes ordinaires , ils sont encore connus sous reox àe jussio, jussio divalis, jussio sacra t jussorium, jussoriamen.

On connaît les préceptes royaux de clerieatu et de episcopatu. Le premier était nécessaire pour entrer dans l'ordre des clercs lorsqu'on était attaché an service du roi, ou inscrit sur le livre du cens; le second était adressé par le roi au métropolitain pour sacrer un nouvel évêque (1).

Il y avait les préceptes d'immunité, pratceptum emunitatis, privileginm e uunimtis , auctoritas firmitatis , etc. Par ces actes Ici souverains mettaient l**s éplises sous leur protection, ou leur accordaient quelques privilèges. Au virsiècle, en Espagne, les préceptes royaux prenaient le lilrc à'npostoliqtirs lorsqu'ils étaient autorises par tes conciles ou par les suffrages de quelques cvêques.

Le préecpie de régis antrustione niellait fc leude ou fidèle au nombre des protèges du roi, d'une manière loulop\irlicu!ièr- ; il devenait alors citffuftivn du toi

Les donations, les conGrmations s'appelaient aussi prœceptadonationum elconflrmationum. Chez les empereurs d'Allemagne c'étaient dos conceptionis praceptum, concessio ou fargilio auctoritalis , etc. Praceptum denariale était un acte d'affranchissement dressé par suite d'une cérémonie passée de— v.inl le roi, et qui consistait à faire tomber de la main d'un enclave une pièce de monnaie, après quoi il était libre.

Page 1