‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1438 sur 1485 · Mille&y. (Rhône). — Une salle · texte numérisé non relu

Mille&y. (Rhône). — Une salle

TABLEAU

formant le second étage d'une maison aliénant au presbytère a été donnée à la fabrique par le sieur Besson pour augmenter le logement du desservant. (Ord. roy., 18 (évr. 181 S.)

6. Mont-Dore (Haute-Saône). — Une maison cnriale cl ses dépendances ont élé données à la fabrique par Maire-llurecourt. ( Décret du 2'J mai 1815.)

7. Montkoziès (Tarn). — Le presbytère avec son jardin a été donné à la fabrique par le sieur Maurel.

(Ord. roy., G janv. 1K25.)

S. MoRBiiCQUE (Nord). — L'ancien presbytère et ses dépendances ont élé cédés à la fabrique par la demoiselle Vitse. (Ord. roy., 12 mars 1817.)

9. Moussy\e Vieux ( Seine-et- Marne). — L'ancien presbytère avec ses dépendances a élé donné à la fabrique par les sieur et dame Labbé. (Ord. roy., 13 janv. 1819.)

1. Notre-Dame de Laus (Hautes-Alpes). — L'évêque de Digne a donné a la fabrique une maison dite l'hospice , avec son jardin et les dépendances, p>ur servir de presbytère. ( Ord. roy., Ie' oct.

1817 et 30 juill. 1823.)

1. Orléans ( Loiret ). — Une maison destinée au logement du curé et de deux vicaires de la paroisse a été donné à la fabrique de Saint-Paterne d'Orléans. (Ord.

roy., 14 mai 1817.)

2. Oysonville (Eure-et-Loir). — La moitié d'une maison presbytérale, avec jardin et dépendances, a été donnée à la fabrique par le marquis de la Roussière. ( Ord.

roy., 9 seot. 1818.)

1. Hénéran ( Finistère). — Le presbytère a été remis à la fabrique par le sieur de Lesguern.

(Ord. roy., 22 août 1810.)

2. Perignv (Allier). — Le presbytère avec ses dépendances a été donné à la fabrique par le sieur Robert. (Ord. roy., M juill. 1820).

3. Perques ( Manche ). — Une maison avec ses dépendances a élé donnée à la fabrique par le sieur Hervé-Begin de Prémarais pour le logement du desservant. ( Ord.

roy., 17 juill. 182-2.)

4. Pont de l'Arche (Eure). — Un presbytère consistant en maison, jardin el dépendances et un petit terrain, a été donné à la fabrique par le sieur de Sollier.

(Ord. roy., l'J avr. 1820.)

1. Quesneneven (Finistère). — La maison presbylérale, son jardin et les dépendances ont élé donnés à la fabrique par les sieurs Penna-

neach, Sezuec et Quillien. {Décret du 19 «OÙM813.),

1. Bennes (llle-et-Vilaine). — L'ancien presbytère, son jardin el un second jardin qui y est joint, ont clé légués à la fabrique de Saint-Aubin par le sieur Percevaux. (Ord. roy., 17 nov. 18-24.)

2. Ricuwiller (Haut-Rhin). — Une maison, cour, jardin el dépendances ont été légués à la fabrique pour servir de presbytère, par le sieur Herr. (Ord. roy., 5 déc.

3. Rochf.pot (Côte-d'Or).— Une grange, deux écuries et leurs dépendances ont été données à la fabrique par le sieur Rocaull pour être réunies au presbytère. (Ord.

roy., 11 mars 1818.)

1. Sail de Couzan ( Loire j. — Une portion du presbytère de la paroisse a été donnée à la fabrique par le sieur Passel. (Ord. roy., 13 nov. 1825.)

2. Saint-André-sur-Cailly (Seine-Inférieure ). — L'ancien presbyière avec jardin et dépendances a été donné à la fabrique par le vicomte de Valory. (Ord roy,, 10 déc. 1823.)

5. Saint-Aubin de Pont-Hébert (Manche). — Une maison, cour et jardin ont été donnés en même temps que l'église et le cimetière à la fabrique par le sieur Dunois.

(Ord. roy., 15 août 182(i.)

4. Saint-Brice des Bois (Charente-Inférieure). — Le presbytère avec son jardin etses dépendances a élé donné à la fabrique par le sieur Roquefort. (Décret du 10 mai 1813).

5. Saint-Hilaire des Bois (Loire-Inférieure i. — L'ancien presbytère incendié et ses dépendances a été donné à la fabrique, qui l'a fait reconstruire. (Ord. roy., 2i févr* 1819.)

G. Saint -J uni en la Bruyère ( Creuse ). — Le presbyière a élé donné à la fabrique par la demoiselle Esmoing de la Grillière (Ord.

roy., 25 mars 1818.)

7. Saint-Lambert des Levées (Maine-et-Loire). — Un jardin attenant à celui du presbytère a été légué à la fabrique pour la jouissance en être abandonnée au desservant. (Ord. roy., 13 avr. 1825.)

9. Saint-Poix (Mayenne). — Le jardin dit le grand jardin du Cormier a été donné à la fabrique par le sieur Durand, pour l'usage du desservant. ( Ord. roy., 30 juill.

8. Saint-Nicolas (Meurthe). — Le presbytère avec ses dépendances a été donné à la fabrique par les sieur et dame Lalaye. ( Oui.

roy., 10 déc. 1823.)

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