MARZAN

L'établissement des sœurs du Saint-Esprit, dans la con)n)une de Marzan, fut autorisé définitivement le 23 septembre 1825.

]\L\SCARADE.

i^e maire de Villeneuve-l'Archevêque avait défendu de faire des mascarades sans son autorisation. Poursuivis pour contravention à cet arrêté, les prévenus furent relaxés en considération de leur bonne foi , de leur bonne conduite habituelle et de l'ancienneté de l'usage. Sur le pourvoi du ministère public, ce jugement a été cassé comme contenant un excès de pouvoirs. {Cour de cass.y arr.f 9 tnars 1838.)