Acte* législatifs
Décrets, 23 ocl. 1790. — Comité ecclésiastique, 2 1 n v. 1790. — Procès-verbaux, 14 mai 171)1. — Circui.iir e, 51 mai 1791.— Arrêté consulaire, Î4 vend, an \l , !6a ûi 1802).— Décrets impériaux, 6 jmur. tsOT, 50 ,-epl. 1S07, 8 uov. 1 9. Déi sion impériale, 3 a ni 1812. — Invitation, 5 mess. an \ll (22 juin 1801).— Etat Je la ion-.-rtg ion, 24 sert. 1S07.— Ordonna lias, 19 nov. 18âti, !9-<tct.
1828, 28 mars 1830, 19 août lâfltt, 10 jnilL [837, 16 juill. 1857, Il août 1859, Il juill. lsi>, 23 se| t. 1S42, 9 uVc lsi2, 12 ja:iv. 1-45, 22 sept. 1845, 31 ianv. 1844, 6 fevr. 18H, 1" avril 1844.
Sœurs de la Charité de Saint-Vincent de Paul à Saint-Germaui-en-Laye.
La communauté des sœurs de la Charilé de Saint-Vincent 4e Paul établie dans l'hospice de Sainl-Germain-en-Laye a été autorisée par ordonnance royale du 10 mars 183S.
Sœurs de la Charité de Saint-Vincent de Paul à Sartrouviile.
La communauté des sœurs de la Charité de Saint-Vincent de Paul établie à Sartrouviile (Seine-et-Oise) a élé définitivement autorisée par ordonnance royale du 12 avril
Sœurs de fa Charité de Saint-Vincent de Paul à Surgères.
La communauté des sœurs de Saint-Vincent de Paul établie à Surgères a élé définitivement autorisée par ordonnance royaie du lÔ octobre Î828.
Sœurs du Cœur de Marie à la Flèche.
Les statuts de la congrégation des sœurs du cœur de .Marie établies à la Flècbe ont é:é approuvés par revenue lu Mans le 30 avril 1827, et enrcgis!res au conseil d'Etat, en vertu d'une ordonnance royale du 2 mars 1828. — La communauté a élé définitivement ap- BrQuvée par une autre ordonnance royale du ^23 du même mois.
Sœurs delà Compassion à l'Ermitage.
La congrégation (les sœurs de la Compas-
sion établie à l'Ermitage, i ommunedeVillersexel (Haute-Saône), a pour but l'enseignement et le soulagement des malades pauvres. — Se> statuts approuvés par l'archevêque de iîesançon ont été enregistrés au conseil d Ltat, en vertu d'une ordonnance royale du -1\ janvier 1843. — La congrégation à été autorisée par une autre ordonnance royale du 20 a oui 1843.
Sœurs de la Compassion d> la sainte Vierge à Saint-Denis.
Les • taluts des sœurs de la Compassion de la sainle Vierge établies à Saint Denis ont élé approuves par l'archevêque de Pari-, et enregistrés au conseil d'Etat, en er u d'une ordonu nce royaie du 30 août 18V2.— Leur congrégation a été autorisée par une autre ordonnance royale du 31 août 18W.
Sœurs de la Conception.
Les sœurs de la Conception forment une congrégation à supérieure générale.
Sœurs de la Conception d Avignon.
Les sœurs de la Conception établies à Avignon ont été autorisées par ordonnance royale du 20 décembre 1820.
Sœurs coni erses. ,
Les sœurs converses dans les couvents élaieut, comme elles sont encore, dans un rai.g inléi ieuraux religieuses de chœur. Elles étaient ch trgéea du gros travail, et dans certaines communautés leurs fonctions auprès des aulres religieuses différaient peu de celles des dome-tiques auprès de leurs maîtres. Pour l'ordinaire elles n'avaient pas voix délibérative au chapitre, et ne concouraient point à l'élecliun de la supérieure. — L'Assciiblee nationale leuraccorda l'égalité des i roiis par es décrets généraux, et les appela, par son décret du 8-12 décembre 1790, à donner leur voix pour l'élection des supérieures. — Elles ne peuvent reclamer d'autres droits particuliers en ce moment, que ceux qui leur sont accordés par les slaluts ou les usages de leur congrégation.
La Cour royal ■■ de Poitiers, écartant, après te tribunal civil de Niort, les prétention» des damesdu Refuge delà Rochelle. a jugéqu'une sœur converse restée seule de sa communauté en empêchait l'extinction et pouvait continuera jouir des biens donnés à Cette commuuaule Arr., -29 mai 18i5.)
Actes légi>latifs.
Décret du S-12 déc. 1790.— Cour royale de Poitiers, arr., 2 ) mai 18io.
Sœurs de la Croix.
Les sœurs delà Croix forment des établissements à supérieures locales indépendants les uns des aulres.
Sœurs de la Croix dites de Saint-André.
Les sœurs ou filles de la Croix dites de Saint -André forment, contrairement aux précédentes, une congrégation ans laquelle tes -upérieures locales sont soumises à une supérieure générale.
