ORNEMENTS
Les ornements nécessaires au culte sont de deux espèces : les uns servent à l'embellissement on à la décoration de l'édifice ; les autres servent de vêtementaux prétresdans l'accomplissement des fonctions ecclésiastiques. — Ceux-ci sont de cinq couleurs différentes : blancs, noirs, rouges, verts et violets. Un arrêt du parlement de Paris , en date du 2i avril 16i6 , a reconnu la nécessité de ce» cinq couleurs , que les fabriques , du reste , ne peuvent se dispenser de fournir , puisqutlîes sont prescrites par les statuts dt tous les diocèses, et que les curés sont tenui do prendre dans les offices les couleurs prescrites. [Décret imp., 30 déc. 1809, a. 29.)
La vente de ceux qui furent jugés inutiles, c'est-à-iiire qui avaient quelque valeur, fut ordonnée par la Convention nationale. [Décr. du 2i/eir.-8y(rml793.)
Ces ornements font partie du culte catholique. Pothier le reconnaît, et le tribunal civil d'Alençon, dans un jugement du 6 cet. 1*821, les met au rang des immeubles par destination.
Le décret impérial «lu 30 décembre 1809 a mis à la charge des fabriques leur fournitura {Art. 37) et leur entretien {Art. ko). — La demande en est faite par le curé ou desservant et discutée par le bureau. {Art. ko.]
Il est statué par l'article organique 4-2 qua les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornementa convenablesàlcurtitrc,etqu'ils ne pourront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte, j)rendre la couleur et les marques dislinctives des évoques.
Dans l'inventaire du mobilier de l'églisai doivent être compris tous les ornements qui lui appartiennent et en font partie. {Décret imp. du 30 déc. 1809, a. 55. ) —L'achat do: ceux dont la dépense est en partie supportée par l'Etat ne peut être elToctué qu'on vertu d'une décision ministérielle, (/ièr;/,, 31 dcc^ 18il. a. 204. ) — II est recommandé, dans la circulaire du 26 mars 1812, de porter a-u; chapitre des dépenses ordinaires sur le budget les sommes destinées au renouvellemenf de ceux qui sont uécessaires au service, et au chapitre des dépenses extraordinaires
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coUos qui sont destinées à en acheter de plus beaux, ou à auiimenter le noml)re de ceux qui sont indispensab'e**. —L'acquisition des ornements pour les cathédrales est faite par !e trésorier de 1 1 fat)rique, qui «ioit ceriifier les factures et mémoires des fournisseurs. {Session de 18il, compte déf. de 1839, p. 73.) Actes léijislaiifs.
Arluies organiques, a. 42. — Décret, ât févr.-8 juin 1795 —Décret impérial, 30 itéc. 1801^, a. :29, 37, 43, rio. — Uo^îlemeiii du 31 déc. 18H, a. 204.— Soss od de I8H, coin; te déf. de 1839, p. 73.— Circubire niiiiislérielle, ±Q mars 1812.— Tribunal civil d'Aleiiçon, (i ocl. 18U.
OBNEMEINTS PONTIFIC. AIIX.^
L'article porté au budget sous ce titre n'a rapport qu'aux ornements qui apparliennent à la fabrique de la cathédrale. (Cire, du min. de /'<■»/.. 1^1- )>!ui 18-21.
