‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique, par l'abbé J.H.R. Prompsault; publié par l'abbé MigneChapitre 466 sur 824 · CG · texte numérisé non relu

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(es anciens mettaient dans les leurs , aurait dû dire : « Aujourd'hui septidi delà première décade du mois de vendémiaire , jour des Carottes ; ou : Aujourd'hui quintidi de la première décade du mois de frimaire, jour du Coclion, etc. ; » ce qui aurait éié d'un elTet drôlalitiue.

Il 'ul enjoint aux professeurs, aux instituteurs et institutrices , aux pères et aux mères, d'expliquer au plus tôt ce calendrier aux enfants. ( Art. 15. )

On avait ap[)elé sans-ctdollides , dans le décret du 4 frimaire an li (Art. 9), les jours auxquels le décrel du 5 octobre 1793 avait donné le nom de jours complémentaires. Ce dornier nom leur fut rendu par un décret spécial en date du 7 fructidor an 111(24 août 1795 ).

« Considérant , dit le Directoire exécutif , que le calendrier républicain , le seul que reconnaissent la Constitution et les lois , est une des institutions les plus propres à faire oublier jus(|u'aux dernières traces du régime royal , nobiliaire et sacerdotal , et qu'où ne sautait, par conséquent , trop s'occuper des moyens de faire cesser les résistances qu'il éprouve encore de la part des ennemis de la liberté, et de tous les hommes liés par la force de l'habitude aux anciens préjugés...., arrête , etc. » — Suivent des mesures prises pour obtenir la stricte exécution de ce calendrier. 4rr^/(f du Ik germ.an VI (3 avril 1798).

Sans doute que ces mesures ne parurent pas suflisantes : car, par une loi du 23 fructidor an M ( 9 sept. 1798) , il fut défendu d'employer, dans tous les actes ou conventions soit publiques , soit privées , aucune autre date ni indication que celle tirée de l'annuaire de la République , ainsi que d'y rappeler l'ère ancienne avec la nouvelle , à peine d'une amende de 10 irancs contre tout signataire particulier, et de 50 francs contre tous fonctionnaires publics, notaires et employés de la Képublique , en contravention. ( Art. i". ) — En cas de récidive , l'amende devait être quadruple , et il devait y avoir lieu à destitution pour les notaires. [Ib.)

Le clergé constitutionnel , qui , avant la publication de celte loi , continuait à se servir , .pour dater ses actes, du calendrier (grégorien, qu'il faisait suivre de l'indication correspondante de l'ère républicaine , ne changea rien à ses habitudes, ce qui prouve que sa soumission au gouvernement n'allait pas jusqu'à lui faire adopter des lois qui avaient été faites en haine de la religion. [Décret de pacification. Compte rendu par le citoyen Grégoire au concile iialional. Actes du synode du diocèse de Rouen. Statuts du synode du diocèse de Reims , etc. ) — Nous remarquons que le cardinal légal dans aucun de ses actes n'employa le calendrier républicain. ( Aci. de la lég.)

Cependant , par l'article organique oG, il fut prescrit de se servir , dans tous les actes ecclésiastiques et religieux , du calendrier d'équinoxe établi pur les lois de la Uépublique, en tlésignaut les jours par les noms

qu'ils ayaient aan^ l@cal«Qan«r4es8oli>(ice8,

« Cet article , dit Portails , forme une sage alliance entre le calendrier civil et le calendrier ecclésiastique. » ( Pag. 274. ) Il aurait été plus exact de dire qu'il formait une alliance monstrueuse entre un calendrier athée , formé en haine de la religion , et te calendrier ecclésiastique , ce qui n'aurait abouti à autre chose qu'à entretenir la confusion et la rendre de jour en jour plus inextricable

Quelques prélats s'y conformèrent. De ce nombre fut l'archevêque de Paris, qui, dans plusieurs de ses actes , n'eut même pas l'attention d'indiquer la correspondance de l'ère républicaine avec l'ère chrétienne. D'autres, tel que l'evêciue de Mende , datèrent leurs actes conformément au calendrier ;;régorien, en ayant soin d'indiquer la date correspondante de l'ère républicaine." L'instruction pastorale de ce prélat , en un volume in-S", suivie des règleii.ents provisoires pour sou diocèse, ne porte sur le frontispice d'autre date que celle-ci : An 1803.

Une chose fort remarquable, c'est que, trois mois après son avènement à l'Etnpire , Napoléon s'en allranchil lui-même compléteniciii. Cl si M. Artaud qui nous l'apprend dans une remarque sur la lettre do Na|oléon à Pie VII, en date du 3 août 1804. « L'Empereur, dit-il, ne se servira plus du calendrier républicain.» {//)sK de Pie VU, l. l,p.483.)

Un séiiatus-consulte du 22 fructidor an XIII ( 9 sept. 1805 ) statua que le calendrier grégorien serait mis en usage dans tout l'Empire français , à compter du 11 nivôse , qui étaii le premier janvier 1806.

3° Du eal<ndrier grégorien.

On avait remplacé le calendrier grégorien par lo calendrier républicain ( Décret du 5 oct. 1793 ) , mais on ne l'avait pas prosci il. — Les dilTérenles mesures prises pour le faire oublier prouvent qu'il ne cessa jamais complètement d'éire en usage , même dans les actes civils. — Son rétablissement par le sénalus-consulte, que nous avons cilé en terminant le paragraphe précédent , était devenu indispensable.

Tout le monde sait quelle est sa composition; mais peu de personnes seraient eu état de mettre d'accord avec lui le calendrier républicain. Nous voulons éviter a nos lecteurs des tentatives pénibles, et peut-être infructueuses , en leur présentant , dans le paragraphe suivant, l'accord des deux calendriers pendant tout le temps que celui de la République a été suivi.

Cette concordance, qu'il sera utile d'avoir sous la main aussi longtemps qu'on fera usage des actes omaiiés de la République française, ou lait' sous son empire , offrira de plus le moyen de corriger les erreurs qui nous seraient échappées dans les indications que nous avons eu soin de donner babilue!" lenient nous-même toutes les fois que nous avons cilé des pièces datées selon l'ère républicaine. Nous la faisons suivre d'une concordance réduite, mais sufGsante, du caleuûtm «ivil avvc le culeiidrier eççlésiasiinuç,

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ÈRE RÉPUBLICAINE. — ÈHE '

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