‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique (volume 2)Chapitre 129 sur 878 · DIRECTEURS DE SÉMINAIRES · texte numérisé non relu

DIRECTEURS DE SÉMINAIRES

L Des directeurs de séminaires. — 11. Des directeurs des séiiiiii.nires uiéiroputiiains. — 111. Des direcleurs des sénnnaires dio(ëïaiiis. — IV. Des directeurs des petits séiniiuirts.

1° Des directeurs de séminaires.

Dans la plupart des diocèses, on donne le nom de directeurs aux professeurs du grand séniinaire, parce qu'ils dirigent en toinmun

rétablissement, et reli:i de supérieur au présiilenl de ce conseil ecelésiastique. Ce que nous dirons ici des dirci leurs ne s'applique qu'aux cliels, c'est-à-d re au supérieur el à son second, qui sont les seuls emplo3és (jue le législateur ail eus en vue. On trouvera sous le mol Professeurs ce qui concerne les autres.

2" Des directeurs des séminaires méiropoiitains.

Les directeurs dos séminaires mélropolilains étaient le direcleur pro[)remenl dit et le sous-directeur. Loi du 12 ventôse an XII (3 mars 18(14), a. 6; Happ.el projet de décret du 12 août 1806, a. 32. — Les directeurs devaient être nommés par le chef de l'Hlat sur les indications données par l'archevêque et les évê ines : ainsi le prescrivait l'article 6 de la loi du 3 mars 1804. Portails avait mis dans son projet do décret pour l'exécution de celte loi : «L'archevêque nommera le direcleur, le sous-directeur, l'économeet les professeurs.» [Art. 24.) C'est une singulière manière d'exécuter les lois.

Le direcleur el le sous-direc!eur auraient été tenus de prêter entre les mains de l'ar^ chevêque le serment prescrit par le décret po! tant établissement de l'universi'é impériale. {Art. 25.) — Expédition du procès-veibal de celle prestation de serment aurait été adressée au grand maître de l'université. {Ib.) — L'archevêque aurait pu les suspendre et les destituer; mais, en ce cas, il en aurait été référé au ministre des cultes, qui en aurait fait un rapport au chef de l'Etal. {Art. 20.) — C'est en présence des directeurs et de l'archevêque ou de l'un de ses vicaires généraux (jue les professeurs auraient examiné les élèves qui ^e seraient disposés à prendre des grades. [Art. 12.) — Les aulres fonctions, droits et prérogatives de ces directeurs auraient éiè probablement les mêmes (jue (elles des aulres chefs d'établissemer.ls uni;; rMlaires el supérieurs de séminaires.

3° Directeur du séminaire diocésain.

Le directeur du séminaire diocésain est nommé par i'évêque, en vertu de l'article organique 23. — Comme il ne se trouve point au nombre des titulaires qui reçoivent un traitement du trésor, le gouvernement a compris qu'il ne pouvait ni se réserver l'approbation ou agrément de son choix , ni exiger de lui un serment. Il n'est même pas tenu de souscrire la déclaration de 1682, celle souscription, ainsi que l'engagement d'enseigner la doctrine qui y est contenue, ne regardant que les professeurs. (Art. or(/.24.) — Le directeur du séminaire relève donc exclusivement de I'évêque et ne se trouve qu'à sa disposition. Il est membre-né du bureau formé pour l'administration des biens de cet établissement. {Décrit imp. du 0 nov. 1813, a. 62.) Une des trois clefs de la caisse ou armoire dans laquelle sont les titres, el de celle dans laquelle sont les fonds de l'établissement, est entre ses mains. (/!?/. 65e^73.) — Le direcleur du séminaire est seul chargé de recevoir les

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fonds dos bourses accordées à son étnblissoinonl par le «rouvornemenf. [Décret ^ 30 sept. 1S07, a. 7.) Le payeur l<s lui remet sur sou arc^uit après qu'il a justifié de sa (lu.ililé de dirccicur. [Ib.) — Il osllenii sous sa responsabilité porsoun; U'dcdonncravis des vacances d<'>s l'iuslanl oiJ elles ont lieu, l'accomp;!gunnl de l'acte de décès et autres pièces ou rerjseis;iUM)MMils nécess-iircs. (/6., a. o.) — Il ne peut être en Tuéiiic temps titulaire d'une paroisse et rerevoir comuie tel un lraito<iienl, lorMjue la paroisse el le séminaire sont placés dans des communes différentes. {Cîrc.,20 \uin 1827, et Décis. min.)

i" Directeurs de petits séminaires. .

Les directeurs de petits séminaires, ou croies secondaires ecclésiastiques, doivent être agréés par le roi et affirmer par écrit qu'ils irapparliciinent à aui une congrégation religieuse lég.iiemcnt établie en Franco. [Ord. rot/, du 16 juin 1828, a. 2 et 6.) Ils sont, comme ceux des grands séminaires . sous l'auloriié immédiate et la direction de l'évèqui'. Par rapport aux bourses, ils ont les mêmes devoirs à rem[:lir el jouissent des mêmes at'ribulions. Voy. Sémivairi:s. — Le minislrcdemanda aux évèqnes, par sa circulaire du 2 janvier 183G, quel était le nombre de pièces dont le logement de chacun d'eux se composait.

Actes lé(jis!alifs.

An ides organiques, a. 23 el 2i. — f.oi du 12 vent, an XII (3 niMis 18JI), a. H, Ij, 23 fl 26. — D;'^crets impériaux, 6 nov. tsiô, a. (i2 G.'i cl 73; 3i1 sept. 1S07, a. ci el 7.— Ordiiiiianie ityalo du IGjiiin 182G. — R ip|:ori el piojei ilii 12 ao'.ii iS'JG, a. 52. — Circulaire iiiinisi<îrielle, o janv. 185G, 20 juin 1827.

DIRECTION DE L'AD^î!NI8TR.\TI0N GÉ- NÉRALE DES CULTES.

Nous avons mis à l'article Directeurs généraux DE l'administration DES CULTES lOUt

ce qu'il importe de savoir à ce sujet.

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