NET

ordonné par l'évéque. ( Décret imp. du 30 déc. 1809, a. 27, 29, 37. Art. org.y a. 9.)

Actes législatifs.

Articles organiques, a. 9. — Décret impérial du 30 fiée. 1809, a. 27, 29, 57.— Décret de la cougrégation des Rites, 15 mai 1819.

Auteurs et ouvrages cités.

Bernât, Statuts du diocèse de la Rockelle, p. 143.— Gailard , Instructions et ordonnances, p. 30.