ORNEMENTS

Les ornements nécessaires au culte sont de deux espèces : les uns servent à l'embellissement ou à la décoration de l'édifice ; les autres servent de vêtement aux prêtres dans l'accomplissement des fonctions ecclésiastiques. — Ceux-ci sont de cinq couleurs différentes : blancs, noirs, rouges, verts et violais. Un arrêt du parlement de Paris , en date dit 22 avril 1046 , a reconnu la nécessité de ces cinq couleurs , que les fabriques , du reste , ne peuvent se dispenser de fournir , puisqu'elles sont prescrites par les statuts de tous les diocèses, et que les curés sont tenu» de prendre dans les offices les cou Cars prescrites. [Décret imp., 30 déc. 1809, a. 29.)

La vente de ceux qui furent jugés inutiles, c'est-à-dire qui avaient quelque »aleur, fut ordonnée par la Convention nationale. [Décr. du 2i/err.-S/./ml793.)

Ces ornements font partie du culle catholique. Polluer le reconnaît, el le tribunal ci\ il d'Alcnçon, dans an jugement du G oct. 1*821, les met au rangdes immeubles pardeslination.

Le décret impérial du 30 décembre 1S09 a mis à la charge des fabriques leur fourniture [Art. 37) et leur entretien [Art. 45). — La demande en est faile par le curé ou desservant et discutée par le bureau. (.1/L45.)

11 est statué par l'article organique 42 que les ecclésiastiques u eronl, dans les cérémo» nies religieuses, des babils el ornements convenablesà leur litre, etqu'ils ne pourront) dans aucun cas ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques dislinctives des évoques.

Dans l'inventaire du mobilier de l'église doivent être compris tous les ornements qui lui appartiennent et en font partie. [Décret imp. du 30 déc. 1809, a. 55. ) — L'achat do ceux donl la dépense est en partie suppo. tée par l'Etat ne peut êlre effectué qu'en vertu d'une décision ministérielle. [Bègl., 31 déc. 1841, a. 204. ) — Il est recomm indé, dans la circulaire du 20 mars 1812, de porter au chapitre des dépenses ordinaires sur le budget les sommes destinées au renouvellement de ceux qui sont nécessaires au service, el au chapitre des dépenses extraordinaires

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celles qui son! destinées à en acheter de plus beaux, ou à augmenter le nombre de ceux qui sont indispensable-. —L'acquisition des ornements pour les cathédrales est faite par le trésorier de la fabrique, qui doit certifier les factures et mémoires des fournisseurs. (Session de 18V1, compte déf. de 1839, p. 73.}

Actes législatifs.

Articles organises, a. 42.— Bérret, 21 févr.-8 juin 1793.— Décret, impérial, 30 déc. 1809, a. 29,37, 43, S6. -^Règlement du 31 déc. 1811, a. 204.— Session de 1811, compte déf. de 1839, p. 73.— Circulaire ministérielle,, 26 mars 1812.— Tribunal civil d'Aieuçon, G ocl. 1311.