‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1440 sur 1485 · THANNE.Nh.IRi H ( Haul-Kbin · texte numérisé non relu

THANNE.Nh.IRi H ( Haul-Kbin

Un jardin d'environ 3 :ires a été donné à la fabrique pour la jouissance en èlre abandonnée au desservant. (Ord. roy., Il) ocl. 1825.)

i. l'uni T.NDEL (Ille-et- Vilaine).

Le presbytère avec ses dépendances a élé donné a la fabrique par le sieur Crambert. (Ord. roy., 18 mars I8f ?.)

5. Treefiagat ( Finistère). — L'ancien presbytère a élé donné à la fabrique par les sieurs Gloaguen, Lecleacli, l'ouron, Tanneau, Legars et llonoret, à certaines conditions. (Ord. roy., 25 sept. 1816.)

1. Vacnavés (Basses-Alpes). — Une partie de maison et une cave ont été données à la fabrique pour être réunies au presbytère pir le sieur de Roux- Beauiouse. (Ord.

roy., 2iijanv. 182 >.)

•1. Vauréal (Seine-el-Oise). — Le presbyièie et tout le mobilier du sieur Bailly, prêtre, ont élé donnés à la fabrique à certaines conditions et charges. (Ord. roy., il (évr. 1815.1

La demoiselle Dubois a donné

pareillement à la fabrique l'usufruit d'une chambre qui en dépendait eC autres jouissances. ( Ord. roy., ltr juill. 1820.)

r>. \ , ni.ii m.. àitie ). — Une maison el deux jardins formant le presbytère de la paroisse ont clé donnes a la fabrique par le duc de Doudeauville. (Ord. roy., 13 janv.

4. Viessoix (Calvados). — One portion de l'ancien presbytère avec ses dépendances a été donnée à la fabrique car le sieur DuIjom \.

(Ord. roy., Xjaill. 1818.)

.'). Vu i rb (Allier). — L'ancien presbytère avec < oui , jardin et dépendances, âinei qu'une pièce de vigne, oui été donnes a la fabrique par le sieur Bellay. (Ord. roy., G janv. 1825.)

0. ViLLErRANCŒUii ( L ir-et- Clier). — L'iiuci'-n presbytère el une somme de 3,7 .0 fr. pour le réparer ont été donnés à la fabrique par le comte de la Forçai.

(Oral. roy.. ; mm. 1818).

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