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cines. — On a donné ce nom , peut-être à cause de leur forme primitive , a 6 rs boîtes percées à l'une de leur partie supérieure, et destinées à recevoir les aumônes des fidèles.

Les troncs sont fixés aux murs ou parois de i'éditice ou du lieu d uis lequel on les place. — Une inscription indi ;ue quelle sera la destination des dons qui > serout déposés.

«Les troncs, dit judicieusement Lepa.e, sont des quêteurs perpétuels.» [Pag.kik.)

Le décret impérial du 39 déeembre 1809 veut que les clefs des troncs des égïteêfi soient déposées dam la caisse ou armoire à trois clefs, où sont déposés les deniers de la fabrique. (.1/7. 51.)

Le conseil d'Etat a décidé, dans une ordonnance du 16 mai 1827, qu'il n'appartenait qu'à l'administration et aux supérieurs ecclésiastiques, chacun en ce qui le concerne, de déterminer, soit l'établissement et le placement d'un tronc pour recueillir des offrandes faites par des pèlerins, soit la destination et l'emploi des offrandes.

2° Droit de poser des troncs dans les églises.

Le droit de poser des troncs dans les églises est presque inséparable de celui de quêter. Voy. Olêtes. — 11 est reconnu aux fabriques par les articles 36 et 51 du décret du 30 décembre 1809. — Mgr Affre pense qu'il est accordé aux bureaux de bienfaisance par décret du -25 mai 1803 5 prairial au X1J (Pag. 131), et le Courrier des Communes (an. 18i2, p. 263), par un arrêté ministériel du 5 prairial ;m XI.

M n'existe pas de décret du 5 prairial an XI, mais il existe un arrêté du ministre rendu ce jour-là, en exécution de l'article 8 de la loi du 7 frimaire an V v27 nov. 1796). ïl est ainsi conçu : « Chaque bureau de bienfaisance recevra de plus les dons qui lui seront offerts. » Le même arrêté autorise ces bureaux à faire poser dans tous les temples, ainsi que dans les édifices affectés à la tenue des séances des corps civils, militaires et judiciaires, dans tous les établissements d'humanité, auprès des caisses publiques et dans tous les autres lieux où l'on peut être excité à faire la charité, des troncs destinés à recevoir les aumônes et les dons que la bienfaisance iinlividtfelle voudrait y déposer. — Mais cet arrêté , le seul acte législatif sur cette matière qui ait été rendu à cette époque, porte, comme nous l'avons dit, la date du 5 prairial, et a été publie dans une circulaire du 12. — Le décret impérial dont se prévalent les bureaux de bienfaisance est du 12 septembre 1806.

Dans une lettre du 22 juillet 1842, au préfet de la Loire, le ministre de l'intérieur suppose que les hôpitaux et autres établissements de bienfaisance ont le droit de placer ries troncs dans leurs chapelles.

Le droit de la fabrique est incontestable. Elle est chez elle à l'église, et lorsqu'elle agit de concert avec l'autorité ecclésiastique, à qui seule appartient la police des cérémonies religieuses, elle peut quêter et poser des 'troncs, sans que personne ait la moindre

c!i«»se à redire. Mais celui des bureaux de bienfaisance ne l'est pas. — Les bureaux de bienfaisance sont des institutions purement crviles H complètement eu de. ors de l'EgHse, où ils n'ont rien à réclamer. — L'autorisation, qtri leur a été clandestinement accordée viole le Concordat et le droit naturel des sociétés. C'est pour celte raison, sans doute, qu'on n'osa pas la publier. Nous croyons qu'elle est nulle par excès de pouvoir, et que les évêques chargés par l'article 75 du décret de 1809, déjà cité, de réul t tout ee qui Bencerne les quêtes dans les églises, doivent s'opposer par tous les moyens de droit à son exécution. Un abus en amène uu autre.

Si l'on permet aux bureaux de bienfaisance civile de placer des troncs dans le^ lieux de iv inions religieuses, parce qu'il a plu a l'autorité civile de les y autoriser, il faudra peutêtre un jour tolérer le même abus de la part des sociétés philanthropiques établies en dehors de la religion et en haine de l'Eglise.

