‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1467 sur 1485 · XII · texte numérisé non relu

XII

ÉTABLISSEMENTS RLI.I- GIEl \.

1° Culte catholique.

Annexes.

Associations. Béguinage.

Bureaux de charité.

Caisse diocésaine

Calvaires.

Chapelleniev

Chapelles

Chapitres.

Confréries.

Congrégations.

Couveius.

Cures.

Dessertes.

Diocèses.

Ecoles.

Egides.

Etablissements.

Evèchés.

Fabriques.

Maisons religieuses.

Métropoles.

Monastères.

Offkialilés.

Oratoires.

Ordres religieux.

Ouvroirs.

Paroisse^

Pénilencerie.

Petits séminaires.

Provinces ecclésiastiques.

Sacré collège.

Saiul-Siég

Séminaires.

Sociétés.

Succursales.

2° Culte Israélite.

Consistoires.

Ecoles.

Synagogues.

5° Cultes protestants.

Académies.

Consistoires.

Diaconies.

Directoires.

Ecoles.

Inspections.

Séminaires.

Synodes.

§ xm.

ADMINISTRATION ECCLÉ- SIASTIQUE.

Abandon.

Abréviations.

Abus.

Ali liealion.

Acceptation.

àe usé de réception.

Acbat.

Ae pnstion.

Adjudications.

Actes.

Administrateurs

Administration.

Agrément.

Aliénation.

Amovibilité.

Anciens.

Annexes.

Approbation.

Archevêchés.

Archidiaconés.

Archipréll

Archives.

Arrondissement métropolitain.

Assemblées ecclésiastiques.

Attestations.

Autorisations.

Autnr, té ecclésiastique.

Avis.

Capacité.

Cet iilic ils.

Chambras ecclésiasliques.

Chancelleries.

Chapitres.

Circulaires,

Clauses.

Clei s

- ires.

Commissions.

Conciles.

Concordais.

Couférences ecclésiastiques.

Couse ils.

Conseils ecclésiastiques.

Conseillers.

Consentement

Consistoires.

Convenance et inconvénients.

Copie.

Correspondance.

Cour de Home.

Cures.

Curés.

Date.

Décès.

Décisions.

Déclarations.

Délibérations.

Dem udes.

Démiss on.

Désignation

les.

Desservants.

Destitution.

Désunion des béuéliees.

Devis.

Discipline ecclésiastique.

Directeurs de séminaires.

Direction.

Directoires

Dispenses.

Distraction.

Doyennés.

Duplicata.

Economat.

Economes.

Elections.

Empêchements le mariage.

Emplois ecclésiastiques.

Enquêtes.

Etals.

Evèchés

Exclusion.

Bxcorporatassu

i xest.

Exécution civile.

Exécution des actes.

Expédilii ns.

Expert.

Expertise.

Kxir.ul>.

fabriques.

Gouvernement.

Induits.

Informations.

Inscri| lion.

Inspections.

Installations.

Institution canonique.

Intronisation.

Lettres apostoliques.

Lettres d'ordination.

Lettres pastorales.

Libertés de l'Eglise gallicane.

ion.

Mandatement.

Mandats.

Mandements.

Métropoles.

Métropolitain.

Minisires du culte.

Motu-proprio.

Ordonnances.

Organisation.

Papi

Paroisse.

Permissions.

Placards, l'ots-de-vin.

Présidents.

Prise de possess Procès-verbaux.

Rapports.

Récépissé.

Réception.

Il e cours.

Kefus de sacrements.

Refus de sépulture, hégie.

Régisseurs.

Registres.

Rescrits.

R sidence.

Rétractation.

Saint-Siège.

Secrétaires.

Sièges épiscopaux.

Sigua:ure.

Sort.

Statuts.

Sub délégation.

Succursales.

Tableaux.

Tarif.

Taxe.

Titres. Transactions.

Vente.

Visa.

Visite.

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