Pridie Cal

Février.

Quand le mois de février a 29 jours, l'année est bissexille ; au lieu d'exprimer le quatorze par XVI. Calend. iljit., Il faut dire X^ 1I.< ou cumpler deux fois le VI. avant les calendes, bi» VI. Cal. Mari.

» Actes législatifs.

Actes de la légation. — Instruction pastorale de l'évêque de Mende, 1803. — Articles organiques, a. 56. — Dé- CT^^ de |iacili aiiou. — Actes du Synode de Rouen. — Statuts du diocèse de Reims, etc. — Loi du 2î Iru' lldor, au VI (9 sept. 1798., a. I. — D.'crets soci. Hg.î, a. 1 , 7 li, 15; 4 Irimaire an II {U nov. 1793) , a. 8, 9; 7 fruct. au 111 (24 août ng.H). ~ Arrêté du 14 genu. an VI (3 no- ^ei:ibre 1798). Sénatus-Coiisulie du 22 fruct. an XIII (9 sept. 1806).— Lettre de l'Empereur, 5 août 1803.— Rapport de Portails, 6* compl. an XI {±2 sept. 1803).

Auteur et ouvrage cités.

Artaud (M.), Histoire de Pie VU, l. I, p. 483