‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1324 sur 1485 · Ghapuueil-Saint-Just. Voy · texte numérisé non relu

Ghapuueil-Saint-Just. Voy

Saint-Just.

18. Chapelle ( Loire ). — Son église a élé érigée eu chapelle dépendante de Choyer le 21 juillet

19. Chapelle-sur-Dun ( Seine - Inférieure). — L'éreciion pour «juan^jiisde BonégliMeu annexe d»

m s COMMUNES OU SECTIONS DE COMMUNES, etc.

(Haute-Saône).

d'une chapelle

succursale de

autorisé le "21

Saint-Pierre ie Vieux, lui autorisée p.ir décret du 14 janvier 1814.

il). CiiAiM.i.i.i.-i i.s-i.i xeu il (Haute-Saône). — Son église» été érigée en chapelle réunie à la succursale de Bandoncourt le 5 mai 18-20.

30. Charmée (Yonne). — La chapelle du hameau de la Charmée a été érigée en chapelle de secours le 23 lévrier 18 16.

21, Chenicoort ( Meunhe). — Son église a élé érigée en chapelle sous la dépendance de Lélricourt par décret du 7 avril 1813.

2-2. Cuilly (Jura). — L'élablistement d'une chapelle dépendante de la succursale d'ivory y a clé autorisé par décret du 18 jansier

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