CHARGES DE I.'ÉTAT

Des départements et des communes relativement au culte

Administration.

Bourses.

Budgets.

Centimes.

Charges.

Cimetières.

Communes.

Concession de terrain dans les cimetières.

Conseils municipaux.

Corde de la cloche.

Cotisations.

Délibérations du conseil municipal.

Départements.

Dotation.

Edifices diocésains.

Eglises.

Fonds alloués par la commune.

Habitants.

Homologation.

Horloge.

Indemnités.

Insuffisance.

Logement.

Notables.

Obligations.

Pétition des principaux contribuables.

Plus imposés.

Presbytère.

Presialions volontaires.

Propriétaires lorains.

Réduction.

Refonte des cloches.

Réparations.

Rôles de répartition.

Secours aux communes.

Souscription volontaire.

Subsistance.

Subventions.

Supplément de traitements.

Traitements.

§xx.