MISSION DE BEAUPRÉ

La maison ecclésiastique dite mission de Beaupré, dans le diocèse de Besançon, avait été rétablie par ordonnance royale du 3 février 1816, avec obligation pour elle de produire, dans le délai île six mois, ses statuts et règlements, à l'eliet d'obtenir l'autorisation usitée. Elle ne les présenta qu'en I Ils furent approuvés par ordonnance royale du 3 août, pour être exécutés suivant leur forme et teneur.