GERS

Los archives de la préfecture se composent principalement des papiers relatifs à l'administration du département; quant aux papiers d'une époque antérieure, il en a été détruit une grande quantité dans la révolution. Les archives de l'ancienne intendance se trouvaient dès lors incouiplèies et en désordre à cause des déplacements qu'elles avaient éprotnés à la suite de la réunion faite, eu 1767, des généralités de Pau et d'Aueli; ce qui en reste embrasse l'intervalle de 1715 à 1790 : il s'y trouve des correspondances qui renferment des documents utiles, et 132 registres relatifs aux cadastres de cent vingt-cinq municipalités, diessés d'après leur demande dans le courant du xviir siècle. Le dépôt départemental se trouve dans un ordre satisfaisant ; il n'en est pas de même des archives municipales, qui, pour la plu - . part , sont dans la confusion : presque toutes cependant ont conservé des litres ou documents qui se rattachent à leurs anciennes coutumes. Auch, l'Isle-Jourdain, Lecloure, Montforl, Solomiac, possèdent des documents qui paraissent remouler jusqu'au xm* siècle. Il existe également des pièces dignes d'intérêt à la mairie et à l'hospice de Condotn.

M A TIQUE CHRETIENNE Hi

D RDOAfB.

La destruction des archives féodales et religieuses en 1793 n'a laissé à ce département d'autres documents anciens que quelques arpentemenîs de seigneuries.

Le conseil général a demandé la translation des litres que possèdent les archives dv Pau, provenant de l'ancien comté de Périgord; mais, ayant dû reconnaître que celte translation ne pouvait se faire, il a, dans si session de 18i°, destiné une allocation ri* 2,000 francs à l'envoi d'un paléographe qui aura pour mission de rechercher parmi ces titres ceux qui pourront être utiles a l'histoire de l'ancien comté de Périgord, d'en faire des copies ou des extraits, ou du moins de dresser un état de ceux dont il ne sérail pas pris de copies.

Les papiers relatifs à l'administration départementale sont d'ailleurs dans uu ordre satisfaisant.

tarn-et-garonnb

Ce département ayant été formé en 1808 par démembrement des départements de l'Aveyron,du Gers, de la Ilaute-Garoyne, du Lot et de Lot-et-G.ironne, il ne se trouvt pas, dans ses archives, de documents anciens. Les titres qui concernent les ventes de biens nationaux situés dans sa circonscription ne lui ont même été remis qu'en partie. Quant aux papiers de l'ancienne intendance de Monlauhao , le partage s'en est fait entre les départements du Loi et de l'Aveyron; ceux de l'administration préfectorale se trouvent d'ailleurs dans un état satisfaisant.

11 parait que les litres de la mairie de Montauban ont été détruits à l'époque de la révolution ; cependant il reste, avec quelque chartes du xiv siècle, cinq, vieux registres, dont un remonte au xir siècle; les autres s«nl du xtv, duxv', du xir, du xvir ei du xviu*.

LOT-ET-CARONNB

Les arenives de ce département sont parement administrative s; quelques documeuh, en petit nombre, appartiennent à l'époque immédiatement antérieure à 1789. Il n'y a eu encore qu'un classement superGci I ci imparfait ; mais on a entamé un travail pour établir un ordre meilleur.

BA.SSBS -PYRÉNÉES.

La plus grande partie des archives historiques de ce département se compose des anciennes archives du château de Pau , dans lequel avaient été réunis sous la garde de U chambro des comptes, avec les tires de la maison d'Albret et de Navarre, différent» corps d'archives dispersés longtemps dans plusieurs châteaux de la contrée, et qui te rapportaient aux divers domaines dépendent de celui do Navarre. Celle importante collection a été transportée en 1835 à la préfecture.

