‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1404 sur 1485 · Saint-Maui x (Côtes du-Nord · texte numérisé non relu

Saint-Maui x (Côtes du-Nord

— La chapelle de Saint-Léon du Bois a élé donnée à la labrique par les sieur et dame Menguy. (Ord. roy., ci déc. 1817.)

9> Saint-Nazaire ( Var). — Les chapelles de Sami-Koch cl de Notre- Dame de bon Secours ont été données à la fabrique par le sieur Deluy (Or,l. roy.. Il juill. 1819.)

lu. Saist-Ki mi ( Bouches -du- Rhône). — La cliapelle de Notre* Dame de Pitié a été donnée à la fabrique par les sieurs Durand et

Chahrand. ( Ord. roy. , 18 sept.

11. Sainte-IUdegonde ( Lol-el- Garonne ). — Une chapelle a éié donnée à la fabrique par le sieur Laiimoni. [Ord. roy., H juin 1825.)

12. Sault ( Vaucluse ). — Une chapelle aliénant à l'église paroissiale a éé donnée à la fabrique par le sieur Blancbel. (Ord roy. 1" jum 1820.)

13. Signes Var). — L'ancienne chapelle de Noire-Dame de la Prache a été rachetée par la fabrique, moyennant 500 fr.. donnés par la daine Sauvaire. ( Ord. roy., 1er

14. Siévres (Loir-et-Cher). — Une portion de l'ancienne église de Saint-Lubin el les lerrains eu dépendant ont été donnés à la fabrique par la dame Fauconnet et consorts. (Ord. roy., IQjuilt. 1837.)

15. Scze (Drôme). — L"s sieurs Davin, Vonlel et consorts, ont donné à la fabrique l'église située au Jeaux. (Ord. roy., 19 itov. 1847.)

TABLEAU T

1. Tartas (Landes). — L'ancienne église dite de Saint-Martin et une portion non vendue du cimetière y aliénant ont élé donnés à la fabrique par le sieur Miqueu.

(Ord. roy., 1 ! ocl. 1833.)

2.TRÉDARZEC(Côies-du-Nord). — La chapelle de Sainte-Marguerite a élé donnée à la fabrique. (Ord.

roy,, 20 janv. 1819.)

5. Treueven (Côtes-du-Nord). — Une chapelle avec son mobilier existant a été donnée à la fabrique par la dame Lefloch et le sieur Guérin et consorls. (Ord. roy., 8 août 1821.)

1. Vannes (Morbihan). — La chapelle de Saint-Jean a été donnée à la fabrique de la cathédrale. (Ord.

roy., \8sept. 1822.)

2. Villeurbane (Isère). — L'église nouvellement construite a été donnée à la fabrique par le sieur

Pruinat el consorls. (Ord. roy., 8 févr. 1838.)

5. Vins (Var). — La chapelle de Saint-Vincent a élé donnée à la fabrique par le sieur Abrille. (Ord.

roy., 23 sept. 1818.)

4. Vion (Sarthe). — L'église nommée Chapelle du Chesne ei sa sacristie ont élé données à la fabrique par la comtesse de Sainl-Sauveur. (Ord. roy. , 8 janv, 1817.)

1. Wail (Pas-de-Calais). — Le bâtiment de l'église et le terrain en dépendant ont élé donnés à la fabrique par les sieur et dame Pouchel. [Ord. roy., 5 mot. 1819.)

2. Wavrans (Pas-de-Calais). — Une chapelle située au hameau de Saint-Martin a été donnée à la fabrique par les sieur et dame Hermon. (Ord., roy., Vidée. 1818.)

3. Wiiir au Val (Haut Rhin).— La chapelle de Sainte-Barbe a été donnée à la labrique. (Décret 11 déc. 1815.)

Page 1