Le droit des hôpitaux et autres établissements publics n'est pas mieux fondé que celui des bureaux de bienfaisance. En principe, la mendicité est défendue. Les quêtes le sont aussi. 11 faut quelque chose de plus qu'une décision ou une opinion du ministre pour les autoriser.

3* Par qui le produit des troncs doit être recueilli

Le produit, des troncs revient naturellement à ceux qui les ont placés, et qui sont les directeurs de l'œuvre en faveur de laquelle ils ont été posés ; car l'argent qui se trouve dans les troncs est une offrande que les fidèles ont faite, dans la pensée qu'elle recevrait la destination indiquée. — Les clefs de ceux de la fabrique doivent être renfermée^ dans une caisse ou armoire à trois clefs. (Décret du 30 déc. 1809, a. 51.) — C'est par distraction que l'abbé Dieulin dit : « Du curé agira aussi prudemment, s'il n'ouvre jamais seul les troncs de l'église, ou s'il refuse d'en garder seul la clef. » (Pag. 13.)

C'est au trésorier à ouvrir les troncs et à retirer ce qu'ils contiennent ; mais, comme les clefs ne sont pas à sa disposition, il ne peut jamais procéder à celte opération sans le consentement du curé ou desservant et du président du bureau, qui, étant les gardiens de tout ce que renferme la caisse à trois clefs, peuvent tout aussi bien s'opposer à l'extraction des clefs qu'à celle des autres objets que la loi met en quelque sorte sous leur responsabilité.

Ordinairement le trésorier est assisté du curé ou desservant et du président du bureau des marguilliers, quand il va ouvrir les troncs. Il y a même des fabriques qui les font fermer à trois clefs, de sorte qu'il n'est pas possible de les ouvrir sans la coopération des trois membre» à la disposition de qu\ elles sont. — L'ouverture des troncs ainsi faite et l'extraction du produit qu'ils contiennent doivent être le sujet d'un procès-verbal, conçu à peu près comme nous le /'lirons ci-dessous

Le produit des troncs ptareés par !a h ri

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que pour les frais du culte est distingué du produit dos quêtes dans l'article 36 du décret de 1809. 11 faut en faire, dans le budget des recettes, l'objet d'un article particulier, si l'on ne veut pas manquer de régularité.

11 paraît que dans quelques localités une partie du produit des troncs était remise au curé : le ministre a décidé que le décret de 1809 ne permettait pas de lui donner cette distinction. (Lettre, 18 sept. 1899.]

4U Procès-verbal de la levée des troncs.

Le. ... du mois de année

il a été procède par nous soussignés, marguilliers de la fabrique de la paroisse de . . . . , à l'ouverture des troncs placés dans l'église paroissiale par ordre de la fabrique, pour les frais du culte, et à l'extraction des sommes qu'ils contenaient.

Nous avons retiré du tronc n° 1, placé . . . la somme de .... ; du tronc n° 2, placé . . . la somme de .... , etc.

Le produit total des troncs par nous ouverts et vidés s'élevait à la somme de . . . ., que nous avons remise à M. le trésorier, pour être portée en recette.

Le présent procès-verbal a été remis par nous à M. le trésorier, en échange d'un reçu que nous avons déposé dans l'armoire à trois clefs.

N . . . le . . .

(Signatures.)

Actes législatifs

Loi du 7 frira, an V (27 nov. 17'Ji). — Décrets impériaux, t? sept. 1806, 30 déc. 1609, a. 50, 51 et 75. — Conseil d'Etat, ord. roy'., 10 mai 1847. — Arrêté du ministre de l'intérieur, 5 piair. an XI (23 imi 1805). — Circulaire ministérielle, 12 prair. an Y! (i" juin 1805). —Lettre et décision min , Î8 sept. 1835.

Auteurs et ouvrages cités.

Affire (Mgr), Traite île l'ait in. lempor., p. 13 t. — Courrier des Communes, an 1842, p. 205. — Dieulin (L'abbé), Le Guide des curés, p. 13. — Lepage, Traité du temporel des églises, p. il i. t