‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 293 sur 1485 · RECETTES VARIABLES · texte numérisé non relu

RECETTES VARIABLES

Les recettes variables de la fabrique se composent : 1" d'un produit annuel do la location des bancs, stalles et chaises ; 2° du produit des quêtes pour les frais du culte ; 3° du produit des troncs placés dans l'église pour son entretien ; k" du produit des oblations en usage dans la paroisse ; 3° delà cire; 6° des droits casuels sur les fournitures diverses; 7° du produit des droi'.s de la sonnerie; 8° du produit spontané du cimetière.

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