‹ Dictionnaire universal d'histoire et de géographie contenant:Chapitre 400 sur 1261 · Bourges. Nîmes · texte numérisé non relu

Bourges. Nîmes

Clermont. Viviers.

Le Puy. Valence.

Saint-Flour. Montpellier.

j 4° Sous le rapport judiciaire , on distingue 27 J Cours d’appel ou C. imper., dites précéd.C. royales., [auxq. ressortissent toutes les ca uses plaidées devant les

tribunaux de lre instance. Elles siègent à : Agen, Aix, Amiens, Angers, Bastia, Besançon, Bordeaux, Bourges, Caen, Colmar, Dijon, Douai, Grenoble, Limoges, Lyon, Metz, Montpellier, Nancy, Nîmes, Orléans, Paris, Pau, Poitiers, Rennes, Riom, Rouen et Toulouse.

5° Sous le rapport de l’instruction publique , la France avait été partagée, dès la création de luniversité,en 27 académies, répondant aux 27 cours d’appel. La loi du 15 marsl850 créa uneacad. par départem. La loi du 27 mai 1854 en réduisit le nombre à 16 : Aix (Bass. -Alpes, Bouches-du-Rhône, Corse. Var, Vaucluse) ; — Besançon (Doubs, Jura, Haute-Saône); —Bordeaux (Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et- Garonne, Basses-Pyrénées); — Caen (Calvados, Eure, Manche, Orne, Sarthe, Seine-Inf.); — Clermont (Allier, Cantal, Corrèze, Creuse, Hte-Loire, Puy-de- Dôme); — Dijon (Aube, Côte-d’Or, Hte-Marne, Nièvre, Yonne) ; — Douai (Aisne, Ardennes, Nord, Pas-de- Calais, Somme); — Grenoble (Hautes-Alpes, Ardèche, Drôme), Isère;— Lyon (Ain, Loire, Rhône, Saône-et- Loire);— Montpellier (Aude .Gard , Hérault, Lozère, Pyrén. -Orient.) Nancy (Meurthe, Meuse, Moselle, Vosges);— Paris (Cher, Eure-et-Loir, Loir-et-Cher, Loiret , Marne, Oise, Seine, S.-et-Marne, S.-et-Oise); — Poitiers (Charente, Charente-Inf., Indre, Indre-et- Loire, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne, Hte- Vienne); —

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