400 liasses sont composées de documents précieux relatifs aux provinces du Béarn, N ivarre, Périgord, Armagnac, Foix et Calelbon, Lotrec et V illemur, Marsan, Tarsan cl Gtvardan

On re.lrouvc les annales du pays presque

%) APPENDICE. — R\PrORT SUR Ll

«ans lacunes d ins une collection des délibérations dos états de Béarn cl de Navarre depuis 1550 ju>qu'à 1771; dans une série de registres portant le nom de brevets, d.; 15 >8 à 1789 ; enfin dans cinq registres désignés sous le nom d'établissements cl qui, commençant à l'année 14G7, finissent en 1613.

Les titres des anciens privilèges et immunités dn Béarn et du pays de Fou composent plusieurs collections connues sous le nom de F ors. Pour le Béarn, c'est te vieux For ou For général de l'année 1088, renouvelé en 1-288 par Gaston, vicomte de Béarn, et les évéques de Lescar el d'Oloron, assistés de tous les barons du Béarn; puis le For moderne contenant la réforme des différents Fors fuite, en 1551, p.ir Henri 11, roi de Navarre et prince de Béarn, du consentement des étals. Cu rarlulaire du un* siècle renferme une collection semblable pour B.iyoune. Pour le pays de Poix, il y a un répertoire do titres rapportés tantôt par extraits, tantôt eu entier, depuis Gaston-Phœhus, au xiv* siècle, jusqu'à Jean, comte de Foix, qui devint roi de Navarre en 14G0.

Un volume contient le recueil des traités, donations, accords entre les rois de France Philippe le Long, Charles le Bel, Philippe de Valois el Charles V, et les rois de Navarre Philippe d'Ëvreux et Charles le Mauvais.

Au nombre de ces litres historiques se trouvent beaucoup de chartes avec leurs sceaux, quelques-unes en espagnol, benucoup de litres en latin et en béarnais, des bulles des papes, divers traités d'alliance ou de mariage arec les princes d'Espagne, etc.

Les archives particulières de la chambre des comptes comprennent les mandements des rois du Navarre, les comptes rendus par tes trésoriers du duché d'Albret , de Béarn, Navarre, Bigorre, Armagnac, Foix, Périgord, Neboozan. Marsan et autres comtés, depuis 1500 jusqu'à 1791. Elles renferment encore une série considérable d'hommages et dénombrements fournis par les anciens seigneurs et les possesseurs de terres nobles, de 1500 A 1700; les déclarations el livres terriers des communes, ainsi que les jugements rendus par la chambre sur ces divers sujets.

Les papiers de l'ancienne intendance d'Auch el Pau composent environ 200 dossiers ; quelques documents relatifs à des ventes de terrains communaux, de 1746 à 1794, y ont été joints.

II existe encore une quantité assez considérable de titres, depuis 1400 jusqu'à 1700, provenant des congrégations religieuses et autres corps de la ville de Bayonne.

Les archives des Basses- Pyrénées n'ont été organisées que depuis l'époque où l'on 9 pu approprier les locaux de manière à pouvoir y transférer le* archives du chuteau royal. Le travail du classement a reçu depuis lors une impulsion vive el satisfaisante. Ce travail, pour la partie ancienne, #se liorne à rétablir l'ordre régulier dont le programme ^ été conservé dans les anciens registres, et, co particulier, dans un inventaire fort soi-

S AttCHIVES DEPARTEMENTALES. 955

gné que possède la bibliothèque royale.

La mairie de Bayotinc a relégué pendant longtemps dans un grenier d'anciens documents, au nombre desquels se trouvent de* registres qui renferment les statuts de la ville elles actes municipaux les plus importants, depuis 1215 jusqu'» n 1507, et même des actes de quelque intérêt pour le droit maritime, elles délibérations municipales depuis 1518.

Les communes de la vallée d'0>san ont des archives importantes dont elles prennent un grand soin ; celles de quatre villages sont coufiées à la garde du secrétaire d une commission chargée de défendre les intérêts communs.