‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1471 sur 1485 · MENS ECCLÉSIASTIQUES · texte numérisé non relu

MENS ECCLÉSIASTIQUES

Abaudonnementde bénéfice.

Arbres.

Biens de la fabrique.

Bois.

Comptabilité.

Créanciers des titulaires dotés.

Crosses épiscopales.

Déchéance.

Denrées.

Dons et legs.

Donation.

Dotation.

EU'ets mobiliers.

Envoi en possession.

Fermes.

Ferme, (mise en).

Feuille des bénéiices.

Fruits.

Immeubles.

Immobilisation.

Imprescriplibililé.

lualiénabililé.

Jouissance.

Mense.

.Papiers.

.Patrimoine.

[Patronage.

Pièces.

Propriété desbiens ecclésiastiques.

Rentes.

Revenus.

Serment.

Trésorier de la Mense.

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