VILLE

Le décret du 23 prairial an XII (12 juin 1804) veut que les cimetières soient hors des villes et bourgsrà 35 ou 40 mètres au moins de leur enceinte. [Art, 2.) L'ordonnance royale du 12 janvier 1825 accorde aux curés el desservants dans les communes rurales des droits que le décret impérial du 30 décembre 1809 neleurpermettraitpasd'exercerdansles villes. Il y aurait donc lieu d'examiner quelles sontles communes auxquelles on peut accorderle nom de villes. Leministre de l'intérieur le comprit fort bien, mais il n'entreprit pas de dount t à cet égard des nolions nettes et précises: il se contenta d'engager à considérer comme villes ou bourgs les communes qun étaient ou pouvaient être fermées par des murs et des barrières établies sur les routes ou chemins qui y conduisaient (Cire, 14 août 1804) ; ce qui a laissé subsister la difficulté. — Nous en avons déjà parlé au mot Communes rurales, auquel nous renvoyons.

M. l'abbé Corbière pense qu'on pourrait regarder comme rurales toutes les communes dans lesquelles le conseil de fabrique n'est composé que de cinq membres, ou bien celles qui, dans le recensement quinquennal de la population du royaume, ne seraient pas portées sur l'ordonnance royale, parce qu'elles n'auraient pas une population totale de 3000 habitants, ou une population agglomérée de 1500 habitants. (Droit privé, t. I, p. 437.)

VILLE-EN-SALAZE.

L'église de Ville-en-Salaze fut érigée en chapelle et réunie à la succursale de Venez par décret impérial du IV juillet 1812.