Tours. Ik. Besançon

Le Mans. Strasbourg.

Rennes. Verdun.

Quimper. Saint-Dié.

Saint-Brieuc Metz.

Angers. Belley.

Nantes. Nancy.

Vannes. \S. Avignon.

S.Bourges. Nîmes,

Clermont. Viviers.

Le Puy. Valence.

Saint-Flour. Montpellier.

4» Sous le rapport judiciaire , on distingue 27 Coursd'appel ou C. impe'r., dites précéd.C. royales. auxq.ressorlissent toutes les causes plaidées devant les tribunaux de V^ instance. Elles siègent à -.Agen, Aix, Amiens, Angers, Bastia, Besançon, Bordeaux, Bourges, Caen,Colmar, Dijon, Douai, Grenoble, Limoges, Lyon, Metz, Montpellier, Nanry, Nîmes, Orléans, Paris,Pau, Poitiers, Rennes, Riom, Rouen et Toulouse.

5° Sous le rapport de l'instruction publinue, la France avait été partagée, dès la création de l'Université,en 27 académies, répondant aux 27 cours d'appel. La loi du 15 mars 1850 créa uneacad. par départem, La loi du 27 mai 1854en réduisit le nombre à 16 : Aix (Bass.-Alpts, Bouches-du-Rhône, Corse, Var, Vaucluse) ; — Besançon (Doubs, Jura, Haute-Saône); — Bordeaux(Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Basses-Pyrénées) ; — Caen (Calvados, Eure, Manche, Orne, Sarlhe, »eine-lnf.); — Clermont (Allier, Cantal, Corrèze, Creuse, Hlc-Loire, Puy-de-Dôme") ; — Dijon (Aube, Côte-d Or, Hte-Marne, Nièvre, Yonne);— Douai (Aisne, Ardennes, N()rd,Pas-dc-(>alais, Somme); — Grenoble (.Hautes Alites, Ardèche, Drôme, Isère) ; — Lyon (Ain, Loire, Rhône, Saône -et- Loirc); — Montpi.lli'T (And(!,tiard, Hérault, Lozère, Pyiéii. -Orient.) ; — Nancy (Meurthe, Meuse, Moselle, Vosges); — Paris (Cher, Eurc-et Loir, Loir-et-Cher, Loiret, Marne, Oise, Seine, S.-ot-Marne, S.-et-Oiso) ; — Poitiers (Charente, Charen te Inf., Indre, Indre-et- Loire, Dcux-Sèvrcs,Vcudcc, Vienne, lUc-Vicuue);—

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