‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1410 sur 1485 · Bois (Los) Paiigny (Aisne · texte numérisé non relu

Bois (Los) Paiigny (Aisne

L'ancien presbytère a élé uonné à la commune par le sieur Beinnev il e. (Ord. roy., 29 sept. 1830.)

13. Bonn? (Oise). — Une maisou avec ses dépendances a é;é donnée à la commune pour servir de |>resbytère par les héritiers du ma quis de Boury. (Ord. roy., 3 sept. 1825.)

ti. Bouvières aux Dames (Meurthe). — Une maison a élé donnée à la commune pour servir de presbytère par le sieur Masson. (Ord. roy., 4 sept. 1S1G.)

15. Brbmoutier (Vosges). — Le presbyte; e de Biemoulier a élé racheté par la commune ei par celle de Neuviller. Loi du 16 vent, an XIII (7 mars 1804.)

1i>.Brunvillers la Motte (Oise).

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